10 Einträge von 99 mit droit soumis
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Datum der Indexierung 05.05.2024 22:02:19
erkannte Namen Saint Priest |
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Kombination Keywords vous agence | client sont | internet être | site droit | pour pneus | service rendez-vous | marchandises rendez | commande sous | dans nous | conditions services |
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Droits d’auteur Bridgestone Europe NV Accueil Conditions générales CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE FIRSTSTOP.FR APPLICABLES AU 23/03/2022 1. PRINCIPES GÉNÉRAUX Concernant les présentes conditions générales 1.1 BRIDGESTONE EUROPE NV/SA , société anonyme soumis à la TVA française en vigueur le jour de la CONFIRMATION DE COMMANDE. Les prix donnés pour les SERVICES peuvent supposer l’utilisation de pièces ou de MARCHANDISES réservées ou achetées exclusivement dans l’AGENCE. 6.2 Les
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Droits d’auteur Bridgestone Europe NV Accueil Conditions générales CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE FIRSTSTOP.FR APPLICABLES AU 23/03/2022 1. PRINCIPES GÉNÉRAUX Concernant les présentes conditions générales 1.1 BRIDGESTONE EUROPE NV/SA , société anonyme soumis à la TVA française en vigueur le jour de la CONFIRMATION DE COMMANDE. Les prix donnés pour les SERVICES peuvent supposer l’utilisation de pièces ou de MARCHANDISES réservées ou achetées exclusivement dans l’AGENCE. 6.2 Les
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Datum der Indexierung 05.05.2024 22:02:20
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HTML Description Politique de confidentialité 1. Qui sommes-nous ? Transactions commerciales
Kombination Keywords nous produits | vous cookies | votre informations | données droit | personnel vente | caractère sont | notre stop | pour first | dans services | traitement pneus |
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Droits d’auteur Bridgestone Europe NV Accueil Politique de confidentialité Politique de confidentialité Date de révision: March 21, 2023 Qui sommes-nous ? Quelles sont les données à caractère personnel que nous traitons ? Finalité et licéité du trait soumis à cette obligation légale. 5. Qui sont les destinataires de vos données à caractère personnel ? Nous ne communiquerons vos données à caractère personnel qu’aux fins et à la catégorie de destinataires décrits ci-dessous. Nou
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HTML Description Politique de confidentialité 1. Qui sommes-nous ? Transactions commerciales
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Droits d’auteur Bridgestone Europe NV Accueil Politique de confidentialité Politique de confidentialité Date de révision: March 21, 2023 Qui sommes-nous ? Quelles sont les données à caractère personnel que nous traitons ? Finalité et licéité du trait soumis à cette obligation légale. 5. Qui sont les destinataires de vos données à caractère personnel ? Nous ne communiquerons vos données à caractère personnel qu’aux fins et à la catégorie de destinataires décrits ci-dessous. Nou
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Datum der Indexierung 05.05.2024 01:52:33
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HTML Description SHOP CLUB Commandes > Collecte des informations
Kombination Keywords votre internet | pour e-mail | données commande | site mail | vous personnelles | dans accès | bienne informations | utilisation nous | sont google | cookies azzurri |
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droit de modifier des parties des sites ou l’ensemble de l’offre sans avis séparé, de les compléter, de les effacer ou de mettre un terme temporaire ou définitif à la publication. > Déclaration de protection de données pour l’utilisation de Google An soumis aux conditions de l’offre valable lors de l’achat. La garantie prend effet à la date de livraison de l’article. Ne sont pas couverts : les dommages dus à un mauvais entretien, au non respect du mode d’emploi, ou à une usure
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droit de modifier des parties des sites ou l’ensemble de l’offre sans avis séparé, de les compléter, de les effacer ou de mettre un terme temporaire ou définitif à la publication. > Déclaration de protection de données pour l’utilisation de Google An soumis aux conditions de l’offre valable lors de l’achat. La garantie prend effet à la date de livraison de l’article. Ne sont pas couverts : les dommages dus à un mauvais entretien, au non respect du mode d’emploi, ou à une usure
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www.fcazzurribienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 01:50:32
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Datum der Indexierung 05.05.2024 01:50:30
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Kombination Keywords pour préférences | votre internet | données jacket | site accès | vous personnelles | utilisation commande | bienne informations | dans nous | sont cookies | google azzurri |
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droit de modifier des parties des sites ou l’ensemble de l’offre sans avis séparé, de les compléter, de les effacer ou de mettre un terme temporaire ou définitif à la publication. > Déclaration de protection de données pour l’utilisation de Google An soumis aux conditions de l’offre valable lors de l’achat. La garantie prend effet à la date de livraison de l’article. Ne sont pas couverts : les dommages dus à un mauvais entretien, au non respect du mode d’emploi, ou à une usure
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elite-biel.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 05:03:36
erkannte Namen Art Déco |
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HTML Description Mentions légales & protection des données
Kombination Keywords données bewirtschaftungs | nous droit | vous déclaration | personnelles légales | site informations | notre sociaux | pour sont | protection hotel | dans utilisation | votre déco |
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Droit applicable et juridiction compétente L’utilisation de notre site web est soumise au droit suisse; le tribunal compétent est celui de Bienne. Déclaration de protection des données La protection et la sécurité des données sont importantes pour Ar soumis à la responsabilité de leurs exploitants respectifs. Art Déco Hotel Elite/ELITE Bewirtschaftungs AG n’a aucune influence sur le contenu des sites liés. Droit applicable et juridiction compétente L’utilisation de notre site
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erkannte Namen Art Déco |
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HTML Description Mentions légales & protection des données
Kombination Keywords données bewirtschaftungs | nous droit | vous déclaration | personnelles légales | site informations | notre sociaux | pour sont | protection hotel | dans utilisation | votre déco |
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Droit applicable et juridiction compétente L’utilisation de notre site web est soumise au droit suisse; le tribunal compétent est celui de Bienne. Déclaration de protection des données La protection et la sécurité des données sont importantes pour Ar soumis à la responsabilité de leurs exploitants respectifs. Art Déco Hotel Elite/ELITE Bewirtschaftungs AG n’a aucune influence sur le contenu des sites liés. Droit applicable et juridiction compétente L’utilisation de notre site
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tierschutzbiel.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:08:39
erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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droit de la protection des données en vigueur protège particulièrement. Sont considérées comme des données personnelles sensibles, par exemple, les données qui révèlent l’origine ethnique, les données relatives aux convictions religieuses ou philosop soumis, ainsi que des règles d’autorégulation, des normes sectorielles, notre propre «corporate governance» ainsi que des instructions et demandes des autorités. 4.12 Nous traitons également des données à des fins de gestion des r
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Log Metriken 47375
erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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droit de la protection des données en vigueur protège particulièrement. Sont considérées comme des données personnelles sensibles, par exemple, les données qui révèlent l’origine ethnique, les données relatives aux convictions religieuses ou philosop soumis, ainsi que des règles d’autorégulation, des normes sectorielles, notre propre «corporate governance» ainsi que des instructions et demandes des autorités. 4.12 Nous traitons également des données à des fins de gestion des r
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rc-grenchen.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 06:50:15
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données droit | rotary plateforme | dans également | pour membres | vous utilisateur | sont cadre | personnelles traitement | nous informations | site club | votre polaris |
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droit de modifier à tout moment la présente déclaration de confidentialité. Toute modification substantielle sera communiquée aux utilisateurs sous une forme appropriée si nous modifions la présente déclaration à leur détriment. Rotary vous recommand soumis, nous ne sommes pas responsables de tout contournement des paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité de notre site. Rotary s’efforce de s’assurer que ses systèmes et services de traitement des données réponde
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Log Metriken 16928
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données droit | rotary plateforme | dans également | pour membres | vous utilisateur | sont cadre | personnelles traitement | nous informations | site club | votre polaris |
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droit de modifier à tout moment la présente déclaration de confidentialité. Toute modification substantielle sera communiquée aux utilisateurs sous une forme appropriée si nous modifions la présente déclaration à leur détriment. Rotary vous recommand soumis, nous ne sommes pas responsables de tout contournement des paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité de notre site. Rotary s’efforce de s’assurer que ses systèmes et services de traitement des données réponde
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www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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droit de facturer séparément ces prestations ainsi que les services et frais qui en découlent, TVA en sus. Biella se réserve le droit de livrer des quantités supérieures ou inférieures de 5% pour les produits de la gamme « Creative ». Cession, mise e soumis à des intérêts de 6 % par an à compter de l’échéance. Si, après la conclusion du contrat, des circonstances surviennent dans la situation économique du client, en raison desquelles les droits de Biella ne semblent plus suff
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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droit de facturer séparément ces prestations ainsi que les services et frais qui en découlent, TVA en sus. Biella se réserve le droit de livrer des quantités supérieures ou inférieures de 5% pour les produits de la gamme « Creative ». Cession, mise e soumis à des intérêts de 6 % par an à compter de l’échéance. Si, après la conclusion du contrat, des circonstances surviennent dans la situation économique du client, en raison desquelles les droits de Biella ne semblent plus suff
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www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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HTML Description Mentions légales / conditions d’utilisation Biella Creator
Kombination Keywords site sans | internet contenu | nous dispositions | utilisation autres | vous votre | données pour | biella sont | google droit | schweiz dans | notre informations |
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droit de modifier partiellement certaines pages, voire la totalité de la palette de produits, de les compléter ou de les supprimer, voire de suspendre la publication, temporairement ou définitivement, sans avertissement préalable. Renvois et liens No soumis aux dispositions et conditions qui suivent. En accédant à ce site Internet, l’internaute accepte les dispositions et conditions suivantes sans réserve. Les présentes supplantent et rendent caduc tout autre accord relatif à
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HTML Description Mentions légales / conditions d’utilisation Biella Creator
Kombination Keywords site sans | internet contenu | nous dispositions | utilisation autres | vous votre | données pour | biella sont | google droit | schweiz dans | notre informations |
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droit de modifier partiellement certaines pages, voire la totalité de la palette de produits, de les compléter ou de les supprimer, voire de suspendre la publication, temporairement ou définitivement, sans avertissement préalable. Renvois et liens No soumis aux dispositions et conditions qui suivent. En accédant à ce site Internet, l’internaute accepte les dispositions et conditions suivantes sans réserve. Les présentes supplantent et rendent caduc tout autre accord relatif à
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