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10 Einträge von mit dispositions elle

www.nidaugassleist.ch

Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:18
erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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Dispositions finales Art. 23 L’assemblée générale peut, à la demande du comité ou de membres individuels, décider la révision totale ou partielle des statuts si les 2/3 des membres présents l’approuvent. Art. 24 Pour décider la dissolution ou une fus elles lois et règlements. 2.3. L’animation et l’attractivité du rayon à l’aide d’activités et de mesures créatives faisant l’objet des demandes correspondantes auprès des autorités. 2.4. Informations et conseils mutuels pour toute
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URL /fr/statuts

www.gygernacelles.ch

Datum der Indexierung 05.05.2024 11:20:08
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HTML Description Catalogue Assurance machine
Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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dispositions du Code suisse des obligations s’appliquent. Le lieu de réalisation et le for juridique exclusif sont au siège du loueur. Etat : 01.01.2020 Page générée en 0.059s 17 utilisateur/s sur le site elles L’objet loué reste propriété intégrale du loueur ou d’un éventuel partenaire de financement tiers pendant toute la durée du contrat. La durée de location commence au moment de la livraison, ou lorsque l’objet est enlevé du d
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Dispositions finales Art L’assemblée générale peut à la demande du comité ou de membres individuels décider la révision totale ou partielle des statuts si les des membres présents l’approuvent Art Pour décider la dissolution ou une fus elles lois et règlements L’animation et l

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URL /conditions.html?lang=fr-ch

www.christen-biel.ch

Datum der Indexierung 03.05.2024 21:47:10
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HTML Description Déclaration de protection des données Christen + CIE AG Bienne Responsable du traitement
Kombination Keywords données service | nous protection | traitement utilisateur | dans être | pour autres | sont notre | google légales | ligne base | vous services | rgpd cookies |
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dispositions de l’art. 6, al. 4 RGPD. Le traitement de catégories particulières de données (au sens de l’art. 9 al. 1 RGPD) est régi par les dispositions de l’art. 9 al. 2 RGPD. Mesures de sécurité Nous prenons les mesures techniques et organisationn elles Elévateurs Déménagements industriels Entrepôts J. Bertschi SA Bienne 032 366 70 70 info@christen-biel.ch Siège principal Bienne Rue des Cygnes 34 2501 Bienne Demander une offre Déclaration de protection des données La présen
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dispositions du Code suisse des obligations s’appliquent Le lieu de réalisation et le for juridique exclusif sont au siège du loueur Etat : Page générée en s utilisateur s sur le site elles L’objet loué reste propriété intégrale du loueur ou d’un éventuel partenaire de fina

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URL /fr/declaration-protection-donnees/

www.bienvenueabienne.ch

Datum der Indexierung 04.05.2024 21:59:15
erkannte Namen San Francisco |
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HTML Description Protection des données
Kombination Keywords site cookies | données dans | internet ville | facebook présent | votre compte | nous transmises | vous toute | sont protection | notre utilisation | twitter bienne |
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dispositions fédérales en matière de protection des données (Loi fédérale sur la protection des données, LPD) et de la Loi cantonale sur la protection des données (LCPD), toute personne a droit au respect de sa vie privée et d’être protégée contre l’ Elle n’a notamment aucune influence sur les informations accessibles via des liens externes d’autres prestataires, et rejette donc aussi toute responsabilité quant aux sites Internet de tiers. La Ville de Bienne se réserve le droi
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URL /protection-des-donnees

polaris.rotary.ch

Datum der Indexierung 04.05.2024 09:22:16
Subdomain: polaris
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate profil | plate-forme chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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dispositions de droit international privé qui pourraient conduire à l’application d’un autre droit matériel. Sous réserve de dispositions impératives contraires du droit Suisse, le for exclusif pour tout litige découlant des présents conditions génér ellement ou collectivement par "Rotary" ou "nous") collectent et traitent les données personnelles (c’est-à-dire toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable) via POLARIS sur la base de
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Log Metriken 16927
URL /fr/terms-and-conditions

www.bienne2go.ch

Datum der Indexierung 06.05.2024 10:52:12
erkannte Namen San Francisco |
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extern (outbound) Link/Domain 6 in www.bienne2go.ch
intern (inbound) Link/Domain www.bienne2go.ch
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HTML Description Menu Kunsthaus Biel Centre d'art Bienne a.    lors de la visite du site www.bienne2go.ch
Kombination Keywords données droit | vous avez | nous twitter | votre adresse | site personnelles | pour traitement | notre utilisation | sont informations | internet protection | facebook dans |
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dispositions légales de la loi fédérale sur la protection des données (LPD), de l’ordonnance relative à la loi fédérale sur la protection des données (OLPD), de la loi sur les télécommunications (LTC) et, dès lors qu’elles sont applicables, les autre elle ville Tous les magasins BienneBon City Biel Bienne Kunsthaus Biel Centre d’art Bienne Le centre biennois qui regroupe art contemporain, photographie et cinéma. Suite Manger & Boire Inspiration Restaurants Bar & vins Brunch Ku
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Log Metriken 75274
URL /fr/Z13412

www.bpw-bielbienne.ch

Datum der Indexierung 03.05.2024 18:19:26
erkannte Namen Cathy Savioz |
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intern (inbound) Link/Domain www.bpw-bielbienne.ch
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HTML Description Cette fois ça y est – la loi révisée sur l’égalité entre en vigueur Cette fois ça y est – la loi révisée sur l’égalité entre en vigueur Communiquée sur l’entrée en vigueur de la loi sur l’égalité salariale Le 1er juillet 2020, la loi révisée sur l’égalité des chances entrera en vigueur. Même si l’égalité des salaires ne semble progresser que lentement - pour BPW, la loi révisée sur l’égalité des chances est un pas dans la bonne direction.
Kombination Keywords égalité sont | nous français | salariale depuis | equal salaire | entre engagement | révisée salaires | plus dans | switzerland entreprises | vigueur cette | pour femmes |
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dispositions du Conseil fédéral relatives à la mise en œuvre permettront de recueillir les premiers résultats à l’été 2023. Nous sommes impatientes de les voir. L’égalité salariale et la promotion des femmes sont une approche gagnant-gagnant. Ce ne s Elle oblige désormais les entreprises de 100 salariés et plus à assurer la transparence des salaires. BPW Switzerland aurait aimé voir une loi plus contraignante et illimitée qui va plus loin et s’applique déjà aux entreprises de
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Log Metriken 7544
URL /fr/News/Artikel?newsid=45

academia-languages.ch

Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:43
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
weitere Namen in .academia-languages.ch 4
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 14 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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dispositions de la législation relative à la protection des données de la Confédération (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit au respect de sa vie privée et le droit d’être protégée contre l’emploi abusif des données qui la elles Cours particuliers Offres pour entreprises Ce qui nous distingue Cours de langues Simplement mieux !… au travail temptraining Équipe et contact Centre d’examen Examen telc Test fide – allemand KDE Test de naturalisation Eval
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Log Metriken 2203
URL /fr/politique-de-confidentialite/

www.seelandjob.ch

Datum der Indexierung 04.05.2024 09:13:50
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 5 in www.seelandjob.ch
intern (inbound) Link/Domain www.seelandjob.ch
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HTML Description Postes
Kombination Keywords données utilisation | nous navigateur | site personnelles | votre tiers | vous personnel | protection être | google services | dans autres | adresse pour | notre sont |
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dispositions fiscales) ou peut également résulter de dispositions contractuelles (p. ex. informations sur le partenaire contractuel). Pour conclure un contrat, il peut parfois être nécessaire qu’une personne concernée mette à notre disposition des do elles au sein des sociétés de la société SEELAND JOB AG en Suisse et à l’étranger à des fins de location de services et/ou de placement de personnel (OSE, art. 47 Protection des données). Mes données personnelles peuvent être tran
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Log Metriken 25795
URL /fr/datenschutz/

kairos-academy.ch

Datum der Indexierung 04.05.2024 22:22:54
erkannte Namen Sandra Gehring |
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HTML Description MENTIONS LEGALES
Kombination Keywords kairos offres | academy éléments | science morat | utilisation murten | responsabilité sites | contact internet | cours droit | siège formation | informations contenus | search autres |
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dispositions du droit des marques en vigueur, ainsi qu’aux droits de propriété. Le copyright pour les images, photos, textes, logos ou autres contenus publiés sur le site web et élaborés par KAIROS Academy of Art and Science Ltd. demeure la propriété elle décline toute responsabilité. KAIROS Academy of Art and Science Ltd. se désolidarise donc expressément des contenus de tous les sites mis en lien et notamment des dommages qui résultent de l’utilisation ou de la non-utilisati
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