10 Einträge von mit dispositions responsable
zahnaerzte-biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 15:12:34
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dispositions du droit des marques de fabrique en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne permet pas d’en déduire qu’elle n’est pas protégée par les droits d’un tiers ! Le copyrigh responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication
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dispositions du droit des marques de fabrique en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne permet pas d’en déduire qu’elle n’est pas protégée par les droits d’un tiers ! Le copyrigh responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication
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www.seelandwagyu.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 19:44:14
erkannte Namen Sarah Roth |
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HTML Description Protection des données
Kombination Keywords nous protection | données adresse | vous navigateur | votre plus | site pouvez | google internet | cookies utilisation | pour notre | sont informations | dans personnelles |
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dispositions juridiques déterminantes. En accédant au site Web et à ses pages, vous confirmez avoir compris les conditions d’utilisation ci-après en relation avec ledit site et les accepter. 2. Protection des données Seeland Wagyu prend la protection responsable, et ce, quelle que soit la nature du dommage (directe, indirecte ou financière) ou pour tout autre dommage pouvant survenir suite à une perte de données, une perte d’usage, ou à d’autres raisons. 16. Droit applicable P
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erkannte Namen Sarah Roth |
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HTML Description Protection des données
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dispositions juridiques déterminantes. En accédant au site Web et à ses pages, vous confirmez avoir compris les conditions d’utilisation ci-après en relation avec ledit site et les accepter. 2. Protection des données Seeland Wagyu prend la protection responsable, et ce, quelle que soit la nature du dommage (directe, indirecte ou financière) ou pour tout autre dommage pouvant survenir suite à une perte de données, une perte d’usage, ou à d’autres raisons. 16. Droit applicable P
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www.nezrouge-bielbienne.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 10:39:38
erkannte Namen Ueli Zenger |
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.nezrouge-bielbienne.ch
intern (inbound) Link/Domain www.nezrouge-bielbienne.ch
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HTML Description Mention légales et protection des données
Kombination Keywords nous protection | données plus | vous navigateur | votre notre | site adresse | google pouvez | pour utilisation | sont internet | cookies informations | dans personnelles |
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dispositions juridiques déterminantes. En accédant au site Web et à ses pages, vous confirmez avoir compris les conditions d’utilisation ci-après en relation avec ledit site et les accepter. 2. Protection des données Nez Rouge Biel/Bienne prend la pr responsable, et ce, quelle que soit la nature du dommage (directe, indirecte ou financière) ou pour tout autre dommage pouvant survenir suite à une perte de données, une perte d’usage, ou à d’autres raisons. 16. Droit applicable P
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erkannte Namen Ueli Zenger |
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.nezrouge-bielbienne.ch
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HTML Description Mention légales et protection des données
Kombination Keywords nous protection | données plus | vous navigateur | votre notre | site adresse | google pouvez | pour utilisation | sont internet | cookies informations | dans personnelles |
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dispositions juridiques déterminantes. En accédant au site Web et à ses pages, vous confirmez avoir compris les conditions d’utilisation ci-après en relation avec ledit site et les accepter. 2. Protection des données Nez Rouge Biel/Bienne prend la pr responsable, et ce, quelle que soit la nature du dommage (directe, indirecte ou financière) ou pour tout autre dommage pouvant survenir suite à une perte de données, une perte d’usage, ou à d’autres raisons. 16. Droit applicable P
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www.boucherie-graf.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 12:34:05
erkannte Namen Dominique Graf |
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extern (outbound) Link/Domain 4 in www.boucherie-graf.ch
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HTML Description Déclaration relative à la protection des données
Kombination Keywords données personne | nous notre | services cadre | vous mesure | dans peuvent | personnelles internet | traitement tiers | sont votre | protection cookies | utilisation pour |
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dispositions suivantes Sous-traitants des données Nous sommes en droit de mandater des tiers afin qu’ils fournissent certaines prestations (services informatiques, exploitation d’applications, gestion, envoi, etc.) ou traitent et sauvegardent les Don responsable du traitement de vos Données, sur les Données que nous collectons dans le cadre de la consultation de nos sites Internet et de l’utilisation de nos services, sur les finalités pour lesquelles nous traitons ces Données
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erkannte Namen Dominique Graf |
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HTML Description Déclaration relative à la protection des données
Kombination Keywords données personne | nous notre | services cadre | vous mesure | dans peuvent | personnelles internet | traitement tiers | sont votre | protection cookies | utilisation pour |
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dispositions suivantes Sous-traitants des données Nous sommes en droit de mandater des tiers afin qu’ils fournissent certaines prestations (services informatiques, exploitation d’applications, gestion, envoi, etc.) ou traitent et sauvegardent les Don responsable du traitement de vos Données, sur les Données que nous collectons dans le cadre de la consultation de nos sites Internet et de l’utilisation de nos services, sur les finalités pour lesquelles nous traitons ces Données
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URL /privacy
www.gloor-tools.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 02:10:33
erkannte Namen German English |
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.gloor-tools.ch
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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dispositions Si une ou plusieurs des présentes dispositions générales s’avèrent invalides ou seulement partiellement valides ou sont en contradiction avec des prescriptions légales obligatoires, cela n’influe pas sur la validité des autres di responsable des préjudices subis par l’acheteur en cas de livraison retardée ou de résiliation de contrat. 3.4 Gloor SA est en droit de procéder à des livraisons ou des exécutions partielles. 4. Exécution/tolérances/quantités 4.1
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Log Metriken 67379
erkannte Namen German English |
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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dispositions Si une ou plusieurs des présentes dispositions générales s’avèrent invalides ou seulement partiellement valides ou sont en contradiction avec des prescriptions légales obligatoires, cela n’influe pas sur la validité des autres di responsable des préjudices subis par l’acheteur en cas de livraison retardée ou de résiliation de contrat. 3.4 Gloor SA est en droit de procéder à des livraisons ou des exécutions partielles. 4. Exécution/tolérances/quantités 4.1
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arn-reinigungen.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 07:59:13
erkannte Namen Roger Hugelshofer |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in .arn-reinigungen.ch
intern (inbound) Link/Domain .arn-reinigungen.ch
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HTML Description Mentions légales
Kombination Keywords données reinigungen | protection mentions | pour piquet | responsabilité personnelles | nettoyage notre | droits nettoyages | sont auteur | nous liens | sites toute | contenu heures |
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dispositions fédérales relatives à la protection des données (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit à la protection de sa sphère privée ainsi qu’à la protection contre l’emploi abusif de ses données personnelles. Nous respec responsable du contenu de ces pages est Roger Hugelshofer. Pour toute demande, veuillez consulter notre adresse de contact. Responsabilité : Malgré un contrôle minutieux du contenu, je n’assume aucune responsabilité pour le conten
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Log Metriken 1520
erkannte Namen Roger Hugelshofer |
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extern (outbound) Link/Domain 3 in .arn-reinigungen.ch
intern (inbound) Link/Domain .arn-reinigungen.ch
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HTML Description Mentions légales
Kombination Keywords données reinigungen | protection mentions | pour piquet | responsabilité personnelles | nettoyage notre | droits nettoyages | sont auteur | nous liens | sites toute | contenu heures |
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dispositions fédérales relatives à la protection des données (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit à la protection de sa sphère privée ainsi qu’à la protection contre l’emploi abusif de ses données personnelles. Nous respec responsable du contenu de ces pages est Roger Hugelshofer. Pour toute demande, veuillez consulter notre adresse de contact. Responsabilité : Malgré un contrôle minutieux du contenu, je n’assume aucune responsabilité pour le conten
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beo-funpark.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:07:58
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 6 in .beo-funpark.ch
intern (inbound) Link/Domain .beo-funpark.ch
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HTML Description Mentions légales
Kombination Keywords données protection | votre analytics | vous notre | nous pages | google être | site navigateur | sont utilisation | pour informations | facebook adresse | dans cookies |
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dispositions légales en matière de protection des données et à la présente déclaration de confidentialité. En règle générale, l’utilisation de notre site web est possible sans indication de données personnelles. Dans la mesure où des données personne responsable des dommages matériels ou immatériels qui pourraient être causés par l’accès aux informations diffusées ou par leur utilisation ou non-utilisation, par le mauvais usage de la connexion ou par des problèmes techniques.
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Log Metriken 64210
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 6 in .beo-funpark.ch
intern (inbound) Link/Domain .beo-funpark.ch
Alle Links in alle Links in .beo-funpark.ch
HTML Description Mentions légales
Kombination Keywords données protection | votre analytics | vous notre | nous pages | google être | site navigateur | sont utilisation | pour informations | facebook adresse | dans cookies |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
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dispositions légales en matière de protection des données et à la présente déclaration de confidentialité. En règle générale, l’utilisation de notre site web est possible sans indication de données personnelles. Dans la mesure où des données personne responsable des dommages matériels ou immatériels qui pourraient être causés par l’accès aux informations diffusées ou par leur utilisation ou non-utilisation, par le mauvais usage de la connexion ou par des problèmes techniques.
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Log Metriken 64210
URL /fr/rechtliches/
www.murtenseeregion.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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Dispositions finales Article 23 : Révision des statuts La révision des statuts a lieu sur proposition du comité directeur ou d’au moins un quart des membres. Les modifications proposées doivent être communiquées par écrit aux membres par le comité au responsables). Article 6 : Perte de la qualité de membre La qualité de membre se perd par la démission, l’exclusion ou le décès. La démission doit être donnée par écrit pour la fin de l’exercice concerné. Par décision du comité di
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Log Metriken 62855
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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Dispositions finales Article 23 : Révision des statuts La révision des statuts a lieu sur proposition du comité directeur ou d’au moins un quart des membres. Les modifications proposées doivent être communiquées par écrit aux membres par le comité au responsables). Article 6 : Perte de la qualité de membre La qualité de membre se perd par la démission, l’exclusion ou le décès. La démission doit être donnée par écrit pour la fin de l’exercice concerné. Par décision du comité di
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Log Metriken 62855
www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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dispositions suivantes nécessitent l’accord écrit de Biella. Une fois que les CGV ont été convenues, elles s’appliquent également à toutes les relations contractuelles ultérieures entre Biella et le client. Les CG en vigueur au moment de la conclusio responsable des perturbations ou du retard dans l’exécution de ses obligations contractuelles si les perturbations ou le retard sont dus à un cas de force majeure. Il s’agit notamment de la guerre, des émeutes, des épidémies, des
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Log Metriken 64811
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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dispositions suivantes nécessitent l’accord écrit de Biella. Une fois que les CGV ont été convenues, elles s’appliquent également à toutes les relations contractuelles ultérieures entre Biella et le client. Les CG en vigueur au moment de la conclusio responsable des perturbations ou du retard dans l’exécution de ses obligations contractuelles si les perturbations ou le retard sont dus à un cas de force majeure. Il s’agit notamment de la guerre, des émeutes, des épidémies, des
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Log Metriken 64811
URL /cgv
www.kanurental.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 00:40:35
erkannte Namen Martina Aeschlimann |
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extern (outbound) Link/Domain 8 in www.kanurental.ch
intern (inbound) Link/Domain www.kanurental.ch
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HTML Description Protection des données Déclaration de protection des données Responsable de la protection des données Droit à la confirmation
Kombination Keywords données être | traitement droits | droit sont | personne tout | protection toute | personnel rgpd | caractère dans | vous responsable | site nous | pour concernée |
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dispositions fédérales relatives à la protection des données (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit à la protection de sa sphère privée ainsi qu’à la protection contre l’emploi abusif de ses données personnelles. Les exploit Responsable de la protection des données Martina Aeschlimann Kanucenter Bielersee Schlossstrasse 25 2560 Nidau Courriel: info@kanurental.ch Site internet: kanurental.ch Information générale En vertu de l’article 13 de la Constitut
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Log Metriken 1518
erkannte Namen Martina Aeschlimann |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in www.kanurental.ch
intern (inbound) Link/Domain www.kanurental.ch
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HTML Description Protection des données Déclaration de protection des données Responsable de la protection des données Droit à la confirmation
Kombination Keywords données être | traitement droits | droit sont | personne tout | protection toute | personnel rgpd | caractère dans | vous responsable | site nous | pour concernée |
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dispositions fédérales relatives à la protection des données (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit à la protection de sa sphère privée ainsi qu’à la protection contre l’emploi abusif de ses données personnelles. Les exploit Responsable de la protection des données Martina Aeschlimann Kanucenter Bielersee Schlossstrasse 25 2560 Nidau Courriel: info@kanurental.ch Site internet: kanurental.ch Information générale En vertu de l’article 13 de la Constitut
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