10 Einträge von 120 mit juridique suisse
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Datum der Indexierung 05.05.2024 22:02:20
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HTML Description Politique de confidentialité 1. Qui sommes-nous ? Transactions commerciales
Kombination Keywords nous produits | vous cookies | votre informations | données droit | personnel vente | caractère sont | notre stop | pour first | dans services | traitement pneus |
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juridiquement indépendants de nous et, dans vos relations avec eux, ils traitent vos données pour leur propre compte en tant que responsable du traitement ou en notre nom en tant que sous-traitant de données. 2. Quelles sont les données à caractère p Suisse (collectivement dénommée dans la présente politique « First Stop », « nous », « notre » ou « nos »). Nous exploitons un réseau de franchisés indépendants opérant sous la marque « First Stop ». Les franchisés First Stop sont
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juridiquement indépendants de nous et, dans vos relations avec eux, ils traitent vos données pour leur propre compte en tant que responsable du traitement ou en notre nom en tant que sous-traitant de données. 2. Quelles sont les données à caractère p Suisse (collectivement dénommée dans la présente politique « First Stop », « nous », « notre » ou « nos »). Nous exploitons un réseau de franchisés indépendants opérant sous la marque « First Stop ». Les franchisés First Stop sont
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Datum der Indexierung 05.05.2024 01:52:33
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juridique Le droit applicable est le droit Suisse, et tout litige sera traité par le Tribunal d’arrondissement de Bienne. Suivre Suivre Suivre All rights reserved © copyright FC Azzurri Bienne Gérer le consentement aux cookies Pour offrir les meilleu suisses, montants nets, TVA comprise et garantis. Les articles bénéficiant d’une garantie sont soumis aux conditions de l’offre valable lors de l’achat. La garantie prend effet à la date de livraison de l’article. Ne sont pas couv
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juridique Le droit applicable est le droit Suisse, et tout litige sera traité par le Tribunal d’arrondissement de Bienne. Suivre Suivre Suivre All rights reserved © copyright FC Azzurri Bienne Gérer le consentement aux cookies Pour offrir les meilleu suisses, montants nets, TVA comprise et garantis. Les articles bénéficiant d’une garantie sont soumis aux conditions de l’offre valable lors de l’achat. La garantie prend effet à la date de livraison de l’article. Ne sont pas couv
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www.fcazzurribienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 01:50:32
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www.gygernacelles.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 11:20:08
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HTML Description Catalogue Assurance machine
Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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juridique exclusif sont au siège du loueur. Etat : 01.01.2020 Page générée en 0.059s 17 utilisateur/s sur le site suisse est nécessaire. Ce document doit être présenté spontanément lors de la prise en charge de l’appareil. Lors d’une circulation sur la voie publique à bord d’appareils non immatriculés, le locataire est lui-même respon
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www.gassenarbeit-biel.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 03:57:58
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HTML Description Service / Links
Kombination Keywords biel foyer | bienne biel-bienne | pour sociales | beratung sociale | bern accueil | service sans | contact wohnen | centre jura | aide stadt | consultation stiftung |
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juridique - Berner Gesundheit ( Suchtberatung, Prävention/Gesundheitsförderung und Sexualpädagogik) / Santé bernoise (consultations en matière de dépendance, la prévention des dépendances et l’éducation sexuelle) - Regionales Arbeitsvermittlungszentr Suisse - Medizinischer Notfall / Urgence médicale - Psychiatrische Dienste / Services psychiatriques - Die Dargebotene Hand / La Main Tendue - Telefon 147 / Ligne d’aide 147 (Für Kinder und Jugendliche / Pour enfants et jeunes) -
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erkannte Namen Peter Basel |
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HTML Description Service / Links
Kombination Keywords biel foyer | bienne biel-bienne | pour sociales | beratung sociale | bern accueil | service sans | contact wohnen | centre jura | aide stadt | consultation stiftung |
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juridique - Berner Gesundheit ( Suchtberatung, Prävention/Gesundheitsförderung und Sexualpädagogik) / Santé bernoise (consultations en matière de dépendance, la prévention des dépendances et l’éducation sexuelle) - Regionales Arbeitsvermittlungszentr Suisse - Medizinischer Notfall / Urgence médicale - Psychiatrische Dienste / Services psychiatriques - Die Dargebotene Hand / La Main Tendue - Telefon 147 / Ligne d’aide 147 (Für Kinder und Jugendliche / Pour enfants et jeunes) -
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www.gassenarbeit-biel.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 03:58:12
erkannte Namen Peter Basel |
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HTML Description Services / Liens
Kombination Keywords biel sans | bienne stiftung | pour santé | beratung sociales | contact jura | bern accueil | centre nous | aide sociale | travail stadt | service consultation |
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juridique - Berner Gesundheit ( Suchtberatung, Prävention/Gesundheitsförderung und Sexualpädagogik) / Santé bernoise (consultations en matière de dépendance, la prévention des dépendances et l’éducation sexuelle) - Regionales Arbeitsvermittlungszentr Suisse - Medizinischer Notfall / Urgence médicale - Psychiatrische Dienste / Services psychiatriques - Die Dargebotene Hand / La Main Tendue - Telefon 147 / Ligne d’aide 147 (Für Kinder und Jugendliche / Pour enfants et jeunes) -
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Log Metriken 69188
erkannte Namen Peter Basel |
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HTML Description Services / Liens
Kombination Keywords biel sans | bienne stiftung | pour santé | beratung sociales | contact jura | bern accueil | centre nous | aide sociale | travail stadt | service consultation |
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juridique - Berner Gesundheit ( Suchtberatung, Prävention/Gesundheitsförderung und Sexualpädagogik) / Santé bernoise (consultations en matière de dépendance, la prévention des dépendances et l’éducation sexuelle) - Regionales Arbeitsvermittlungszentr Suisse - Medizinischer Notfall / Urgence médicale - Psychiatrische Dienste / Services psychiatriques - Die Dargebotene Hand / La Main Tendue - Telefon 147 / Ligne d’aide 147 (Für Kinder und Jugendliche / Pour enfants et jeunes) -
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www.gloor-tools.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 02:10:33
erkannte Namen German English |
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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juridique et élection de droit Le for juridique exclusif pour tous les litiges en rapport avec les livraisons ou prestations de Gloor SA est le siège social de Gloor SA. Tous les contrats avec Gloor SA sont soumis au droit suisse. La Convention des N Suisse. Dès lors que la marchandise a été remise au premier transporteur, Gloor SA a rempli ses obligations de livraison et le risque de la chose passe à l’acheteur. Tous les frais, douanes, impôts et coûts se produisant après ce
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erkannte Namen German English |
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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juridique et élection de droit Le for juridique exclusif pour tous les litiges en rapport avec les livraisons ou prestations de Gloor SA est le siège social de Gloor SA. Tous les contrats avec Gloor SA sont soumis au droit suisse. La Convention des N Suisse. Dès lors que la marchandise a été remise au premier transporteur, Gloor SA a rempli ses obligations de livraison et le risque de la chose passe à l’acheteur. Tous les frais, douanes, impôts et coûts se produisant après ce
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tierschutzbiel.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:08:39
erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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juridiques de notre traitement au point 5. 4.2 Nous traitons vos données à des fins liées à la communication avec vous. À cet effet, nous utilisons en particulier les données de communication et les données de référence et, en relation avec les offre suisse (révisée) sur la protection des données («LPD»). Toutefois, l’applicabilité de ces lois et la mesure dans laquelle elles s’appliquent dépendent du cas d’espèce. 2. Les personnes responsables 2.1 La société de protection des
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Log Metriken 47375
erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .tierschutzbiel.ch
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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juridiques de notre traitement au point 5. 4.2 Nous traitons vos données à des fins liées à la communication avec vous. À cet effet, nous utilisons en particulier les données de communication et les données de référence et, en relation avec les offre suisse (révisée) sur la protection des données («LPD»). Toutefois, l’applicabilité de ces lois et la mesure dans laquelle elles s’appliquent dépendent du cas d’espèce. 2. Les personnes responsables 2.1 La société de protection des
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www.evard.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 19:31:10
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intern (inbound) Link/Domain www.evard.ch
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont vente | conditions internet | tiers utilisation | contrat peut |
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juridiques entre Evard Antennenbau AG (ci-après « Evard ») et la cliente/le client (ci-après « client ») dans le cadre de la fourniture de services de télécommunication (ci-après « services ») par Evard. Une personne physique ne peut devenir client q suisse. Le for juridique pour tout litige entre Evard et le client est Nidau. Evard est toutefois en droit de faire valoir ses droits, à son choix, également au domicile ou au siège du client. Les fors légaux obligatoires restent
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Log Metriken 11943
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.evard.ch
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont vente | conditions internet | tiers utilisation | contrat peut |
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juridiques entre Evard Antennenbau AG (ci-après « Evard ») et la cliente/le client (ci-après « client ») dans le cadre de la fourniture de services de télécommunication (ci-après « services ») par Evard. Une personne physique ne peut devenir client q suisse. Le for juridique pour tout litige entre Evard et le client est Nidau. Evard est toutefois en droit de faire valoir ses droits, à son choix, également au domicile ou au siège du client. Les fors légaux obligatoires restent
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Log Metriken 11943
URL /fr/agb/
www.murtenseeregion.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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juridique En cas de litige, le for juridique est Murten/Morat. Article 27 : Entrée en vigueur Ces statuts révisés ont été approuvés par l’AG le 21 mars 2013, ils remplacent les statuts du 30.01.2007. Les statuts révisés entrent en vigueur le jour de suisse (CCS). Le siège de SEM se trouve à Morat/Morat. But Article 2 : But SEM promeut le développement durable et la qualité de vie de la région du lac de Morat et crée des ponts entre la population, la politique et l’économie. P
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Log Metriken 62855
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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juridique En cas de litige, le for juridique est Murten/Morat. Article 27 : Entrée en vigueur Ces statuts révisés ont été approuvés par l’AG le 21 mars 2013, ils remplacent les statuts du 30.01.2007. Les statuts révisés entrent en vigueur le jour de suisse (CCS). Le siège de SEM se trouve à Morat/Morat. But Article 2 : But SEM promeut le développement durable et la qualité de vie de la région du lac de Morat et crée des ponts entre la population, la politique et l’économie. P
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