10 Einträge von 4 mit avec obligation
www.firststop.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:38
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HTML Description Politique de confidentialité 1. Qui sommes-nous ? Transactions commerciales
Kombination Keywords nous produits | vous cookies | votre informations | données droit | personnel vente | caractère sont | notre stop | pour first | dans services | traitement pneus |
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avec eux, ils traitent vos données pour leur propre compte en tant que responsable du traitement ou en notre nom en tant que sous-traitant de données. 2. Quelles sont les données à caractère personnel que nous traitons ? Les données à caractère perso obligations ni exercer nos droits en vertu du contrat, ni remplir notre obligation contractuelle de vous fournir une assistance après-vente. Votre numéro de plaque d’immatriculation est requis comme identifiant unique lié à votre
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avec eux, ils traitent vos données pour leur propre compte en tant que responsable du traitement ou en notre nom en tant que sous-traitant de données. 2. Quelles sont les données à caractère personnel que nous traitons ? Les données à caractère perso obligations ni exercer nos droits en vertu du contrat, ni remplir notre obligation contractuelle de vous fournir une assistance après-vente. Votre numéro de plaque d’immatriculation est requis comme identifiant unique lié à votre
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www.seelaenderspargeln.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 13:18:49
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HTML Description DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ
Kombination Keywords données tout | vous pouvez | nous visitez | sont leur | cookies newsletter | personnelles information | notre seeländerspargeln | pour tiers | votre gmbh | utilisation site |
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avec notre hébergeur suisse, nous nous efforçons constamment de protéger les bases de données contre tout accès non autorisé. Collecte, traitement et utilisation des données personnelles: Vous pouvez utiliser nos sites web sans que nous ne recueillio obligation légale ne s’y oppose. À cette fin, veuillez nous contacter à l’adresse suivante: Wenden Sie sich dazu an folgende Kontaktadresse: Seeländerspargeln GmbH, Moosgasse 20, CH-3284 Fräschels, +41 31 755 65 14. Modifications:
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www.altstadt-biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 11:33:38
erkannte Namen Saint Nicolas | Romaine Türme | Tore Abgebrochene | Bas Geschichte | Bas Untergässli | Edouard Tièche | Louis Agassiz | Jean Joseph | Joseph Hisely | Albert Friedrich |
weitere Namen in www.altstadt-biel-bienne.ch 30
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Kombination Keywords dufour altstadtleist | schulhaus porte | haute obergässli | obergasse démolies | schmiedengasse rosius | maréchaux tour | biel türme | basse tours | untergasse ruelle | ville fontaines |
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avec l’obligation de la démolir mais en conservant le passage rue Basse – rue des Tanneurs. Devant la maison no 38 de la rue Basse coule, sous terre, l’eau qui provient de la source romaine et se jette dans la Suze. Lors des travaux de 1996/97 le ser obligation de la démolir mais en conservant le passage rue Basse – rue des Tanneurs. Devant la maison no 38 de la rue Basse coule, sous terre, l’eau qui provient de la source romaine et se jette dans la Suze. Lors des travaux de 1
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erkannte Namen Saint Nicolas | Romaine Türme | Tore Abgebrochene | Bas Geschichte | Bas Untergässli | Edouard Tièche | Louis Agassiz | Jean Joseph | Joseph Hisely | Albert Friedrich |
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avec l’obligation de la démolir mais en conservant le passage rue Basse – rue des Tanneurs. Devant la maison no 38 de la rue Basse coule, sous terre, l’eau qui provient de la source romaine et se jette dans la Suze. Lors des travaux de 1996/97 le ser obligation de la démolir mais en conservant le passage rue Basse – rue des Tanneurs. Devant la maison no 38 de la rue Basse coule, sous terre, l’eau qui provient de la source romaine et se jette dans la Suze. Lors des travaux de 1
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www.evilard.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 08:05:19
erkannte Namen Erich Ruchti | Françoise Huguenin | Saint Empire |
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HTML Description Portrait Information sur la protection des données Portrait Administration municipale
Kombination Keywords evilard prés | bienne communale | commune évêque | macolin pour | était canton | municipale berne | partie prince | ville région | dans elle | entre plus |
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avec très peu de précision, a été clairement fixée. Par la suite, cette limite communale a encore été modifiée à plusieurs reprises (à Macolin, mais aussi dans la région de la Maison Blanche, appartenant à l’origine à Bienne). Intégration au Canton d obligation d’élaborer un règlement communal servant à constituer une nouvelle commune municipale. Tous les citoyens masculins majeurs et détenteurs du droit civique avaient les mêmes droits politiques. La commune municipale était
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Log Metriken 40097
erkannte Namen Erich Ruchti | Françoise Huguenin | Saint Empire |
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HTML Description Portrait Information sur la protection des données Portrait Administration municipale
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avec très peu de précision, a été clairement fixée. Par la suite, cette limite communale a encore été modifiée à plusieurs reprises (à Macolin, mais aussi dans la région de la Maison Blanche, appartenant à l’origine à Bienne). Intégration au Canton d obligation d’élaborer un règlement communal servant à constituer une nouvelle commune municipale. Tous les citoyens masculins majeurs et détenteurs du droit civique avaient les mêmes droits politiques. La commune municipale était
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www.evard.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 17:25:42
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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avec plusieurs sous-parties (système de partage). 2.3 Pour l’exécution du contrat, Evard peut faire appel à des fournisseurs tiers et à des sous- traitants. 2.4 Evard s’occupe de l’entretien de son infrastructure et met notamment à disposition du cli Obligations du client 3.1 Le client est tenu de payer tous les services souscrits auprès d’Evard ainsi que les services facturés au client par le biais d’un service d’Evard, conformément à ce qui a été convenu et dans les délais i
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Log Metriken 11943
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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avec plusieurs sous-parties (système de partage). 2.3 Pour l’exécution du contrat, Evard peut faire appel à des fournisseurs tiers et à des sous- traitants. 2.4 Evard s’occupe de l’entretien de son infrastructure et met notamment à disposition du cli Obligations du client 3.1 Le client est tenu de payer tous les services souscrits auprès d’Evard ainsi que les services facturés au client par le biais d’un service d’Evard, conformément à ce qui a été convenu et dans les délais i
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URL /fr/agb/
rc-grenchen.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 02:20:04
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données plateforme | rotary droit | dans également | pour utilisateur | vous cadre | sont membres | personnelles traitement | site informations | nous club | votre polaris |
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avec des tiers, les données à caractère personnel collectées ainsi que les finalités et les moyens du traitement. Le traitement des données sur ce site web est effectué par l’exploitant du site web. Vous trouverez ses coordonnées dans la rubrique "Co obligations légales de la part de Rotary. Pour la sauvegarde des droits, par exemple pour faire valoir des droits en justice ou extrajudiciairement et devant les autorités en Suisse et à l’étranger ou pour nous défendre contre des
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données plateforme | rotary droit | dans également | pour utilisateur | vous cadre | sont membres | personnelles traitement | site informations | nous club | votre polaris |
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avec des tiers, les données à caractère personnel collectées ainsi que les finalités et les moyens du traitement. Le traitement des données sur ce site web est effectué par l’exploitant du site web. Vous trouverez ses coordonnées dans la rubrique "Co obligations légales de la part de Rotary. Pour la sauvegarde des droits, par exemple pour faire valoir des droits en justice ou extrajudiciairement et devant les autorités en Suisse et à l’étranger ou pour nous défendre contre des
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www.143.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 10:00:37
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.143.ch
intern (inbound) Link/Domain www.143.ch
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HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont peuvent | soutien ligne | services responsabilité | pour tiers | internet informations | site conditions | dans bénévoles | utilisation contact | utilisateurs données | tchat utilisatrices |
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avec 143.ch et les échanges menés dans le cadre des dialogues ne créent aucune obligation contractuelle. Validité partielle La nullité éventuelle de certaines dispositions n’a aucune incidence sur la validité des autres dispositions et des conditions obligation contractuelle. Validité partielle La nullité éventuelle de certaines dispositions n’a aucune incidence sur la validité des autres dispositions et des conditions d’utilisation en tant que telles. Si une ou plusieurs disp
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HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont peuvent | soutien ligne | services responsabilité | pour tiers | internet informations | site conditions | dans bénévoles | utilisation contact | utilisateurs données | tchat utilisatrices |
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avec 143.ch et les échanges menés dans le cadre des dialogues ne créent aucune obligation contractuelle. Validité partielle La nullité éventuelle de certaines dispositions n’a aucune incidence sur la validité des autres dispositions et des conditions obligation contractuelle. Validité partielle La nullité éventuelle de certaines dispositions n’a aucune incidence sur la validité des autres dispositions et des conditions d’utilisation en tant que telles. Si une ou plusieurs disp
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dojo-ne.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 21:31:26
erkannte Namen Sonja Graf | Page Neuchâtel |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 7 in .dojo-ne.ch
intern (inbound) Link/Domain .dojo-ne.ch
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HTML Description Neuchâtel Dojo Where to find us
Kombination Keywords aikido year | dojo meditation | training access | cookies this | lessons necessary | neuchâtel holidays | month website | school during | week children | your session |
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Avec soutien de la loterie Romande et de Cool & Clean Dojo Neuchâtel - Cultural & Aikido Centers 2023 By using this website, you agree to our Terms and Conditions and Cookies policy. More... Je comprends Conditions générales et politique de cookies C obligation, on a trial basis, for both adults and children. Then, we establish a card of 5 lessons for 50.- CHF flat rate for adults as well as for children. Once the 5 lessons have been used, you can enroll in the school by compl
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Log Metriken 56252
erkannte Namen Sonja Graf | Page Neuchâtel |
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extern (outbound) Link/Domain 7 in .dojo-ne.ch
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HTML Description Neuchâtel Dojo Where to find us
Kombination Keywords aikido year | dojo meditation | training access | cookies this | lessons necessary | neuchâtel holidays | month website | school during | week children | your session |
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Avec soutien de la loterie Romande et de Cool & Clean Dojo Neuchâtel - Cultural & Aikido Centers 2023 By using this website, you agree to our Terms and Conditions and Cookies policy. More... Je comprends Conditions générales et politique de cookies C obligation, on a trial basis, for both adults and children. Then, we establish a card of 5 lessons for 50.- CHF flat rate for adults as well as for children. Once the 5 lessons have been used, you can enroll in the school by compl
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berne.ssp-vpod.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 02:23:12
Subdomain: berne
extern (outbound) Link/Domain 7 in berne.ssp-vpod.ch
intern (inbound) Link/Domain berne.ssp-vpod.ch
Alle Links in alle Links in berne.ssp-vpod.ch
HTML Description Informations sur le droit du personnel fédéral
Kombination Keywords pour employé-e-s | confédération résiliation | personnel salaires | berne employé | vous fédéral | salaire travail | salariale évolution | dans nous | administration évaluation | fédérale entretien |
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avec le collaborateur et évaluation personnelle avec les supérieur-e-s. Le résultat de cet entretien est important pour le salaire au sein de l’administration fédérale. A partir de 2016, l’évolution salariale s’est réduite de moitié pratiquement mais obligation de travailler Indemnité de départ Replacement / contribution à une formation continue Temps disponible pour la recherche d’un emploi Délai de résiliation raccourci pour les employé-e-s Communication de la séparation Ten
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Log Metriken 44667
Subdomain: berne
extern (outbound) Link/Domain 7 in berne.ssp-vpod.ch
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HTML Description Informations sur le droit du personnel fédéral
Kombination Keywords pour employé-e-s | confédération résiliation | personnel salaires | berne employé | vous fédéral | salaire travail | salariale évolution | dans nous | administration évaluation | fédérale entretien |
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avec le collaborateur et évaluation personnelle avec les supérieur-e-s. Le résultat de cet entretien est important pour le salaire au sein de l’administration fédérale. A partir de 2016, l’évolution salariale s’est réduite de moitié pratiquement mais obligation de travailler Indemnité de départ Replacement / contribution à une formation continue Temps disponible pour la recherche d’un emploi Délai de résiliation raccourci pour les employé-e-s Communication de la séparation Ten
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www.christkatholisch-unterwegs.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 16:25:39
erkannte Namen San Francisco | Leon Ave |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.christkatholisch-unterwegs.ch
intern (inbound) Link/Domain www.christkatholisch-unterwegs.ch
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Kombination Keywords données offre | nous adresse | dans base | pour cookies | vous protection | sont services | google autres | utilisateurs informations | facebook ligne | notre rgpd |
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avec les utilisateurs. Marketing, publicité et études de marché. Mesures de sécurité. Mise à jour : 14.9.2021 Bases juridiques déterminantes Conformément à l’article 13 du RGPD, nous vous communiquons les bases juridiques de nos traitements de donnée obligations légales est l’art. 6, alinéa 1, lettre c du RGPD et la base juridique pour le traitement en vue de la sauvegarde de nos intérêts légitimes est l’art. 6, alinéa 1, lettre f du RGPD. Dans le cas où les intérêts vitaux de
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Log Metriken 1518
erkannte Namen San Francisco | Leon Ave |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.christkatholisch-unterwegs.ch
intern (inbound) Link/Domain www.christkatholisch-unterwegs.ch
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Kombination Keywords données offre | nous adresse | dans base | pour cookies | vous protection | sont services | google autres | utilisateurs informations | facebook ligne | notre rgpd |
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avec les utilisateurs. Marketing, publicité et études de marché. Mesures de sécurité. Mise à jour : 14.9.2021 Bases juridiques déterminantes Conformément à l’article 13 du RGPD, nous vous communiquons les bases juridiques de nos traitements de donnée obligations légales est l’art. 6, alinéa 1, lettre c du RGPD et la base juridique pour le traitement en vue de la sauvegarde de nos intérêts légitimes est l’art. 6, alinéa 1, lettre f du RGPD. Dans le cas où les intérêts vitaux de
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