seeland.ch

10 Einträge von mit mesures obligation

www.firststop.ch

Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:38
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.firststop.ch
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HTML Description Politique de confidentialité 1. Qui sommes-nous ? Transactions commerciales
Kombination Keywords nous produits | vous cookies | votre informations | données droit | personnel vente | caractère sont | notre stop | pour first | dans services | traitement pneus |
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mesures appropriées pour garantir que vos données à caractère personnel sont traitées, sécurisées et transférées conformément à la législation applicable. Notre personnel autorisé Vos données à caractère personnel sont traitées par notre personnel au obligations ni exercer nos droits en vertu du contrat, ni remplir notre obligation contractuelle de vous fournir une assistance après-vente. Votre numéro de plaque d’immatriculation est requis comme identifiant unique lié à votre
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Log Metriken 63353
URL /fr/politique-de-confidentialite.html

pta-biel.ch

Datum der Indexierung 05.10.2024 00:51:13
erkannte Namen André Meier | Heidi Meier |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 6 in .pta-biel.ch
intern (inbound) Link/Domain .pta-biel.ch
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HTML Description Commander «Made by PTA Biel» – jusqu’à l’emballage! Google Fonts Total CHF
Kombination Keywords données utilisons | nous tout | vous lottiefiles | site être | sont traitement | notre connexion | internet protection | pour utilisation | personnelles votre | google dans |
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mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre tout accès non autorisé et toute utilisation abusive. Pour notre site Internet, nous utilisons un cryptage SSL ou TLS pour des raisons de s obligation légale de conserver les données de connexion (cf. ch. 4) des six derniers mois. Ces données sont transmises aux autorités et services autorisés de la Confédération ou du canton uniquement sur demande et dans le cadre d’
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Log Metriken 46576
URL /fr/declaration-de-protection-des-donnees

www.hotelmontvully.ch

Datum der Indexierung 04.10.2024 19:26:10
erkannte Namen Catherine Mao | Martin Angst |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in www.hotelmontvully.ch
intern (inbound) Link/Domain www.hotelmontvully.ch
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HTML Description Protection des donnés Traitements des données en rapport avec notre site Internet
Kombination Keywords données concernant | nous sont | vous utilisation | notre plug | site avez | pour rgpd | votre adresse | dans avec | traitement internet | protection informations |
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mesures précontractuelles conformément à l’art. 6 al. 1 let. b RGPD ou repose sur notre intérêt légitime conformément à l’art. 6 al. 1 let. f RGPD, respectivement. 3. Inscription à notre newsletter Vous avez la possibilité de vous abonner à notre new obligations légales d’informer Lors de votre arrivée à notre hôtel, nous avons besoin des renseignements suivants vous concernant ainsi que concernant les personnes qui vous accompagnent : prénom et nom adresse postale et canton d
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Log Metriken 11076
URL /fr/service/protection-des-donnes-72.html

www.evard.ch

Datum der Indexierung 05.10.2024 17:25:42
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.evard.ch
intern (inbound) Link/Domain www.evard.ch
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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mesures techniques appropriées ou d’exiger leur mise hors service par le client. Le cas échéant, Evard peut suspendre l’accès du client au réseau jusqu’à ce que les défauts soient corrigés. Si des perturbations et/ou des dommages à l’infrastructure d Obligations du client 3.1 Le client est tenu de payer tous les services souscrits auprès d’Evard ainsi que les services facturés au client par le biais d’un service d’Evard, conformément à ce qui a été convenu et dans les délais i
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Log Metriken 11943
URL /fr/agb/

rotary1990.ch

Datum der Indexierung 04.10.2024 16:52:09
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 1 in .rotary1990.ch
intern (inbound) Link/Domain .rotary1990.ch
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données plateforme | rotary droit | dans également | pour utilisateur | vous cadre | sont membres | personnelles club | site traitement | nous informations | votre polaris |
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mesures nécessaires pour garantir une protection adéquate des données personnelles. L’association Rotary Médias Suisse/Liechtenstein, en tant qu’exploitant de POLARIS, et les fournisseurs informatiques liés par contrat ont également accès aux données obligations légales de la part de Rotary. Pour la sauvegarde des droits, par exemple pour faire valoir des droits en justice ou extrajudiciairement et devant les autorités en Suisse et à l’étranger ou pour nous défendre contre des
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Log Metriken 16928
URL /fr/privacy-policy

rc-grenchen.ch

Datum der Indexierung 06.10.2024 02:20:04
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in .rc-grenchen.ch
intern (inbound) Link/Domain .rc-grenchen.ch
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données plateforme | rotary droit | dans également | pour utilisateur | vous cadre | sont membres | personnelles traitement | site informations | nous club | votre polaris |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
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mesures nécessaires pour garantir une protection adéquate des données personnelles. L’association Rotary Médias Suisse/Liechtenstein, en tant qu’exploitant de POLARIS, et les fournisseurs informatiques liés par contrat ont également accès aux données obligations légales de la part de Rotary. Pour la sauvegarde des droits, par exemple pour faire valoir des droits en justice ou extrajudiciairement et devant les autorités en Suisse et à l’étranger ou pour nous défendre contre des
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URL /fr/privacy-policy

www.ferienpass-murten.ch

Datum der Indexierung 05.10.2024 06:38:01
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 4 in www.ferienpass-murten.ch
intern (inbound) Link/Domain www.ferienpass-murten.ch
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Kombination Keywords cours être | vacances parents | passeport possible | inscription leurs | morat lieu | pour générales | conditions participant | dans annulation | participants activités | sont enfant |
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mesures publicitaires. Les participant(e)s acceptent que leurs coordonnées soient transmises aux responsables de cours respectifs. La protection des données personnelles est une priorité pour notre association. En outre, l’accord sur la protection de obligation de paiement. Un remboursement n’est pas possible pour les offres qui ne sont suivies que partiellement. Si un passeport vacances n’est pas payé, l’enfant concerné ne participera pas. Confirmation d’inscription Après l’e
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Log Metriken 87649
URL /cg-1/

www.christkatholisch-unterwegs.ch

Datum der Indexierung 06.10.2024 16:25:39
erkannte Namen San Francisco | Leon Ave |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.christkatholisch-unterwegs.ch
intern (inbound) Link/Domain www.christkatholisch-unterwegs.ch
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Kombination Keywords données offre | nous adresse | dans base | pour cookies | vous protection | sont services | google autres | utilisateurs informations | facebook ligne | notre rgpd |
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Mesures de sécurité. Mise à jour : 14.9.2021 Bases juridiques déterminantes Conformément à l’article 13 du RGPD, nous vous communiquons les bases juridiques de nos traitements de données. Si la base juridique n’est pas mentionnée dans la déclaration obligations légales est l’art. 6, alinéa 1, lettre c du RGPD et la base juridique pour le traitement en vue de la sauvegarde de nos intérêts légitimes est l’art. 6, alinéa 1, lettre f du RGPD. Dans le cas où les intérêts vitaux de
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Log Metriken 1518
URL /fr/protection-des-donnees/

www.biella-creator.com

Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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mesures raisonnables pour que le droit de propriété de Biella ne soit ni compromis ni annulé. Propriété intellectuelle Les droits de propriété intellectuelle sur les œuvres, les concepts, les esquisses techniques, les plans, le matériel et les logici obligations qui en découlent qu’avec l’accord écrit préalable de Biella. Le client n’a aucun droit de compensation. Paiement Le paiement s’applique aux prestations convenues. Sauf convention contraire expresse, le paiement s’enten
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Log Metriken 64811
URL /cgv

www.opferhilfe-bern.ch

Datum der Indexierung 05.10.2024 15:10:13
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extern (outbound) Link/Domain 4 in www.opferhilfe-bern.ch
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HTML Description Empreinte Kontakt Sous-location d’un bureau à Bienne
Kombination Keywords berne consultation | aide dons | lavi nous | bienne vous | contact violence | victimes plus | centre fondation | opferhilfe comme | pour informations | directement victime |
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Mesures coercitives Nos prestations A qui s’adresse l’offre? Information et conseil Transmission à des professionnels tiers Aide immédiate et soutien à plus long terme Obligation de garder le secret Autres adresses d’organes compétents pour l’aide au Obligation de garder le secret Autres adresses d’organes compétents pour l’aide aux victimes Qui sommes-nous Portrait Rapports annuel et chiffres Dons FAQ Contact Contact avec les médias Liens Dons Contact de fr Berne: 031 370 30
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Log Metriken 63830
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