10 Einträge von mit frais dispositions
www.fcazzurribienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 01:49:41
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HTML Description SHOP CLUB Complèter votre commande Pack de 6 bières
Kombination Keywords votre préférences | pour internet | données être | site accès | bienne personnelles | vous informations | dans commande | utilisation nous | sont cookies | azzurri google |
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frais de port liés au retour sont à votre charge. Dans le cas d’une commande échange, les frais de port de votre nouvelle commande vous sont offerts. > Garantie légales Vérifiez l’état des marchandises livrées sans attendre pour exclure des vices de dispositions et confirme être habilité à effectuer l’achat. Le FC Azzurri Bienne décline toute responsabilité en cas de commande illicite. Retrait au Stade de la « Champagne » 89 en stock - quantité de Bierra 6-pack + Ajouter au p
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frais de port liés au retour sont à votre charge. Dans le cas d’une commande échange, les frais de port de votre nouvelle commande vous sont offerts. > Garantie légales Vérifiez l’état des marchandises livrées sans attendre pour exclure des vices de dispositions et confirme être habilité à effectuer l’achat. Le FC Azzurri Bienne décline toute responsabilité en cas de commande illicite. Retrait au Stade de la « Champagne » 89 en stock - quantité de Bierra 6-pack + Ajouter au p
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putzlappen-lyss.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 05:16:58
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Kombination Keywords nous propriété | paiement tous | pour vous | prix offre | nettoyage pouvons | sont produits | putzlappen peuvent | gmbh lyss | droit expressément | dans notre |
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frais de relance et les éventuels frais de recouvrement encourus. Vous avez la possibilité de payer par PayPal ou par carte de crédit. Nous ne pouvons pas accepter les chèques WIR comme moyen de paiement. Prépaiement / Paiement à la livraison Si la s dispositions générales pour les commandes écrites et verbales. Offres Internet et catalogue Les produits consommables sont soumis à de fortes fluctuations de prix et de devises, et des erreurs d’impression peuvent toujours se glis
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frais de relance et les éventuels frais de recouvrement encourus. Vous avez la possibilité de payer par PayPal ou par carte de crédit. Nous ne pouvons pas accepter les chèques WIR comme moyen de paiement. Prépaiement / Paiement à la livraison Si la s dispositions générales pour les commandes écrites et verbales. Offres Internet et catalogue Les produits consommables sont soumis à de fortes fluctuations de prix et de devises, et des erreurs d’impression peuvent toujours se glis
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URL /fr/conditions/
100km.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 22:25:48
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extern (outbound) Link/Domain 8 in .100km.ch
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Kombination Keywords données internet | nous leur | pour participants | course accès | sont transmission | être bienne | inscription dans | coureurs peuvent | courses swiss | protection adresse |
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frais d’inscription ne sont pas remboursés. Un report sur une année suivante n’est pas possible En cas d’annulation pour cause de force majeure (par ex. Covid-19), les coureurs inscrits peuvent faire don de leurs frais d’inscription ou demander un re Dispositions générales et de compétition Dispositions générales Règlement de la compétition Consignes de sécurité Protection des données Règlement des primes Dispositions générales Age minimum pour participer à la course des 100 k
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Kombination Keywords données internet | nous leur | pour participants | course accès | sont transmission | être bienne | inscription dans | coureurs peuvent | courses swiss | protection adresse |
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frais d’inscription ne sont pas remboursés. Un report sur une année suivante n’est pas possible En cas d’annulation pour cause de force majeure (par ex. Covid-19), les coureurs inscrits peuvent faire don de leurs frais d’inscription ou demander un re Dispositions générales et de compétition Dispositions générales Règlement de la compétition Consignes de sécurité Protection des données Règlement des primes Dispositions générales Age minimum pour participer à la course des 100 k
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www.gygernacelles.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 11:20:08
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extern (outbound) Link/Domain 1 in www.gygernacelles.ch
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HTML Description Catalogue Assurance machine
Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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frais de transport ordinaires. Les éventuelles courses supplémentaires ou à vide sont facturées. Des courses à vide sont également facturées si l’appareil ne peut pas entre déchargé lors de la livraison ou si l’appareil annoncé comme prêt à en dispositions du Code suisse des obligations s’appliquent. Le lieu de réalisation et le for juridique exclusif sont au siège du loueur. Etat : 01.01.2020 Page générée en 0.059s 17 utilisateur/s sur le site
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HTML Description Catalogue Assurance machine
Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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frais de transport ordinaires. Les éventuelles courses supplémentaires ou à vide sont facturées. Des courses à vide sont également facturées si l’appareil ne peut pas entre déchargé lors de la livraison ou si l’appareil annoncé comme prêt à en dispositions du Code suisse des obligations s’appliquent. Le lieu de réalisation et le for juridique exclusif sont au siège du loueur. Etat : 01.01.2020 Page générée en 0.059s 17 utilisateur/s sur le site
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frais de port liés au retour sont à votre charge Dans le cas d’une commande échange les frais de port de votre nouvelle commande vous sont offerts Garantie légales Vérifiez l’état des marchandises livrées sans attendre pour exclure des vices de dispositions et confirme être habilité à effect
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www.gloor-tools.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 02:10:33
erkannte Namen German English |
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.gloor-tools.ch
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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frais, douanes, impôts et coûts se produisant après ce moment seront à la charge de l’acheteur. 5.2 L’acheteur choisit et paie le moyen de transport ou le type d’expédition de la marchandise. La marchandise est assurée par Gloor SA aux frais de l’ach dispositions Si une ou plusieurs des présentes dispositions générales s’avèrent invalides ou seulement partiellement valides ou sont en contradiction avec des prescriptions légales obligatoires, cela n’influe pas sur la va
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Log Metriken 67379
erkannte Namen German English |
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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frais, douanes, impôts et coûts se produisant après ce moment seront à la charge de l’acheteur. 5.2 L’acheteur choisit et paie le moyen de transport ou le type d’expédition de la marchandise. La marchandise est assurée par Gloor SA aux frais de l’ach dispositions Si une ou plusieurs des présentes dispositions générales s’avèrent invalides ou seulement partiellement valides ou sont en contradiction avec des prescriptions légales obligatoires, cela n’influe pas sur la va
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frais de transport ordinaires Les éventuelles courses supplémentaires ou à vide sont facturées Des courses à vide sont également facturées si l’appareil ne peut pas entre déchargé lors de la livraison ou si l’appareil annoncé comme prêt à en dispositions du Code suisse des obligations s’a
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meteo.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 10:35:40
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extern (outbound) Link/Domain 10 in .meteo.ch
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HTML Description Dictionnaire de la météo Liens majeurs Météo Savoir
Kombination Keywords météo préparation | champignons prévisions | dans quelque | pour prévision | dictionnaire générale | suisse votre | cueillette lire | savoir localité | ramassage plus | espèces liens |
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frais. Les champignons peuvent toutefois aussi être cultivés durant toute l’année, au jardin ou dans une cave bien isolée. 10 conseils pour tout ce qui touche au ramassage et à la préparation des champignons : 1) En Suisse, la cueillette des champign dispositions cantonales. De manière générale, il est interdit de récolter des champignons dans les réserves naturelles. Dans le canton de Berne par exemple, le ramassage se limite à 2 kg par personne et par jour. Informez-vous sur
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Log Metriken 27360
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HTML Description Dictionnaire de la météo Liens majeurs Météo Savoir
Kombination Keywords météo préparation | champignons prévisions | dans quelque | pour prévision | dictionnaire générale | suisse votre | cueillette lire | savoir localité | ramassage plus | espèces liens |
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frais. Les champignons peuvent toutefois aussi être cultivés durant toute l’année, au jardin ou dans une cave bien isolée. 10 conseils pour tout ce qui touche au ramassage et à la préparation des champignons : 1) En Suisse, la cueillette des champign dispositions cantonales. De manière générale, il est interdit de récolter des champignons dans les réserves naturelles. Dans le canton de Berne par exemple, le ramassage se limite à 2 kg par personne et par jour. Informez-vous sur
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polaris.rotary.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 09:22:16
Subdomain: polaris
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate profil | plate-forme chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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frais et assumer les responsabilités en dommages-intérêts infligés au Rotary et/ou au VRM par un jugement ou règlement extrajudiciaire. 8 Droit applicable et juridiction compétente Les présentes conditions générales sont régies par le droit matériel dispositions de droit international privé qui pourraient conduire à l’application d’un autre droit matériel. Sous réserve de dispositions impératives contraires du droit Suisse, le for exclusif pour tout litige découlant des prése
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Log Metriken 16927
Subdomain: polaris
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate profil | plate-forme chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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frais et assumer les responsabilités en dommages-intérêts infligés au Rotary et/ou au VRM par un jugement ou règlement extrajudiciaire. 8 Droit applicable et juridiction compétente Les présentes conditions générales sont régies par le droit matériel dispositions de droit international privé qui pourraient conduire à l’application d’un autre droit matériel. Sous réserve de dispositions impératives contraires du droit Suisse, le for exclusif pour tout litige découlant des prése
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www.murtenseeregion.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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frais de comité et les indemnités, et un décompte est établi pour les rémunérations, qui sont approuvées par le comité. Équipes de mise en œuvre (UT) ou équipes de projet (PT) Chaque UT ou PT est composée d’au moins un membre du SEM. Le/la responsabl Dispositions finales Article 23 : Révision des statuts La révision des statuts a lieu sur proposition du comité directeur ou d’au moins un quart des membres. Les modifications proposées doivent être communiquées par écrit aux memb
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Log Metriken 62855
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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frais de comité et les indemnités, et un décompte est établi pour les rémunérations, qui sont approuvées par le comité. Équipes de mise en œuvre (UT) ou équipes de projet (PT) Chaque UT ou PT est composée d’au moins un membre du SEM. Le/la responsabl Dispositions finales Article 23 : Révision des statuts La révision des statuts a lieu sur proposition du comité directeur ou d’au moins un quart des membres. Les modifications proposées doivent être communiquées par écrit aux memb
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www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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frais de transport, l’emballage, etc., Biella est en droit de facturer séparément ces prestations ainsi que les services et frais qui en découlent, TVA en sus. Biella se réserve le droit de livrer des quantités supérieures ou inférieures de 5% pour l dispositions suivantes nécessitent l’accord écrit de Biella. Une fois que les CGV ont été convenues, elles s’appliquent également à toutes les relations contractuelles ultérieures entre Biella et le client. Les CG en vigueur au mo
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Log Metriken 64811
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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frais de transport, l’emballage, etc., Biella est en droit de facturer séparément ces prestations ainsi que les services et frais qui en découlent, TVA en sus. Biella se réserve le droit de livrer des quantités supérieures ou inférieures de 5% pour l dispositions suivantes nécessitent l’accord écrit de Biella. Une fois que les CGV ont été convenues, elles s’appliquent également à toutes les relations contractuelles ultérieures entre Biella et le client. Les CG en vigueur au mo
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URL /cgv
academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:35
erkannte Namen Neo LMS |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 7 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
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HTML Description Conditions générales de vente (CGV) Champ d’application 3.1 Cours particuliers
Kombination Keywords cours particuliers | academia paiement | pour test | participant examens | sont délai | dans annulation | être examen | participant-e-s formation | frais leçons | conditions droit |
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frais annexes pour le matériel pédagogique, les excursions, les droits d’entrée ou les repas ne sont pas inclus dans les tarifs des cours, sauf accord explicite à ce sujet. Si un cours est complet, Academia essaie de proposer une alternative. L’inscr dispositions des présentes CGV. Le cas échéant, ces conditions complémentaires sont mentionnées distinctement avec le service concerné. Si ces conditions particulières et distinctes pour certains types de services dérogent aux dis
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Log Metriken 2202
erkannte Namen Neo LMS |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 7 in .academia-languages.ch
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HTML Description Conditions générales de vente (CGV) Champ d’application 3.1 Cours particuliers
Kombination Keywords cours particuliers | academia paiement | pour test | participant examens | sont délai | dans annulation | être examen | participant-e-s formation | frais leçons | conditions droit |
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frais annexes pour le matériel pédagogique, les excursions, les droits d’entrée ou les repas ne sont pas inclus dans les tarifs des cours, sauf accord explicite à ce sujet. Si un cours est complet, Academia essaie de proposer une alternative. L’inscr dispositions des présentes CGV. Le cas échéant, ces conditions complémentaires sont mentionnées distinctement avec le service concerné. Si ces conditions particulières et distinctes pour certains types de services dérogent aux dis
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Log Metriken 2202
URL /fr/cgv/