10 Einträge von mit partir obligation
www.firststop.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:38
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.firststop.ch
intern (inbound) Link/Domain www.firststop.ch
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HTML Description Politique de confidentialité 1. Qui sommes-nous ? Transactions commerciales
Kombination Keywords nous produits | vous cookies | votre informations | données droit | personnel vente | caractère sont | notre stop | pour first | dans services | traitement pneus |
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partir de vos interactions avec nos produits et services, nos sites Web et nos médias sociaux. 3. Finalité et licéité du traitement des données Transactions commerciales Lorsque vous interagissez avec nous dans le cadre de l’achat en ligne de produit obligations ni exercer nos droits en vertu du contrat, ni remplir notre obligation contractuelle de vous fournir une assistance après-vente. Votre numéro de plaque d’immatriculation est requis comme identifiant unique lié à votre
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HTML Description Politique de confidentialité 1. Qui sommes-nous ? Transactions commerciales
Kombination Keywords nous produits | vous cookies | votre informations | données droit | personnel vente | caractère sont | notre stop | pour first | dans services | traitement pneus |
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partir de vos interactions avec nos produits et services, nos sites Web et nos médias sociaux. 3. Finalité et licéité du traitement des données Transactions commerciales Lorsque vous interagissez avec nous dans le cadre de l’achat en ligne de produit obligations ni exercer nos droits en vertu du contrat, ni remplir notre obligation contractuelle de vous fournir une assistance après-vente. Votre numéro de plaque d’immatriculation est requis comme identifiant unique lié à votre
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www.gloor-tools.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 02:10:33
erkannte Namen German English |
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.gloor-tools.ch
intern (inbound) Link/Domain www.gloor-tools.ch
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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partir de la date de l’offre. Un contrat prend naissance avec la déclaration d’acceptation du client. Si celle-ci ne revêt pas la forme écrite, Gloor SA confirme la commande par écrit par voie électronique, cette confirmation écrite étant valable mêm obligations de livraison et le risque de la chose passe à l’acheteur. Tous les frais, douanes, impôts et coûts se produisant après ce moment seront à la charge de l’acheteur. 5.2 L’acheteur choisit et paie le moyen de transport ou
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erkannte Namen German English |
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.gloor-tools.ch
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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partir de la date de l’offre. Un contrat prend naissance avec la déclaration d’acceptation du client. Si celle-ci ne revêt pas la forme écrite, Gloor SA confirme la commande par écrit par voie électronique, cette confirmation écrite étant valable mêm obligations de livraison et le risque de la chose passe à l’acheteur. Tous les frais, douanes, impôts et coûts se produisant après ce moment seront à la charge de l’acheteur. 5.2 L’acheteur choisit et paie le moyen de transport ou
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pta-biel.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 00:51:13
erkannte Namen André Meier | Heidi Meier |
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extern (outbound) Link/Domain 6 in .pta-biel.ch
intern (inbound) Link/Domain .pta-biel.ch
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HTML Description Commander «Made by PTA Biel» – jusqu’à l’emballage! Google Fonts Total CHF
Kombination Keywords données utilisons | nous tout | vous lottiefiles | site être | sont traitement | notre connexion | internet protection | pour utilisation | personnelles votre | google dans |
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partir de ces données, crée des profils à caractère personnel et relie ces données aux comptes Google de ces personnes à ses propres fins. Dans la mesure où vous vous êtes vous-même enregistré auprès de Google, Google vous connaît d’ores et déjà. Le obligation légale de conserver les données de connexion (cf. ch. 4) des six derniers mois. Ces données sont transmises aux autorités et services autorisés de la Confédération ou du canton uniquement sur demande et dans le cadre d’
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Log Metriken 46576
erkannte Namen André Meier | Heidi Meier |
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extern (outbound) Link/Domain 6 in .pta-biel.ch
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HTML Description Commander «Made by PTA Biel» – jusqu’à l’emballage! Google Fonts Total CHF
Kombination Keywords données utilisons | nous tout | vous lottiefiles | site être | sont traitement | notre connexion | internet protection | pour utilisation | personnelles votre | google dans |
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partir de ces données, crée des profils à caractère personnel et relie ces données aux comptes Google de ces personnes à ses propres fins. Dans la mesure où vous vous êtes vous-même enregistré auprès de Google, Google vous connaît d’ores et déjà. Le obligation légale de conserver les données de connexion (cf. ch. 4) des six derniers mois. Ces données sont transmises aux autorités et services autorisés de la Confédération ou du canton uniquement sur demande et dans le cadre d’
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www.hotelmontvully.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 16:55:31
erkannte Namen Catherine Mao | Martin Angst |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in www.hotelmontvully.ch
intern (inbound) Link/Domain www.hotelmontvully.ch
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HTML Description Protection des donnés Traitements des données en rapport avec notre site Internet
Kombination Keywords données concernant | nous sont | vous utilisation | notre plug | site avez | pour rgpd | votre adresse | dans avec | traitement internet | protection informations |
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partir du moment où aucune obligation légale de conservation ou aucun fondement juridique nous permettant de traiter les données ne s’y oppose. Vous avez également le droit d’exiger la restitution des données que vous nous avez transmises (droit à la obligations légales d’informer Lors de votre arrivée à notre hôtel, nous avons besoin des renseignements suivants vous concernant ainsi que concernant les personnes qui vous accompagnent : prénom et nom adresse postale et canton d
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erkannte Namen Catherine Mao | Martin Angst |
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extern (outbound) Link/Domain 8 in www.hotelmontvully.ch
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HTML Description Protection des donnés Traitements des données en rapport avec notre site Internet
Kombination Keywords données concernant | nous sont | vous utilisation | notre plug | site avez | pour rgpd | votre adresse | dans avec | traitement internet | protection informations |
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partir du moment où aucune obligation légale de conservation ou aucun fondement juridique nous permettant de traiter les données ne s’y oppose. Vous avez également le droit d’exiger la restitution des données que vous nous avez transmises (droit à la obligations légales d’informer Lors de votre arrivée à notre hôtel, nous avons besoin des renseignements suivants vous concernant ainsi que concernant les personnes qui vous accompagnent : prénom et nom adresse postale et canton d
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www.evard.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 17:25:42
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.evard.ch
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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partir d’un autre site, la localisation n’est pas garantie. 18.6 L’utilisation du raccordement relève de la seule responsabilité du client, même si elle est le fait de tiers non autorisés. Le client est responsable de tous les frais découlant de l’ut Obligations du client 3.1 Le client est tenu de payer tous les services souscrits auprès d’Evard ainsi que les services facturés au client par le biais d’un service d’Evard, conformément à ce qui a été convenu et dans les délais i
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Log Metriken 11943
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.evard.ch
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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partir d’un autre site, la localisation n’est pas garantie. 18.6 L’utilisation du raccordement relève de la seule responsabilité du client, même si elle est le fait de tiers non autorisés. Le client est responsable de tous les frais découlant de l’ut Obligations du client 3.1 Le client est tenu de payer tous les services souscrits auprès d’Evard ainsi que les services facturés au client par le biais d’un service d’Evard, conformément à ce qui a été convenu et dans les délais i
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URL /fr/agb/
rotary1990.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 16:52:09
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extern (outbound) Link/Domain 1 in .rotary1990.ch
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données plateforme | rotary droit | dans également | pour utilisateur | vous cadre | sont membres | personnelles club | site traitement | nous informations | votre polaris |
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partir duquel vous avez accédé au site, de la date et de l’heure et des pages visitées. En visitant le site, vous acceptez la collecte de ces données à des fins statistiques. 4 Quelles données personnelles sont collectées ? En premier lieu, les donné obligations légales de la part de Rotary. Pour la sauvegarde des droits, par exemple pour faire valoir des droits en justice ou extrajudiciairement et devant les autorités en Suisse et à l’étranger ou pour nous défendre contre des
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Log Metriken 16928
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extern (outbound) Link/Domain 1 in .rotary1990.ch
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données plateforme | rotary droit | dans également | pour utilisateur | vous cadre | sont membres | personnelles club | site traitement | nous informations | votre polaris |
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partir duquel vous avez accédé au site, de la date et de l’heure et des pages visitées. En visitant le site, vous acceptez la collecte de ces données à des fins statistiques. 4 Quelles données personnelles sont collectées ? En premier lieu, les donné obligations légales de la part de Rotary. Pour la sauvegarde des droits, par exemple pour faire valoir des droits en justice ou extrajudiciairement et devant les autorités en Suisse et à l’étranger ou pour nous défendre contre des
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rc-grenchen.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 02:20:04
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in .rc-grenchen.ch
intern (inbound) Link/Domain .rc-grenchen.ch
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données plateforme | rotary droit | dans également | pour utilisateur | vous cadre | sont membres | personnelles traitement | site informations | nous club | votre polaris |
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partir duquel vous avez accédé au site, de la date et de l’heure et des pages visitées. En visitant le site, vous acceptez la collecte de ces données à des fins statistiques. 4 Quelles données personnelles sont collectées ? En premier lieu, les donné obligations légales de la part de Rotary. Pour la sauvegarde des droits, par exemple pour faire valoir des droits en justice ou extrajudiciairement et devant les autorités en Suisse et à l’étranger ou pour nous défendre contre des
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .rc-grenchen.ch
intern (inbound) Link/Domain .rc-grenchen.ch
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données plateforme | rotary droit | dans également | pour utilisateur | vous cadre | sont membres | personnelles traitement | site informations | nous club | votre polaris |
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partir duquel vous avez accédé au site, de la date et de l’heure et des pages visitées. En visitant le site, vous acceptez la collecte de ces données à des fins statistiques. 4 Quelles données personnelles sont collectées ? En premier lieu, les donné obligations légales de la part de Rotary. Pour la sauvegarde des droits, par exemple pour faire valoir des droits en justice ou extrajudiciairement et devant les autorités en Suisse et à l’étranger ou pour nous défendre contre des
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www.ipa-biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 16:33:46
erkannte Namen Philippe Sproll |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 7 in www.ipa-biel-bienne.ch
intern (inbound) Link/Domain www.ipa-biel-bienne.ch
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HTML Description Impressum Président de l’IPA Bienne et environs gyrophare bleu
Kombination Keywords fournisseur tous | contenu séquences | utilisation environs | sont graphiques | dans vidéo | bienne pages | responsabilité documents | sans pour | liens informations | back offre |
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partir de laquelle cette page a été référencée. Si des sections ou des termes individuels de cette déclaration ne sont pas légaux ou corrects, le contenu ou la validité des autres parties ne sont pas influencés par ce fait. gyrophare bleu Das gyropha obligation de responsabilité n’entre en vigueur que dans le cas où le fournisseur a connaissance du contenu et si cela serait techniquement possible et raisonnable pour lui. pour empêcher l’utilisation en cas de contenu illégal. L
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Log Metriken 17848
erkannte Namen Philippe Sproll |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 7 in www.ipa-biel-bienne.ch
intern (inbound) Link/Domain www.ipa-biel-bienne.ch
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HTML Description Impressum Président de l’IPA Bienne et environs gyrophare bleu
Kombination Keywords fournisseur tous | contenu séquences | utilisation environs | sont graphiques | dans vidéo | bienne pages | responsabilité documents | sans pour | liens informations | back offre |
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partir de laquelle cette page a été référencée. Si des sections ou des termes individuels de cette déclaration ne sont pas légaux ou corrects, le contenu ou la validité des autres parties ne sont pas influencés par ce fait. gyrophare bleu Das gyropha obligation de responsabilité n’entre en vigueur que dans le cas où le fournisseur a connaissance du contenu et si cela serait techniquement possible et raisonnable pour lui. pour empêcher l’utilisation en cas de contenu illégal. L
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Log Metriken 17848
gloria-project.eu
Datum der Indexierung 05.10.2024 13:17:04
erkannte Namen Page Speed | Wolfgang Digital | Gloria Project |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 4 in .gloria-project.eu
intern (inbound) Link/Domain .gloria-project.eu
Alle Links in alle Links in .gloria-project.eu
HTML Description Risque de requalification en marchand de biens : comment l’éviter ? 1/ Travaux et obligation de mise en location. Comment alors éviter une requalification en marchand de biens ? Besoin d’aide pour un projet web ?
Kombination Keywords bien requalification | site plus-value | pour plusieurs | travaux commerce | vous être | immobilier e-commerce | biens marchand | continue comment | référencement google | reading plus |
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partir… Continue reading Top 10 des alternatives à ChatGPT Il existe plusieurs alternatives à ChatGPT, chacune ayant ses propres caractéristiques et… Continue reading Quelles sont les taxes à payer au Canada quand on achète un bien immobilier ? L’ach obligations de louer ce bien ? Et si oui combien de temps ? M’est-il possible de le vendre en fin d’année par exemple ? Et si j’achète un immeuble que je découpe en plusieurs lots, ai-je droit à défalquer les travaux ? 1/ Travaux
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Log Metriken 89130
erkannte Namen Page Speed | Wolfgang Digital | Gloria Project |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 4 in .gloria-project.eu
intern (inbound) Link/Domain .gloria-project.eu
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HTML Description Risque de requalification en marchand de biens : comment l’éviter ? 1/ Travaux et obligation de mise en location. Comment alors éviter une requalification en marchand de biens ? Besoin d’aide pour un projet web ?
Kombination Keywords bien requalification | site plus-value | pour plusieurs | travaux commerce | vous être | immobilier e-commerce | biens marchand | continue comment | référencement google | reading plus |
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partir… Continue reading Top 10 des alternatives à ChatGPT Il existe plusieurs alternatives à ChatGPT, chacune ayant ses propres caractéristiques et… Continue reading Quelles sont les taxes à payer au Canada quand on achète un bien immobilier ? L’ach obligations de louer ce bien ? Et si oui combien de temps ? M’est-il possible de le vendre en fin d’année par exemple ? Et si j’achète un immeuble que je découpe en plusieurs lots, ai-je droit à défalquer les travaux ? 1/ Travaux
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Log Metriken 89130
www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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partir du : 01.10.2022 Traduction libre de nos conditions générales de vente rédigées en allemand, la version allemande faisant foi. Généralités Les conditions générales de vente suivantes (ci-après : « CGV ») règlent la conclusion, le contenu et l’e obligations qui en découlent qu’avec l’accord écrit préalable de Biella. Le client n’a aucun droit de compensation. Paiement Le paiement s’applique aux prestations convenues. Sauf convention contraire expresse, le paiement s’enten
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Log Metriken 64811
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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partir du : 01.10.2022 Traduction libre de nos conditions générales de vente rédigées en allemand, la version allemande faisant foi. Généralités Les conditions générales de vente suivantes (ci-après : « CGV ») règlent la conclusion, le contenu et l’e obligations qui en découlent qu’avec l’accord écrit préalable de Biella. Le client n’a aucun droit de compensation. Paiement Le paiement s’applique aux prestations convenues. Sauf convention contraire expresse, le paiement s’enten
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Log Metriken 64811
URL /cgv