10 Einträge von 2 mit utilisation droit
blumenetc.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:15:18
erkannte Namen Noël Pâques | Irène Schacher |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .blumenetc.ch
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Kombination Keywords site états | google sites | utilisation tout | votre autres | cookies sera | données auteur | vous adresse | analytics adresses | dans nous | sont responsabilité |
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utilisation de toute information fournie, y compris tout type d’information incomplète ou incorrecte, seront donc rejetées. Toutes les offres sont sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer de droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable ou d’en interrompre la publication temporairement ou définitivement. Responsabilité des liens Les références et les
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erkannte Namen Noël Pâques | Irène Schacher |
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www.fcazzurribienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 01:52:35
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in www.fcazzurribienne.ch
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Kombination Keywords données technique | votre stockage | pour préférences | site internet | utilisation dans | google personnelles | cookies accès | vous nous | sont bienne | informations azzurri |
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utilisation de certaines fonctions, nous utilisons des cookies. Il s’agit de fichiers de texte qui sont déposés sur votre disque dur. La plupart de nos cookies sont supprimés de votre disque dur dès la fin de votre visite (cookies temporaires / de se droit de modifier des parties des sites ou l’ensemble de l’offre sans avis séparé, de les compléter, de les effacer ou de mettre un terme temporaire ou définitif à la publication. > Déclaration de protection de données pour l’util
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URL /impressum/
www.seelandwagyu.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 19:44:14
erkannte Namen Sarah Roth |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 4 in www.seelandwagyu.ch
intern (inbound) Link/Domain www.seelandwagyu.ch
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HTML Description Protection des données
Kombination Keywords nous protection | données adresse | vous navigateur | votre plus | site pouvez | google internet | cookies utilisation | pour notre | sont informations | dans personnelles |
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utilisation ci-après en relation avec ledit site et les accepter. 2. Protection des données Seeland Wagyu prend la protection des données très au sérieux et souhaite, par le biais de la présente politique de protection des données, vous expliquer que droits dans le navigateur de votre ordinateur et qui peuvent être utilisés pour vous identifier lors d’une visite ultérieure sur le site. Nos cookies ne collectent pas d’informations personnelles, ils ne nuisent pas à votre ordina
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erkannte Namen Sarah Roth |
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www.nidaugassleist.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:20
erkannte Namen Peter Schmid |
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extern (outbound) Link/Domain 1 in www.nidaugassleist.ch
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HTML Description mentions LÉGALES ADRESSE DE CONTACT
Kombination Keywords auteur droit | responsabilité membres | schmid informations | tout cabanons | nidau demande | peter contenu | utilisation contact | toute sont | guilde sites | droits liens |
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utilisation ou la non-utilisation des informations publiées, un abus de la liaison ou des dérangements techniques, sont exclues. Toutes les offres sont non-contractuelles. L’auteur se réserve le droit explicite de modifier, compléter ou de supprimer droit explicite de modifier, compléter ou de supprimer certains passages de pages ou le contenu entier sans préavis, ou encore de suspendre la publication temporairement ou définitivement. RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX LIENS Tout re
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erkannte Namen Peter Schmid |
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HTML Description mentions LÉGALES ADRESSE DE CONTACT
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URL /fr/impressum
www.gygernacelles.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 11:20:08
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 1 in www.gygernacelles.ch
intern (inbound) Link/Domain www.gygernacelles.ch
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HTML Description Catalogue Assurance machine
Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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utilisation et l’emploi de l’objet loué. Le loueur s’engage à livrer le dit objet dans le temps et en parfait état de fonctionnement. Les nacelles ne doivent pas être utilisées au-delà de leurs capacités maximales. Les règles de sécurité en vigueur s droit de facturer (aux tarifs en vigueur) l’enlèvement et la remise en place ultérieure de l’objet. En principe, aucune interruption de location n’est acceptée, y compris en cas d’intempéries. Exceptionnellement, le loueur peut ac
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extern (outbound) Link/Domain 1 in www.gygernacelles.ch
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HTML Description Catalogue Assurance machine
Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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utilisation et l’emploi de l’objet loué. Le loueur s’engage à livrer le dit objet dans le temps et en parfait état de fonctionnement. Les nacelles ne doivent pas être utilisées au-delà de leurs capacités maximales. Les règles de sécurité en vigueur s droit de facturer (aux tarifs en vigueur) l’enlèvement et la remise en place ultérieure de l’objet. En principe, aucune interruption de location n’est acceptée, y compris en cas d’intempéries. Exceptionnellement, le loueur peut ac
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elite-biel.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 05:03:36
erkannte Namen Art Déco |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 5 in .elite-biel.com
intern (inbound) Link/Domain .elite-biel.com
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HTML Description Mentions légales & protection des données
Kombination Keywords données bewirtschaftungs | nous droit | vous déclaration | personnelles légales | site informations | notre sociaux | pour sont | protection hotel | dans utilisation | votre déco |
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utilisation ou à la consultation du site web ou des informations qu’il contient. Copyright La reproduction de textes et d’images, même partielle, n’est autorisée qu’avec l’accord exprès de Art Déco Hotel Elite/ELITE Bewirtschaftungs AG. Liens Les sit Droit applicable et juridiction compétente L’utilisation de notre site web est soumise au droit suisse; le tribunal compétent est celui de Bienne. Déclaration de protection des données La protection et la sécurité des données sont
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erkannte Namen Art Déco |
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HTML Description Mentions légales & protection des données
Kombination Keywords données bewirtschaftungs | nous droit | vous déclaration | personnelles légales | site informations | notre sociaux | pour sont | protection hotel | dans utilisation | votre déco |
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www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.boujean.ch
intern (inbound) Link/Domain www.boujean.ch
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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utilisation des actifs La dissolution de la Guilde ne peut se décider que par une majorité de deux tiers de ses membres. Si le nombre des membres n’est pas suffisant lors de l’assemblée, le comité doit convoquer une seconde assemblée lors de laquelle droit privé et de droit public comme membres collectifs L’affiliation est acquise par le payement de la cotisation annuelle. Les cotisations annuelles sont fixées par l’assemblée générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclara
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Log Metriken 53312
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.boujean.ch
intern (inbound) Link/Domain www.boujean.ch
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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utilisation des actifs La dissolution de la Guilde ne peut se décider que par une majorité de deux tiers de ses membres. Si le nombre des membres n’est pas suffisant lors de l’assemblée, le comité doit convoquer une seconde assemblée lors de laquelle droit privé et de droit public comme membres collectifs L’affiliation est acquise par le payement de la cotisation annuelle. Les cotisations annuelles sont fixées par l’assemblée générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclara
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beo-funpark.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:07:58
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extern (outbound) Link/Domain 6 in .beo-funpark.ch
intern (inbound) Link/Domain .beo-funpark.ch
Alle Links in alle Links in .beo-funpark.ch
HTML Description Mentions légales
Kombination Keywords données protection | votre analytics | vous notre | nous pages | google être | site navigateur | sont utilisation | pour informations | facebook adresse | dans cookies |
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utilisation ou non-utilisation, par le mauvais usage de la connexion ou par des problèmes techniques. Toutes les offres sont sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable, ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication. Responsabilité pour les liens Les renvois et lie
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Log Metriken 64210
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 6 in .beo-funpark.ch
intern (inbound) Link/Domain .beo-funpark.ch
Alle Links in alle Links in .beo-funpark.ch
HTML Description Mentions légales
Kombination Keywords données protection | votre analytics | vous notre | nous pages | google être | site navigateur | sont utilisation | pour informations | facebook adresse | dans cookies |
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utilisation ou non-utilisation, par le mauvais usage de la connexion ou par des problèmes techniques. Toutes les offres sont sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable, ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication. Responsabilité pour les liens Les renvois et lie
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Log Metriken 64210
URL /fr/rechtliches/
tvmurten.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 02:58:24
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in .tvmurten.ch
intern (inbound) Link/Domain .tvmurten.ch
Alle Links in alle Links in .tvmurten.ch
Kombination Keywords données selon | nous tiers | personnelles utilisation | légales notre | dans pour | protection possible | votre sans | manière stockage | consentement sont | vous droit |
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utilisation de ce site web est dans son ensemble possible sans indication de données personnelles. Vous avez le droit de demander sans frais des renseignements sur la provenance, le destinataire et l’utilité de vos données personnelles enregistrées a droit de demander sans frais des renseignements sur la provenance, le destinataire et l’utilité de vos données personnelles enregistrées ainsi que d’exiger la correction, le blocage ou la radiation de ces dernières. Un consentemen
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Log Metriken 25795
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in .tvmurten.ch
intern (inbound) Link/Domain .tvmurten.ch
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Kombination Keywords données selon | nous tiers | personnelles utilisation | légales notre | dans pour | protection possible | votre sans | manière stockage | consentement sont | vous droit |
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Log Metriken 25795
URL /fr/datenschutz/
www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
Alle Links in alle Links in www.biella-creator.com
HTML Description Mentions légales / conditions d’utilisation Biella Creator
Kombination Keywords site sans | internet contenu | nous dispositions | utilisation autres | vous votre | données pour | biella sont | google droit | schweiz dans | notre informations |
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utilisation Biella Creator Biella Schweiz AG Erlenstrasse 44 2555 Brügg Suisse Téléphone: +41 32 366 33 39 Internet: www.biella-creator.ch E-Mail: info@biella-creator.ch Tax number: CHE-114.319.649 MWST Si vous avez des questions, des réclamations ou droit de modifier partiellement certaines pages, voire la totalité de la palette de produits, de les compléter ou de les supprimer, voire de suspendre la publication, temporairement ou définitivement, sans avertissement préalable.
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Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Mentions légales / conditions d’utilisation Biella Creator
Kombination Keywords site sans | internet contenu | nous dispositions | utilisation autres | vous votre | données pour | biella sont | google droit | schweiz dans | notre informations |
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utilisation Biella Creator Biella Schweiz AG Erlenstrasse 44 2555 Brügg Suisse Téléphone: +41 32 366 33 39 Internet: www.biella-creator.ch E-Mail: info@biella-creator.ch Tax number: CHE-114.319.649 MWST Si vous avez des questions, des réclamations ou droit de modifier partiellement certaines pages, voire la totalité de la palette de produits, de les compléter ou de les supprimer, voire de suspendre la publication, temporairement ou définitivement, sans avertissement préalable.
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