Datum der Indexierung 06.05.2024 15:12:34
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dispositions du droit des marques de fabrique en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne permet pas d’en déduire qu’elle n’est pas protégée par les droits d’un tiers ! Le copyrigh plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n’en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité. Bienne-Bienne, 04.12.2020 Association dentaire ZGB Biel / Bie
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Datum der Indexierung 06.05.2024 10:39:38
erkannte Namen Ueli Zenger |
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HTML Description Mention légales et protection des données
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dispositions juridiques déterminantes. En accédant au site Web et à ses pages, vous confirmez avoir compris les conditions d’utilisation ci-après en relation avec ledit site et les accepter. 2. Protection des données Nez Rouge Biel/Bienne prend la pr plus, que nous respectons. Nous pouvons également conserver les Données personnelles au moins pendant les délais de prescription applicables, qui se portent dans de nombreux cas à cinq ou à dix ans. Toutefois, en règle générale, n
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Datum der Indexierung 06.05.2024 12:34:05
erkannte Namen Dominique Graf |
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HTML Description Déclaration relative à la protection des données
Kombination Keywords données personne | nous notre | services cadre | vous mesure | dans peuvent | personnelles internet | traitement tiers | sont votre | protection cookies | utilisation pour |
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dispositions suivantes Sous-traitants des données Nous sommes en droit de mandater des tiers afin qu’ils fournissent certaines prestations (services informatiques, exploitation d’applications, gestion, envoi, etc.) ou traitent et sauvegardent les Don plus, que nous respectons. Nous pouvons également conserver les Données personnelles au moins pendant les délais de prescription applicables, qui se portent dans de nombreux cas à cinq ou à dix ans. Toutefois, en règle générale, n
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Datum der Indexierung 04.10.2024 20:49:24
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dispositions juridiques déterminantes. En accédant au site Web et à ses pages, vous confirmez avoir compris les conditions d’utilisation ci-après en relation avec ledit site et les accepter. 2. Protection des données Autohaus Gertsch AG prend la prot plus, que nous respectons. Nous pouvons également conserver les Données personnelles au moins pendant les délais de prescription applicables, qui se portent dans de nombreux cas à cinq ou à dix ans. Toutefois, en règle générale, n
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Datum der Indexierung 06.05.2024 21:51:25
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel | Jakob Cette | Daniel Suter | Günter Schindler | Daniel Bernet | Cynthia Dunning | Rita Haudenschild | Urs Rohner | Rolf Suter |
weitere Namen in www.netzwerkbielersee.ch 12
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Kombination Keywords pour visualiser | comité décisions | bienne contre | dans cette | assemblée membre | générale réseau | association sont | membres région | président mail | e-mail société |
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Dispositions finales Art. 25 Dissolution La dissolution de la société ne peut être décidée que par une assemblée générale exclusivement convoquée dans ce but. La prise de décision nécessite une majorité des voix fixée à l’art. 16, al. 3. Dans le cas plus naturelle les zones de transition entre l’eau et la terre ferme. L’objectif visé, en conformité avec les particularités locales et les intérêts de la protection contre les crues, est de remettre en état les rives du lac en ma
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Datum der Indexierung 05.10.2024 00:51:13
erkannte Namen André Meier | Heidi Meier |
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HTML Description Commander «Made by PTA Biel» – jusqu’à l’emballage! Google Fonts Total CHF
Kombination Keywords données utilisons | nous tout | vous lottiefiles | site être | sont traitement | notre connexion | internet protection | pour utilisation | personnelles votre | google dans |
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dispositions légales. Par « données personnelles » ou « données à caractère personnel », on entend toutes les indications qui se rapportent à une personne physique identifiée ou identifiable. Il s’agit de toutes les données de base que vous nous comm plus d’informations sur les données de connexion collectées, veuillez consulter notre fournisseur d’hébergement du site internet ici : https://support.hostpoint.ch/fr/administration/rgpd/questions-frequentes-sur-rgpd/quelles-sont-
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Datum der Indexierung 05.10.2024 16:55:31
erkannte Namen Catherine Mao | Martin Angst |
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HTML Description Protection des donnés Traitements des données en rapport avec notre site Internet
Kombination Keywords données concernant | nous sont | vous utilisation | notre plug | site avez | pour rgpd | votre adresse | dans avec | traitement internet | protection informations |
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dispositions légales de la loi fédé-rale sur la protection des données (LPD), de l’ordonnance relative à la loi fédérale sur la protection des données (OLPD), de la loi fédérale sur les télécommunica-tions (LTC) et d’autres dispositions relatives à l plus simple, plus agréable et plus utile. Les cookies sont des fichiers contenant des informations que votre navigateur web enregistre automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lorsque vous visitez notre site. Nous uti
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Datum der Indexierung 04.10.2024 17:34:09
erkannte Namen Robert Walser |
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Kombination Keywords formation dans | données plan | site droit | nous pour | initiale cours | commerce accès | vous assistant | sont continue | spalte employé | internet notre |
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dispositions légales relatives à la protection des données par les exploitants de ces sites en réseau. Transfert de données via Internet via Internet Le transfert de données entre vous et nous a lieu via Internet. Nous attirons votre attention sur le Plus Webmail Sharepoint Contact Passwort Reset Spalte 1 Finance et comptabilité Leadership et gestion d’équipe Marketing, vente et communication Formations commerciales Immobilier Spalte 2 Ressources humaines Formatrices et format
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Datum der Indexierung 04.10.2024 16:52:09
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extern (outbound) Link/Domain 1 in .rotary1990.ch
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données plateforme | rotary droit | dans également | pour utilisateur | vous cadre | sont membres | personnelles club | site traitement | nous informations | votre polaris |
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dispositions de la présente déclaration sur la protection des données. La protection des données qui nous sont confiées par les utilisateurs est de la plus haute importance pour le Rotary. Rotary collecte et traite les données à caractère personnel ( plus haute importance pour le Rotary. Rotary collecte et traite les données à caractère personnel (c’est-à-dire toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable) à travers le système de gestion de
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Datum der Indexierung 04.10.2024 15:52:05
erkannte Namen San Bruno | San Francisco | Rachel Salzmann | Andrea Arcidiacono |
weitere Namen in www.admin.ch 4
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HTML Description Conditions d'utilisation Conditions d'utilisation 1. Remarques générales a) Conservation et effacement
Kombination Keywords données votre | sont droits | fédérale autorités | sites recherche | fédéral services | administration être | vous département | pour confédération | utilisation conseil | google informations |
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dispositions. 2. Champ d’application La présente politique de confidentialité s’applique aux sites Internet de l’administration fédérale du domaine "admin.ch", aux sites Internet gérés par des tiers pour le compte de l’administration fédérale, ainsi plus long. b) Enregistrement des données de formulaires Lorsque vous complétez un formulaire (par ex. formulaire de contact), seules sont traitées les données qui sont nécessaires pour remplir le but envisagé. En règle générale, t
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