10 Einträge von mit responsabilité droits
www.firststop.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:37
erkannte Namen Saint Priest |
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Kombination Keywords vous agence | client sont | internet être | site droit | pour pneus | service rendez-vous | marchandises rendez | commande sous | dans nous | conditions services |
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responsabilité en cas de réservation d’un produit inadapté, qu’il soit posé ou non par le SOUS-TRAITANT DE SERVICE dans l’AGENCE. 1.8 Ces CONDITIONS GENERALES sont accessibles à tout moment sur le SITE INTERNET et prévaudront, le cas échéant, sur tou Droits d’auteur Bridgestone Europe NV Accueil Conditions générales CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE FIRSTSTOP.FR APPLICABLES AU 23/03/2022 1. PRINCIPES GÉNÉRAUX Concernant les présentes conditions générales 1.1 BRIDGESTONE EUROPE NV/
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erkannte Namen Saint Priest |
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responsabilité en cas de réservation d’un produit inadapté, qu’il soit posé ou non par le SOUS-TRAITANT DE SERVICE dans l’AGENCE. 1.8 Ces CONDITIONS GENERALES sont accessibles à tout moment sur le SITE INTERNET et prévaudront, le cas échéant, sur tou Droits d’auteur Bridgestone Europe NV Accueil Conditions générales CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE FIRSTSTOP.FR APPLICABLES AU 23/03/2022 1. PRINCIPES GÉNÉRAUX Concernant les présentes conditions générales 1.1 BRIDGESTONE EUROPE NV/
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www.delc.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 20:14:04
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extern (outbound) Link/Domain 6 in www.delc.ch
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HTML Description Clause de non-responsabilité Ⓒ 2020 - Clinique Delc Renvois et liens hypertextuels Suivez-nous
Kombination Keywords auteur propos | dans plastique | site même | google sont | sites droits | centre usager | offres nous | plus laser | responsabilité utilisation | informations liens |
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responsabilité Renvois et liens hypertextuels L’auteur décline toute responsabilité sur la mise à jour, l’exactitude et l’exhaustivité des informations fournies dans le présent site. L’auteur de ce site décline en outre toute responsabilité à propos Droits d’auteur L’auteur fera en sorte que les droits d’auteur sur les images, les fichiers audio et vidéo et sur les textes de tiers éventuellement utilisés à l’intérieur de toute publication soient protégés et il s’engage en out
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HTML Description Clause de non-responsabilité Ⓒ 2020 - Clinique Delc Renvois et liens hypertextuels Suivez-nous
Kombination Keywords auteur propos | dans plastique | site même | google sont | sites droits | centre usager | offres nous | plus laser | responsabilité utilisation | informations liens |
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responsabilité Renvois et liens hypertextuels L’auteur décline toute responsabilité sur la mise à jour, l’exactitude et l’exhaustivité des informations fournies dans le présent site. L’auteur de ce site décline en outre toute responsabilité à propos Droits d’auteur L’auteur fera en sorte que les droits d’auteur sur les images, les fichiers audio et vidéo et sur les textes de tiers éventuellement utilisés à l’intérieur de toute publication soient protégés et il s’engage en out
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casanostra-bienne.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 15:48:42
erkannte Namen Elisabeth Baume |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .casanostra-bienne.ch
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HTML Description Les principes stratégiques sur lesquels repose le travail de Casanostra Journée d’action contre la pauvreté et la précarité à Bienne – Visite de la conseillère fédérale Elisabeth Baume-Schneider
Kombination Keywords nous faire | notre rapports | leur pour | logements charte | prestations clientèle | avec face | bienne gestion | association casanostra | travail dans | logement elles |
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responsabilité politique qui découle des dispositions légales de la Confédération, du canton de Berne et de la ville de Bienne. Notre identité Association dont le siège est à Bienne, Casanostra est une institution de gestion immobilière à caractère s droits humains. Nous défendons le droit à un logement digne lorsqu’une personne n’est pas à même de le défendre elle-même. Notre travail est l’expression d’une responsabilité politique qui découle des dispositions légales de la Co
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erkannte Namen Elisabeth Baume |
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HTML Description Les principes stratégiques sur lesquels repose le travail de Casanostra Journée d’action contre la pauvreté et la précarité à Bienne – Visite de la conseillère fédérale Elisabeth Baume-Schneider
Kombination Keywords nous faire | notre rapports | leur pour | logements charte | prestations clientèle | avec face | bienne gestion | association casanostra | travail dans | logement elles |
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responsabilité politique qui découle des dispositions légales de la Confédération, du canton de Berne et de la ville de Bienne. Notre identité Association dont le siège est à Bienne, Casanostra est une institution de gestion immobilière à caractère s droits humains. Nous défendons le droit à un logement digne lorsqu’une personne n’est pas à même de le défendre elle-même. Notre travail est l’expression d’une responsabilité politique qui découle des dispositions légales de la Co
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www.gassenarbeit-biel.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 11:32:33
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HTML Description Ce que nous faisons
Kombination Keywords nous présence | dans toujours | travail public | notre social | avec lieu | pour offre | relations mail | contact faisons | personnes peux | sommes media |
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responsabilité sociale. 5. Activités propres : il s’agit de projets ou d’animations socio-culturelles organisés et menés par les travailleurs de rue. Ces activités propres poursuivent toujours un but communautaire et ont également pour objectif de re droits de la personne et agissons selon les principes suivants : Bas seuil Notre offre est gratuite et répond à tes besoins. Nous sommes facilement atteignables et présents de manière régulière. Base volontaire C’est toi qui décid
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HTML Description Ce que nous faisons
Kombination Keywords nous présence | dans toujours | travail public | notre social | avec lieu | pour offre | relations mail | contact faisons | personnes peux | sommes media |
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responsabilité sociale. 5. Activités propres : il s’agit de projets ou d’animations socio-culturelles organisés et menés par les travailleurs de rue. Ces activités propres poursuivent toujours un but communautaire et ont également pour objectif de re droits de la personne et agissons selon les principes suivants : Bas seuil Notre offre est gratuite et répond à tes besoins. Nous sommes facilement atteignables et présents de manière régulière. Base volontaire C’est toi qui décid
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tierschutzbiel.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 04:41:10
erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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responsabilité de veiller à ce que le traitement soit conforme aux dispositions de la législation sur la protection des données. Ce service est appelé «responsable du traitement». Il est par exemple chargé de répondre aux demandes de renseignements ( droits conformément au point 11 : Monsieur Ulrich Rohrbach Société de protection des animaux Biel/Bienne – Seeland – Jura bernois Boîte aux lettres 2555 Brügg ulrich.rohrbach@evard.ch 3. Quelles sont les données que nous traitons
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erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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responsabilité de veiller à ce que le traitement soit conforme aux dispositions de la législation sur la protection des données. Ce service est appelé «responsable du traitement». Il est par exemple chargé de répondre aux demandes de renseignements ( droits conformément au point 11 : Monsieur Ulrich Rohrbach Société de protection des animaux Biel/Bienne – Seeland – Jura bernois Boîte aux lettres 2555 Brügg ulrich.rohrbach@evard.ch 3. Quelles sont les données que nous traitons
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www.evard.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 17:25:42
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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responsabilité ou garantie pour les services ou produits ainsi commandés ou souscrits, même lorsque Evard procède au recouvrement de créances de tiers. 4. Infrastructure et terminaux 4.1 Le client est lui-même responsable de l’acquisition, de l’insta droits de gage et de rétention en faveur de tiers sur l’appareil sont expressément exclus. En cas de saisie, de rétention ou de mise sous séquestre, le client est tenu d’informer immédiatement Evard et de signaler la propriété d’E
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Log Metriken 11943
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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responsabilité ou garantie pour les services ou produits ainsi commandés ou souscrits, même lorsque Evard procède au recouvrement de créances de tiers. 4. Infrastructure et terminaux 4.1 Le client est lui-même responsable de l’acquisition, de l’insta droits de gage et de rétention en faveur de tiers sur l’appareil sont expressément exclus. En cas de saisie, de rétention ou de mise sous séquestre, le client est tenu d’informer immédiatement Evard et de signaler la propriété d’E
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URL /fr/agb/
rc-grenchen.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 02:20:03
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | club données | droit responsable |
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Responsabilité de l’Utilisateur Chaque utilisateur s’engage à n’utiliser POLARIS que dans le cadre des objectifs et de la finalité du Rotary en général et des objectifs et de la finalité de la plate-forme elle-même, tels qu’ils sont définis dans les droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute mod
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | club données | droit responsable |
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Responsabilité de l’Utilisateur Chaque utilisateur s’engage à n’utiliser POLARIS que dans le cadre des objectifs et de la finalité du Rotary en général et des objectifs et de la finalité de la plate-forme elle-même, tels qu’ils sont définis dans les droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute mod
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www.opferhilfe-bern.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 15:10:13
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extern (outbound) Link/Domain 4 in www.opferhilfe-bern.ch
intern (inbound) Link/Domain www.opferhilfe-bern.ch
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HTML Description Empreinte Kontakt Sous-location d’un bureau à Bienne
Kombination Keywords berne consultation | aide dons | lavi nous | bienne vous | contact violence | victimes plus | centre fondation | opferhilfe comme | pour informations | directement victime |
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responsabilité La fondation Opferhilfe Berne n’endosse aucune responsabilité pour les dommages et les dommages consécutifs de type matériel ou immatériel, provoqués par l’utilisation ou la non-utilisation des informations mises à disposition ou par l droits en tant que victime? Loi sur l’aide aux victimes (LAVI) Vous êtes touché/e par Accident de la circulation Lésion corporelle Menace, contrainte Violence conjugale Mariage forcé, union forcée Violence sexuelle Stalking, Cyber
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Kombination Keywords berne consultation | aide dons | lavi nous | bienne vous | contact violence | victimes plus | centre fondation | opferhilfe comme | pour informations | directement victime |
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responsabilité La fondation Opferhilfe Berne n’endosse aucune responsabilité pour les dommages et les dommages consécutifs de type matériel ou immatériel, provoqués par l’utilisation ou la non-utilisation des informations mises à disposition ou par l droits en tant que victime? Loi sur l’aide aux victimes (LAVI) Vous êtes touché/e par Accident de la circulation Lésion corporelle Menace, contrainte Violence conjugale Mariage forcé, union forcée Violence sexuelle Stalking, Cyber
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Log Metriken 63830
URL /fr/empreinte
www.swissmedical.net
Datum der Indexierung 05.10.2024 13:22:22
erkannte Namen Valère Consultations | Valère Polyclinique | Siloah Liebefeld | Siloah Murten | Valère Centro |
weitere Namen in www.swissmedical.net 5
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extern (outbound) Link/Domain 11 in www.swissmedical.net
intern (inbound) Link/Domain www.swissmedical.net
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HTML Description Conditions d'utilisation Hôpitaux
Kombination Keywords conditions medica | centres genolier | utilisation propos | clinique suisse | privatklinik médical | patients ärztezentrum | swiss back | pour vous | centre medicentre | medical network |
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responsabilité Les informations de ce site web ont été préparées avec le plus grand soin. Nous déclinons toutefois toute responsabilité en cas d’erreur. La Swiss Medical Network SA décline également toute responsabilité pour les dommages indirects ou droits réservés. Tous les textes, images, graphiques, sons, vidéos et fichiers d’animation ainsi que leurs arrangements sont soumis aux droits d’auteur et autres lois protégeant la propriété intellectuelle. Certains sites web de l
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Log Metriken 89233
erkannte Namen Valère Consultations | Valère Polyclinique | Siloah Liebefeld | Siloah Murten | Valère Centro |
weitere Namen in www.swissmedical.net 5
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intern (inbound) Link/Domain www.swissmedical.net
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HTML Description Conditions d'utilisation Hôpitaux
Kombination Keywords conditions medica | centres genolier | utilisation propos | clinique suisse | privatklinik médical | patients ärztezentrum | swiss back | pour vous | centre medicentre | medical network |
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responsabilité Les informations de ce site web ont été préparées avec le plus grand soin. Nous déclinons toutefois toute responsabilité en cas d’erreur. La Swiss Medical Network SA décline également toute responsabilité pour les dommages indirects ou droits réservés. Tous les textes, images, graphiques, sons, vidéos et fichiers d’animation ainsi que leurs arrangements sont soumis aux droits d’auteur et autres lois protégeant la propriété intellectuelle. Certains sites web de l
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www.isotechbielseeland.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 09:34:00
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 6 in www.isotechbielseeland.ch
intern (inbound) Link/Domain www.isotechbielseeland.ch
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HTML Description Isotech Biel Seeland AG Recherche
Kombination Keywords données manière | vous toute | nous pouvez | protection utilisation | instagram pages | site personnelles | votre google | contact toit | dans pour | notre sont |
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responsabilité pour ces liens et déclinons toute responsabilité. Prise de contact directe Le formulaire de contact ou les adresses e-mail indiquées permettent une prise de contact électronique rapide ainsi qu’une communication directe. Si vous prenez droits Vous disposez en principe des droits d’information, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité des données, de révocation et d’opposition. Si vous pensez que le traitement de vos données enfreint la légis
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extern (outbound) Link/Domain 6 in www.isotechbielseeland.ch
intern (inbound) Link/Domain www.isotechbielseeland.ch
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HTML Description Isotech Biel Seeland AG Recherche
Kombination Keywords données manière | vous toute | nous pouvez | protection utilisation | instagram pages | site personnelles | votre google | contact toit | dans pour | notre sont |
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responsabilité pour ces liens et déclinons toute responsabilité. Prise de contact directe Le formulaire de contact ou les adresses e-mail indiquées permettent une prise de contact électronique rapide ainsi qu’une communication directe. Si vous prenez droits Vous disposez en principe des droits d’information, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité des données, de révocation et d’opposition. Si vous pensez que le traitement de vos données enfreint la légis
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