10 Einträge von mit juridique demande
www.fcazzurribienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 01:52:33
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juridique Le droit applicable est le droit Suisse, et tout litige sera traité par le Tribunal d’arrondissement de Bienne. Suivre Suivre Suivre All rights reserved © copyright FC Azzurri Bienne Gérer le consentement aux cookies Pour offrir les meilleu demande par e-mail. > Informations de votre compte Seul le FC Azzurri Bienne peut utiliser les informations personnelles de ses membres. Ces informations sont strictement confidentielles et ne seront en aucun cas transmises à des
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juridique Le droit applicable est le droit Suisse, et tout litige sera traité par le Tribunal d’arrondissement de Bienne. Suivre Suivre Suivre All rights reserved © copyright FC Azzurri Bienne Gérer le consentement aux cookies Pour offrir les meilleu demande par e-mail. > Informations de votre compte Seul le FC Azzurri Bienne peut utiliser les informations personnelles de ses membres. Ces informations sont strictement confidentielles et ne seront en aucun cas transmises à des
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putzlappen-lyss.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 05:16:58
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .putzlappen-lyss.ch
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Kombination Keywords nous propriété | paiement tous | pour vous | prix offre | nettoyage pouvons | sont produits | putzlappen peuvent | gmbh lyss | droit expressément | dans notre |
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juridique entre vous et vos clients pour les commandes, livraisons et autres services. L’acheteur ou le client accepte les présentes dispositions générales pour les commandes écrites et verbales. Offres Internet et catalogue Les produits consommables demander le meilleur prix du jour. Paiement Les factures sont payables net à 30 jours date de facture. En cas de défaut de paiement, un rappel sera adressé à l’acheteur. Le débiteur sera facturé en totalité pour les frais de relan
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juridique entre vous et vos clients pour les commandes, livraisons et autres services. L’acheteur ou le client accepte les présentes dispositions générales pour les commandes écrites et verbales. Offres Internet et catalogue Les produits consommables demander le meilleur prix du jour. Paiement Les factures sont payables net à 30 jours date de facture. En cas de défaut de paiement, un rappel sera adressé à l’acheteur. Le débiteur sera facturé en totalité pour les frais de relan
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URL /fr/conditions/
100km.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 22:25:21
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extern (outbound) Link/Domain 10 in .100km.ch
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Kombination Keywords données vous | nous tiers | dans informations | ligne utilisation | rgpd exemple | sont base | pour services | offre google | traitement conformément | cookies utilisateurs |
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juridiques déterminantes Conformément à l’article 13 du RGPD, nous vous communiquons les bases juridiques de nos traitements de données. Si la base juridique n’est pas mentionnée dans la déclaration de protection des données, les dispositions suivant demandes de contact et communiquer avec les utilisateurs. – les mesures de sécurité. – Mesure de la portée/marketing Termes utilisés « données à caractère personnel » : toute information se rapportant à une personne physique ident
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extern (outbound) Link/Domain 10 in .100km.ch
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Kombination Keywords données vous | nous tiers | dans informations | ligne utilisation | rgpd exemple | sont base | pour services | offre google | traitement conformément | cookies utilisateurs |
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juridiques déterminantes Conformément à l’article 13 du RGPD, nous vous communiquons les bases juridiques de nos traitements de données. Si la base juridique n’est pas mentionnée dans la déclaration de protection des données, les dispositions suivant demandes de contact et communiquer avec les utilisateurs. – les mesures de sécurité. – Mesure de la portée/marketing Termes utilisés « données à caractère personnel » : toute information se rapportant à une personne physique ident
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www.christen-biel.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 21:47:10
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extern (outbound) Link/Domain 6 in www.christen-biel.ch
intern (inbound) Link/Domain www.christen-biel.ch
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HTML Description Déclaration de protection des données Christen + CIE AG Bienne Responsable du traitement
Kombination Keywords données service | nous protection | traitement utilisateur | dans être | pour autres | sont notre | google légales | ligne base | vous services | rgpd cookies |
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juridiques applicables Conformément à l’art. 13 RGPD, nous vous informons de la base juridique applicables à notre traitement des données. Ce qui suit s’applique aux utilisateurs relevant du champ d’application du Règlement général sur la protection Demander une offre Déclaration de protection des données La présente déclaration de protection des données clarifie le type, l’étendue et la finalité du traitement des données personnelles (ci-après dénommées «données») dans le ca
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juridiques applicables Conformément à l’art. 13 RGPD, nous vous informons de la base juridique applicables à notre traitement des données. Ce qui suit s’applique aux utilisateurs relevant du champ d’application du Règlement général sur la protection Demander une offre Déclaration de protection des données La présente déclaration de protection des données clarifie le type, l’étendue et la finalité du traitement des données personnelles (ci-après dénommées «données») dans le ca
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www.bienne2go.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 12:40:12
erkannte Namen San Francisco |
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extern (outbound) Link/Domain 6 in www.bienne2go.ch
intern (inbound) Link/Domain www.bienne2go.ch
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HTML Description Menu Kunsthaus Biel Centre d'art Bienne a. lors de la visite du site www.bienne2go.ch
Kombination Keywords données droit | vous avez | nous twitter | votre adresse | site personnelles | pour traitement | notre utilisation | sont informations | internet protection | facebook dans |
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juridique pour le traitement de votre adresse email dans ce cadre. Nous sommes en droit de confier le déroulement technique de nos campagnes publicitaires à des tiers, et de transmettre vos données à cette fin (voir au ch. 3). Un lien figure au bas d demande de contact. Le traitement de votre demande de contact repose sur un intérêt légitime au sens de l’art. 6 al. 1 lit. f RGPD. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de données (s’agissant des données de conta
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erkannte Namen San Francisco |
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juridique pour le traitement de votre adresse email dans ce cadre. Nous sommes en droit de confier le déroulement technique de nos campagnes publicitaires à des tiers, et de transmettre vos données à cette fin (voir au ch. 3). Un lien figure au bas d demande de contact. Le traitement de votre demande de contact repose sur un intérêt légitime au sens de l’art. 6 al. 1 lit. f RGPD. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de données (s’agissant des données de conta
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academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:43
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
weitere Namen in .academia-languages.ch 4
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 14 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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juridiquement indépendantes ou personnes. Les destinataires de ces données peuvent notamment être des prestataires chargés de tâches informatiques ou des fournisseurs de services et de contenus intégrés à un site Internet. Dans de telles situations, demandes précontractuelles (art. 6, al. 1, première phrase, let. b, RGPD) – Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la
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Log Metriken 2203
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
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Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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juridiquement indépendantes ou personnes. Les destinataires de ces données peuvent notamment être des prestataires chargés de tâches informatiques ou des fournisseurs de services et de contenus intégrés à un site Internet. Dans de telles situations, demandes précontractuelles (art. 6, al. 1, première phrase, let. b, RGPD) – Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la
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www.seelandjob.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 09:13:50
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 5 in www.seelandjob.ch
intern (inbound) Link/Domain www.seelandjob.ch
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Kombination Keywords données utilisation | nous navigateur | site personnelles | votre tiers | vous personnel | protection être | google services | dans autres | adresse pour | notre sont |
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juridique de la protection des données. Protection des données - consentement J’autorise la société SEELAND JOB AG à enregistrer, traiter et transmettre mes données personnelles au sein des sociétés de la société SEELAND JOB AG en Suisse et à l’étran demander à tout moment que mes données soient effacées - dans la mesure où elles ne sont pas soumises à l’obligation légale de conservation du prestataire de services RH. Collecte d’informations générales Lors de chaque accès à no
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Log Metriken 25795
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.seelandjob.ch
intern (inbound) Link/Domain www.seelandjob.ch
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Kombination Keywords données utilisation | nous navigateur | site personnelles | votre tiers | vous personnel | protection être | google services | dans autres | adresse pour | notre sont |
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juridique de la protection des données. Protection des données - consentement J’autorise la société SEELAND JOB AG à enregistrer, traiter et transmettre mes données personnelles au sein des sociétés de la société SEELAND JOB AG en Suisse et à l’étran demander à tout moment que mes données soient effacées - dans la mesure où elles ne sont pas soumises à l’obligation légale de conservation du prestataire de services RH. Collecte d’informations générales Lors de chaque accès à no
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Log Metriken 25795
URL /fr/datenschutz/
www.restaurantpalace.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 13:52:55
erkannte Namen Daniel Villard | Meta Platforms |
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extern (outbound) Link/Domain 21 in www.restaurantpalace.ch
intern (inbound) Link/Domain www.restaurantpalace.ch
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Kombination Keywords données utilisons | nous avec | protection mesure | pour tiers | personnelles services | dans concernées | personnes traitement | sont cookies | pouvons autres | informations notre |
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juridiques tels que les Conditions générales de vente (CGV), les conditions d’utilisation ou les conditions de participation peuvent s’appliquer à des activités et opérations individuelles ou supplémentaires. Nous sommes soumis au droit suisse de la demandes en rapport avec la protection des données : Daniel Villard EHC Biel Holding AG Rue de la Gare 17 Case postale CH-2501 Bienne dvillard@ehcb.ch Définitions et bases légales Définitions Les données personnelles sont toutes l
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Log Metriken 1518
erkannte Namen Daniel Villard | Meta Platforms |
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Kombination Keywords données utilisons | nous avec | protection mesure | pour tiers | personnelles services | dans concernées | personnes traitement | sont cookies | pouvons autres | informations notre |
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juridiques tels que les Conditions générales de vente (CGV), les conditions d’utilisation ou les conditions de participation peuvent s’appliquer à des activités et opérations individuelles ou supplémentaires. Nous sommes soumis au droit suisse de la demandes en rapport avec la protection des données : Daniel Villard EHC Biel Holding AG Rue de la Gare 17 Case postale CH-2501 Bienne dvillard@ehcb.ch Définitions et bases légales Définitions Les données personnelles sont toutes l
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Log Metriken 1518
www.windsup.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:10:35
erkannte Namen Sam Dim | Nicolas Droz |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 4 in www.windsup.ch
intern (inbound) Link/Domain www.windsup.ch
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Kombination Keywords wind suisse | vous moment | commande vente | sont nous | livraison générales | pour jusqu | prix mail | produits blaise | saint-blaise conditions | saint achat |
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juridique Le for juridique est établi à l’adresse administrative de Wind’SUP, Grand Rue 20, 2072 Saint-Blaise Précédent Suivant MÉTÉO Quel temps fait-il à Wind’SUP ? Météo Neuchâtel My-Meteo.com Regarder la WEBCAM de Tourisme neuchâtelois installée s demande. La roulotte est au bord de l’eau dès la mi-avril jusqu’à mi-octobre ! Haut de page © 2024 Wind’SUP
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Log Metriken 1928
erkannte Namen Sam Dim | Nicolas Droz |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 4 in www.windsup.ch
intern (inbound) Link/Domain www.windsup.ch
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Kombination Keywords wind suisse | vous moment | commande vente | sont nous | livraison générales | pour jusqu | prix mail | produits blaise | saint-blaise conditions | saint achat |
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juridique Le for juridique est établi à l’adresse administrative de Wind’SUP, Grand Rue 20, 2072 Saint-Blaise Précédent Suivant MÉTÉO Quel temps fait-il à Wind’SUP ? Météo Neuchâtel My-Meteo.com Regarder la WEBCAM de Tourisme neuchâtelois installée s demande. La roulotte est au bord de l’eau dès la mi-avril jusqu’à mi-octobre ! Haut de page © 2024 Wind’SUP
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juridique Le droit applicable est le droit Suisse et tout litige sera traité par le Tribunal d’arrondissement de Bienne Suivre Suivre Suivre All rights reserved © copyright FC Azzurri Bienne Gérer le consentement aux cookies Pour offrir les meilleu demande par e mail Informations de votre com
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Log Metriken 1928
zenshin.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 03:19:40
erkannte Namen Michelle Saner | Junior Karate | Dominique Sigillò |
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extern (outbound) Link/Domain 9 in .zenshin.ch
intern (inbound) Link/Domain .zenshin.ch
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Kombination Keywords shin lors | pour mitgliedschaft | karate maga | participant erhoben | cours kick-boxing | peut boxing | contrat schüler | être après | selon abonnement | kick schülerin |
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juridique pour tous les différents sur ce contrat ou les querelles entre participants(es) et ZEN SHIN DS 102 se trouve à Bienne. ZEN SHIN Zentrum für Kampfkunst und Gesundheit Dominique Sigillò Freiburgstrasse 5 2503 Biel/Bienne 032 342 46 57 Kontakt demande et après remise de certificat médical, une prolongation d’abonnement peut être accordée. 1.7. En cas d’école de recrue, selon demande et après remise de document de convocation, une prolongation d’abonnement peut également
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Log Metriken 2076
erkannte Namen Michelle Saner | Junior Karate | Dominique Sigillò |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 9 in .zenshin.ch
intern (inbound) Link/Domain .zenshin.ch
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Kombination Keywords shin lors | pour mitgliedschaft | karate maga | participant erhoben | cours kick-boxing | peut boxing | contrat schüler | être après | selon abonnement | kick schülerin |
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juridique pour tous les différents sur ce contrat ou les querelles entre participants(es) et ZEN SHIN DS 102 se trouve à Bienne. ZEN SHIN Zentrum für Kampfkunst und Gesundheit Dominique Sigillò Freiburgstrasse 5 2503 Biel/Bienne 032 342 46 57 Kontakt demande et après remise de certificat médical, une prolongation d’abonnement peut être accordée. 1.7. En cas d’école de recrue, selon demande et après remise de document de convocation, une prolongation d’abonnement peut également
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juridique Le for juridique est établi à l’adresse administrative de Wind’SUP Grand Rue Saint Blaise Précédent Suivant MÉTÉO Quel temps fait il à Wind’SUP ? Météo Neuchâtel My Meteo com Regarder la WEBCAM de Tourisme neuchâtelois installée s demande La roulotte est au bord de l’eau dès l
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Log Metriken 2076
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