10 Einträge von 2 mit dispositions sont
www.fcazzurribienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 01:49:41
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HTML Description SHOP CLUB Complèter votre commande Pack de 6 bières
Kombination Keywords votre préférences | pour internet | données être | site accès | bienne personnelles | vous informations | dans commande | utilisation nous | sont cookies | azzurri google |
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dispositions et confirme être habilité à effectuer l’achat. Le FC Azzurri Bienne décline toute responsabilité en cas de commande illicite. Retrait au Stade de la « Champagne » 89 en stock - quantité de Bierra 6-pack + Ajouter au panier Paiement par c sont déposés sur votre disque dur. La plupart de nos cookies sont supprimés de votre disque dur dès la fin de votre visite (cookies temporaires / de session …). Les autres cookies restant sur votre ordinateur permettront à notre s
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www.seelandwagyu.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 19:44:14
erkannte Namen Sarah Roth |
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HTML Description Protection des données
Kombination Keywords nous protection | données adresse | vous navigateur | votre plus | site pouvez | google internet | cookies utilisation | pour notre | sont informations | dans personnelles |
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dispositions juridiques déterminantes. En accédant au site Web et à ses pages, vous confirmez avoir compris les conditions d’utilisation ci-après en relation avec ledit site et les accepter. 2. Protection des données Seeland Wagyu prend la protection sont absolument nécessaires, de quelle manière nous les utilisons et comment vous pouvez corriger ou modifier les données vous concernant. Nous ne pouvons pas garantir la sécurité de la transmission de données sur Internet; en par
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erkannte Namen Sarah Roth |
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dispositions juridiques déterminantes. En accédant au site Web et à ses pages, vous confirmez avoir compris les conditions d’utilisation ci-après en relation avec ledit site et les accepter. 2. Protection des données Seeland Wagyu prend la protection sont absolument nécessaires, de quelle manière nous les utilisons et comment vous pouvez corriger ou modifier les données vous concernant. Nous ne pouvons pas garantir la sécurité de la transmission de données sur Internet; en par
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www.nidaugassleist.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:18
erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.nidaugassleist.ch
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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Dispositions finales Art. 23 L’assemblée générale peut, à la demande du comité ou de membres individuels, décider la révision totale ou partielle des statuts si les 2/3 des membres présents l’approuvent. Art. 24 Pour décider la dissolution ou une fus sont rédigés uniquement au genre masculin. Il est bien entendu que toutes les charges et fonctions mentionnées peuvent être également occupées par des femmes. I. Raison sociale, siège et but Art. 1 La «Guilde de la rue de Nidau Bi
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erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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Dispositions finales Art. 23 L’assemblée générale peut, à la demande du comité ou de membres individuels, décider la révision totale ou partielle des statuts si les 2/3 des membres présents l’approuvent. Art. 24 Pour décider la dissolution ou une fus sont rédigés uniquement au genre masculin. Il est bien entendu que toutes les charges et fonctions mentionnées peuvent être également occupées par des femmes. I. Raison sociale, siège et but Art. 1 La «Guilde de la rue de Nidau Bi
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URL /fr/statuts
visarte-bielbienne.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 17:44:58
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Kombination Keywords données sont | protection possible | visarte relatives | déclaration privée | tiers libre | confidentialité mesure | nous lien | sites transmise | biel/bienne toute | notre applique |
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dispositions relatives à la protection des données n’est pas garanti pour les sites Internet tiers mis en lien sur les sites Internet Visarte. Protection des données En vertu de l’article 13 de la Constitution fédérale suisse, de la Loi fédérale sur sont traitées de manière strictement confidentielle et ne sont pas cédées à des tiers. En étroite collaboration avec nos hébergeurs, nous protégeons dans toute la mesure du possible les bases de données contre les accès étrangers,
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dispositions relatives à la protection des données n’est pas garanti pour les sites Internet tiers mis en lien sur les sites Internet Visarte. Protection des données En vertu de l’article 13 de la Constitution fédérale suisse, de la Loi fédérale sur sont traitées de manière strictement confidentielle et ne sont pas cédées à des tiers. En étroite collaboration avec nos hébergeurs, nous protégeons dans toute la mesure du possible les bases de données contre les accès étrangers,
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www.gygernacelles.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 11:20:08
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extern (outbound) Link/Domain 1 in www.gygernacelles.ch
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HTML Description Catalogue Assurance machine
Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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dispositions du Code suisse des obligations s’appliquent. Le lieu de réalisation et le for juridique exclusif sont au siège du loueur. Etat : 01.01.2020 Page générée en 0.059s 17 utilisateur/s sur le site sont à la charge du locataire. Le loueur se réserve le droit de facturer les dégâts résultants de la négligence du locataire. La sous-location ou prêt des machines est interdit. Notre responsabilité n’est donc aucunement engagée l
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Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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dispositions du Code suisse des obligations s’appliquent. Le lieu de réalisation et le for juridique exclusif sont au siège du loueur. Etat : 01.01.2020 Page générée en 0.059s 17 utilisateur/s sur le site sont à la charge du locataire. Le loueur se réserve le droit de facturer les dégâts résultants de la négligence du locataire. La sous-location ou prêt des machines est interdit. Notre responsabilité n’est donc aucunement engagée l
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dispositions et confirme être habilité à effectuer l’achat Le FC Azzurri Bienne décline toute responsabilité en cas de commande illicite Retrait au Stade de la « Champagne » en stock quantité de Bierra pack + Ajouter au panier Paiement par c sont déposés sur votre disque dur La plupart d
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elite-biel.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 05:03:36
erkannte Namen Art Déco |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 5 in .elite-biel.com
intern (inbound) Link/Domain .elite-biel.com
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HTML Description Mentions légales & protection des données
Kombination Keywords données bewirtschaftungs | nous droit | vous déclaration | personnelles légales | site informations | notre sociaux | pour sont | protection hotel | dans utilisation | votre déco |
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dispositions légales applicables et conformément à la présente déclaration de protection des données. Contenu de la présente déclaration de protection des données La présente déclaration de protection des données vous informe sur la manière dont nous sont soumis à la responsabilité de leurs exploitants respectifs. Art Déco Hotel Elite/ELITE Bewirtschaftungs AG n’a aucune influence sur le contenu des sites liés. Droit applicable et juridiction compétente L’utilisation de notre
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erkannte Namen Art Déco |
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HTML Description Mentions légales & protection des données
Kombination Keywords données bewirtschaftungs | nous droit | vous déclaration | personnelles légales | site informations | notre sociaux | pour sont | protection hotel | dans utilisation | votre déco |
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dispositions légales applicables et conformément à la présente déclaration de protection des données. Contenu de la présente déclaration de protection des données La présente déclaration de protection des données vous informe sur la manière dont nous sont soumis à la responsabilité de leurs exploitants respectifs. Art Déco Hotel Elite/ELITE Bewirtschaftungs AG n’a aucune influence sur le contenu des sites liés. Droit applicable et juridiction compétente L’utilisation de notre
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dispositions du Code suisse des obligations s’appliquent Le lieu de réalisation et le for juridique exclusif sont au siège du loueur Etat : Page générée en s utilisateur s sur le site sont à la charge du locataire Le loueur se réserve le droit de facturer les dégâts résult
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www.bienvenueabienne.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 21:59:15
erkannte Namen San Francisco |
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extern (outbound) Link/Domain 10 in www.bienvenueabienne.ch
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HTML Description Protection des données
Kombination Keywords site cookies | données dans | internet ville | facebook présent | votre compte | nous transmises | vous toute | sont protection | notre utilisation | twitter bienne |
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dispositions fédérales en matière de protection des données (Loi fédérale sur la protection des données, LPD) et de la Loi cantonale sur la protection des données (LCPD), toute personne a droit au respect de sa vie privée et d’être protégée contre l’ sont pas sécurisées. Il n’est donc pas exclu que des données transmises sans être chiffrées (p. ex. messages électroniques) puissent être lues ou modifiées par des tiers non autorisés. L’exploitant du site Internet s’efforce, comp
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Log Metriken 39966
erkannte Namen San Francisco |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 10 in www.bienvenueabienne.ch
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HTML Description Protection des données
Kombination Keywords site cookies | données dans | internet ville | facebook présent | votre compte | nous transmises | vous toute | sont protection | notre utilisation | twitter bienne |
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dispositions fédérales en matière de protection des données (Loi fédérale sur la protection des données, LPD) et de la Loi cantonale sur la protection des données (LCPD), toute personne a droit au respect de sa vie privée et d’être protégée contre l’ sont pas sécurisées. Il n’est donc pas exclu que des données transmises sans être chiffrées (p. ex. messages électroniques) puissent être lues ou modifiées par des tiers non autorisés. L’exploitant du site Internet s’efforce, comp
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beo-funpark.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:07:58
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extern (outbound) Link/Domain 6 in .beo-funpark.ch
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HTML Description Mentions légales
Kombination Keywords données protection | votre analytics | vous notre | nous pages | google être | site navigateur | sont utilisation | pour informations | facebook adresse | dans cookies |
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dispositions légales en matière de protection des données et à la présente déclaration de confidentialité. En règle générale, l’utilisation de notre site web est possible sans indication de données personnelles. Dans la mesure où des données personne sont sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable, ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la pub
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Log Metriken 64210
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extern (outbound) Link/Domain 6 in .beo-funpark.ch
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HTML Description Mentions légales
Kombination Keywords données protection | votre analytics | vous notre | nous pages | google être | site navigateur | sont utilisation | pour informations | facebook adresse | dans cookies |
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URL /fr/rechtliches/
www.murtenseeregion.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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Dispositions finales Article 23 : Révision des statuts La révision des statuts a lieu sur proposition du comité directeur ou d’au moins un quart des membres. Les modifications proposées doivent être communiquées par écrit aux membres par le comité au sont personnellement responsables). Article 6 : Perte de la qualité de membre La qualité de membre se perd par la démission, l’exclusion ou le décès. La démission doit être donnée par écrit pour la fin de l’exercice concerné. Par
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Log Metriken 62855
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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Dispositions finales Article 23 : Révision des statuts La révision des statuts a lieu sur proposition du comité directeur ou d’au moins un quart des membres. Les modifications proposées doivent être communiquées par écrit aux membres par le comité au sont personnellement responsables). Article 6 : Perte de la qualité de membre La qualité de membre se perd par la démission, l’exclusion ou le décès. La démission doit être donnée par écrit pour la fin de l’exercice concerné. Par
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Log Metriken 62855
www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Mentions légales / conditions d’utilisation Biella Creator
Kombination Keywords site sans | internet contenu | nous dispositions | utilisation autres | vous votre | données pour | biella sont | google droit | schweiz dans | notre informations |
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dispositions et conditions qui suivent. En accédant à ce site Internet, l’internaute accepte les dispositions et conditions suivantes sans réserve. Les présentes supplantent et rendent caduc tout autre accord relatif à l’utilisation de ce site Intern sont soumis aux dispositions et conditions qui suivent. En accédant à ce site Internet, l’internaute accepte les dispositions et conditions suivantes sans réserve. Les présentes supplantent et rendent caduc tout autre accord relat
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intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
Alle Links in alle Links in www.biella-creator.com
HTML Description Mentions légales / conditions d’utilisation Biella Creator
Kombination Keywords site sans | internet contenu | nous dispositions | utilisation autres | vous votre | données pour | biella sont | google droit | schweiz dans | notre informations |
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