10 Einträge von mit droits responsabilité
www.delc.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 20:14:04
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HTML Description Clause de non-responsabilité Ⓒ 2020 - Clinique Delc Renvois et liens hypertextuels Suivez-nous
Kombination Keywords auteur propos | dans plastique | site même | google sont | sites droits | centre usager | offres nous | plus laser | responsabilité utilisation | informations liens |
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Droits d’auteur L’auteur fera en sorte que les droits d’auteur sur les images, les fichiers audio et vidéo et sur les textes de tiers éventuellement utilisés à l’intérieur de toute publication soient protégés et il s’engage en outre à utiliser des im responsabilité Renvois et liens hypertextuels L’auteur décline toute responsabilité sur la mise à jour, l’exactitude et l’exhaustivité des informations fournies dans le présent site. L’auteur de ce site décline en outre toute resp
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www.wibs.ch
Datum der Indexierung 12.10.2024 08:52:52
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.wibs.ch
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HTML Description Impressum
Kombination Keywords auteur seeland | droits robert | responsabilité numéro | utilisation walser | newsletter postale | pour email | autres informations | sites liens | notre membre | contact impressum |
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droits d’auteur Les droits d’auteur et tous les autres droits sur le contenu, les images, les photos ou autres fichiers de ce site Web appartiennent exclusivement à l’exploitant du site Web ou à d’autres titulaires de droits autorisés. Le consentemen responsabilité quant à l’exactitude, à la précision, à l’actualité, à la fiabilité et à l’exhaustivité des informations. Les actions en responsabilité contre l’auteur pour des dommages matériels ou immatériels résultant de l’accès
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URL /fr/impressum
www.kompostseeland.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 05:19:00
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.kompostseeland.ch
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HTML Description Installation de compostage Seeland SA Heures d’ouvertures Menu principal
Kombination Keywords données sécurité | nous postale | site tiers | pour utilisation | personnelles office@kompostseeland.ch | seeland confidentialité | notre installation | compostage dispositions | protection déclaration | légales vous |
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droits, vous pouvez nous contacter à tout moment au 026 673 25 00 ou office@kompostseeland.ch. Cette déclaration de confidentialité peut être mise à jour de temps à autre. Veuillez consulter régulièrement notre site web pour rester informé des change responsabilité quant au fait que les sites web de tiers liés à notre site web soient conformes à la protection des données. L’utilisation de liens externes à partir de notre site web se fait sous votre propre responsabilité. Servi
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tierschutzbiel.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 04:41:10
erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .tierschutzbiel.ch
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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droits conformément au point 11 : Monsieur Ulrich Rohrbach Société de protection des animaux Biel/Bienne – Seeland – Jura bernois Boîte aux lettres 2555 Brügg ulrich.rohrbach@evard.ch 3. Quelles sont les données que nous traitons ? 3.1 Nous traitons responsabilité de veiller à ce que le traitement soit conforme aux dispositions de la législation sur la protection des données. Ce service est appelé «responsable du traitement». Il est par exemple chargé de répondre aux demandes
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erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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droits conformément au point 11 : Monsieur Ulrich Rohrbach Société de protection des animaux Biel/Bienne – Seeland – Jura bernois Boîte aux lettres 2555 Brügg ulrich.rohrbach@evard.ch 3. Quelles sont les données que nous traitons ? 3.1 Nous traitons responsabilité de veiller à ce que le traitement soit conforme aux dispositions de la législation sur la protection des données. Ce service est appelé «responsable du traitement». Il est par exemple chargé de répondre aux demandes
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www.evard.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 17:25:42
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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droits de gage et de rétention en faveur de tiers sur l’appareil sont expressément exclus. En cas de saisie, de rétention ou de mise sous séquestre, le client est tenu d’informer immédiatement Evard et de signaler la propriété d’Evard à l’office des responsabilité ou garantie pour les services ou produits ainsi commandés ou souscrits, même lorsque Evard procède au recouvrement de créances de tiers. 4. Infrastructure et terminaux 4.1 Le client est lui-même responsable de l’acq
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Log Metriken 11943
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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droits de gage et de rétention en faveur de tiers sur l’appareil sont expressément exclus. En cas de saisie, de rétention ou de mise sous séquestre, le client est tenu d’informer immédiatement Evard et de signaler la propriété d’Evard à l’office des responsabilité ou garantie pour les services ou produits ainsi commandés ou souscrits, même lorsque Evard procède au recouvrement de créances de tiers. 4. Infrastructure et terminaux 4.1 Le client est lui-même responsable de l’acq
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URL /fr/agb/
rc-grenchen.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 02:20:03
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | club données | droit responsable |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie Responsabilité de l’Utilisateur Chaque utilisateur s’engage à n’utiliser POLARIS que dans le cadre des objectifs et de la finalité du Rotary en général et des objectifs et de la finalité de la plate-forme elle-même, tels qu’ils so
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | club données | droit responsable |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie Responsabilité de l’Utilisateur Chaque utilisateur s’engage à n’utiliser POLARIS que dans le cadre des objectifs et de la finalité du Rotary en général et des objectifs et de la finalité de la plate-forme elle-même, tels qu’ils so
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www.143.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 10:00:37
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HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont peuvent | soutien ligne | services responsabilité | pour tiers | internet informations | site conditions | dans bénévoles | utilisation contact | utilisateurs données | tchat utilisatrices |
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droits de tiers, l’absence de virus ou l’adéquation à un but particulier de son site internet. En particulier, elle n’est pas responsable de la perte pécuniaire ou d’autres dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site internet. 14 responsabilité du site internet 143.ch n’assume aucune responsabilité ou garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité, la non-violation de droits de tiers, l’absence de virus ou l’adéquation à un but particulier de s
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Kombination Keywords sont peuvent | soutien ligne | services responsabilité | pour tiers | internet informations | site conditions | dans bénévoles | utilisation contact | utilisateurs données | tchat utilisatrices |
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droits de tiers, l’absence de virus ou l’adéquation à un but particulier de son site internet. En particulier, elle n’est pas responsable de la perte pécuniaire ou d’autres dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site internet. 14 responsabilité du site internet 143.ch n’assume aucune responsabilité ou garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité, la non-violation de droits de tiers, l’absence de virus ou l’adéquation à un but particulier de s
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www.christkatholisch-unterwegs.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 16:25:37
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 4 in www.christkatholisch-unterwegs.ch
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Kombination Keywords données catholique-chrétienne | protection sites | auteur liens | sont chrétienne | droits être | responsabilité site | pour basel | informations catholique | nous accès | suisse utilisation |
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droits d’auteur pour tous les contenus de ce site web sont détenus par l’Église catholique-chrétienne de Suisse. Concept supersonix , Ruedi Rey Design, développement et réalisation WebKinder Clause de non-responsabilité L’auteur n’assume aucune respo responsabilité L’auteur n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude, la précision, l’actualité, la fiabilité et l’exhaustivité du contenu des informations. L’auteur ne saurait être tenu pour responsable des dommages matéri
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extern (outbound) Link/Domain 4 in www.christkatholisch-unterwegs.ch
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Kombination Keywords données catholique-chrétienne | protection sites | auteur liens | sont chrétienne | droits être | responsabilité site | pour basel | informations catholique | nous accès | suisse utilisation |
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www.generali.ch
Datum der Indexierung 08.10.2024 03:39:26
erkannte Namen John Paul | Lion Kids |
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extern (outbound) Link/Domain 8 in www.generali.ch
intern (inbound) Link/Domain www.generali.ch
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HTML Description Thèmes que nous vous recommandons Roulez en sécurité
Kombination Keywords vous juridique | plus conseil | nous dépannage | prévoyance calculer | afficher voyage | demander protection | tout notre | pour prime | assurance generali | votre savoir |
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droits Une simple dispute avec votre voisine ou votre employeur peut vite se transformer en litige. Et si vous faites appel à un juriste expérimenté, la facture peut vite grimper. Avec notre assurance de protection juridique, vous recevez un soutien Responsabilité Protection juridique Responsabilité civile Tout afficher Accident & Maladie Accident Personnel de maison Tout afficher Prévoyance & Investissements Assurance de prévoyance Scala Assurance de prévoyance Performa Form
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Log Metriken 83040
erkannte Namen John Paul | Lion Kids |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in www.generali.ch
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HTML Description Thèmes que nous vous recommandons Roulez en sécurité
Kombination Keywords vous juridique | plus conseil | nous dépannage | prévoyance calculer | afficher voyage | demander protection | tout notre | pour prime | assurance generali | votre savoir |
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droits Une simple dispute avec votre voisine ou votre employeur peut vite se transformer en litige. Et si vous faites appel à un juriste expérimenté, la facture peut vite grimper. Avec notre assurance de protection juridique, vous recevez un soutien Responsabilité Protection juridique Responsabilité civile Tout afficher Accident & Maladie Accident Personnel de maison Tout afficher Prévoyance & Investissements Assurance de prévoyance Scala Assurance de prévoyance Performa Form
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URL /fr/particuliers
swissboogie.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 15:22:31
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extern (outbound) Link/Domain 5 in .swissboogie.ch
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Kombination Keywords pour facture | dans parachutisme | sont délai | swissboogie école | client conditions | prix tandem | bons français | peut internet | sauts vente | être site |
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DROITS DE RETOUR Le CLIENT qui a fait un achat à SWISSBOOGIE peut le contester et le renvoyer dans les 10 jours dès la date de conclusion de son achat. Cette contestation doit se faire avec lettre recommandée. Lorsque le service ou le produit est con Responsabilité Civile Les sauts en tandem couvrant les dégats causés à des tiers, sont couverts par une police établie à l’exploitant du parachute, dans ce cas, l’école Swissboogie. Pour les élèves en cours de formation ou les par
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Kombination Keywords pour facture | dans parachutisme | sont délai | swissboogie école | client conditions | prix tandem | bons français | peut internet | sauts vente | être site |
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DROITS DE RETOUR Le CLIENT qui a fait un achat à SWISSBOOGIE peut le contester et le renvoyer dans les 10 jours dès la date de conclusion de son achat. Cette contestation doit se faire avec lettre recommandée. Lorsque le service ou le produit est con Responsabilité Civile Les sauts en tandem couvrant les dégats causés à des tiers, sont couverts par une police établie à l’exploitant du parachute, dans ce cas, l’école Swissboogie. Pour les élèves en cours de formation ou les par
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