10 Einträge von mit toute droit
blumenetc.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:15:18
erkannte Namen Noël Pâques | Irène Schacher |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in .blumenetc.ch
intern (inbound) Link/Domain .blumenetc.ch
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Kombination Keywords site états | google sites | utilisation tout | votre autres | cookies sera | données auteur | vous adresse | analytics adresses | dans nous | sont responsabilité |
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toute information fournie, y compris tout type d’information incomplète ou incorrecte, seront donc rejetées. Toutes les offres sont sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties des p droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable ou d’en interrompre la publication temporairement ou définitivement. Responsabilité des liens Les références et les
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erkannte Namen Noël Pâques | Irène Schacher |
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www.seelandwagyu.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 19:44:14
erkannte Namen Sarah Roth |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 4 in www.seelandwagyu.ch
intern (inbound) Link/Domain www.seelandwagyu.ch
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HTML Description Protection des données
Kombination Keywords nous protection | données adresse | vous navigateur | votre plus | site pouvez | google internet | cookies utilisation | pour notre | sont informations | dans personnelles |
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toutes les informations sur les circonstances personnelles et factuelles d’une personne. Cela comprend des informations tels que votre (vrai) nom, votre adresse postale et votre numéro de téléphone. Votre adresse e-mail en fait aussi partie si elle c droits dans le navigateur de votre ordinateur et qui peuvent être utilisés pour vous identifier lors d’une visite ultérieure sur le site. Nos cookies ne collectent pas d’informations personnelles, ils ne nuisent pas à votre ordina
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erkannte Namen Sarah Roth |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 4 in www.seelandwagyu.ch
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HTML Description Protection des données
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www.nidaugassleist.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:20
erkannte Namen Peter Schmid |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 1 in www.nidaugassleist.ch
intern (inbound) Link/Domain www.nidaugassleist.ch
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HTML Description mentions LÉGALES ADRESSE DE CONTACT
Kombination Keywords auteur droit | responsabilité membres | schmid informations | tout cabanons | nidau demande | peter contenu | utilisation contact | toute sont | guilde sites | droits liens |
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Toute demande de réparation de préjudice contre l’auteur se rapportant à des dommages de type matériel ou immatériel ayant été causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations publiées, un abus de la liaison ou des dérangements techniq droit explicite de modifier, compléter ou de supprimer certains passages de pages ou le contenu entier sans préavis, ou encore de suspendre la publication temporairement ou définitivement. RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX LIENS Tout re
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erkannte Namen Peter Schmid |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 1 in www.nidaugassleist.ch
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HTML Description mentions LÉGALES ADRESSE DE CONTACT
Kombination Keywords auteur droit | responsabilité membres | schmid informations | tout cabanons | nidau demande | peter contenu | utilisation contact | toute sont | guilde sites | droits liens |
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URL /fr/impressum
www.gygernacelles.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 11:20:08
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 1 in www.gygernacelles.ch
intern (inbound) Link/Domain www.gygernacelles.ch
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HTML Description Catalogue Assurance machine
Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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toute la durée du contrat. La durée de location commence au moment de la livraison, ou lorsque l’objet est enlevé du dépôt ou chantier du loueur. La location se termine lorsqu’il est rendu au dépôt. La fin de la durée de location doit être annoncée a droit de facturer (aux tarifs en vigueur) l’enlèvement et la remise en place ultérieure de l’objet. En principe, aucune interruption de location n’est acceptée, y compris en cas d’intempéries. Exceptionnellement, le loueur peut ac
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HTML Description Catalogue Assurance machine
Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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toute la durée du contrat. La durée de location commence au moment de la livraison, ou lorsque l’objet est enlevé du dépôt ou chantier du loueur. La location se termine lorsqu’il est rendu au dépôt. La fin de la durée de location doit être annoncée a droit de facturer (aux tarifs en vigueur) l’enlèvement et la remise en place ultérieure de l’objet. En principe, aucune interruption de location n’est acceptée, y compris en cas d’intempéries. Exceptionnellement, le loueur peut ac
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elite-biel.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 05:03:36
erkannte Namen Art Déco |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 5 in .elite-biel.com
intern (inbound) Link/Domain .elite-biel.com
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HTML Description Mentions légales & protection des données
Kombination Keywords données bewirtschaftungs | nous droit | vous déclaration | personnelles légales | site informations | notre sociaux | pour sont | protection hotel | dans utilisation | votre déco |
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toutefois aucune responsabilité, garantie ou responsabilité quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations fournies par ce site. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages liés d’une manière ou d’une autre à l’accès, Droit applicable et juridiction compétente L’utilisation de notre site web est soumise au droit suisse; le tribunal compétent est celui de Bienne. Déclaration de protection des données La protection et la sécurité des données sont
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erkannte Namen Art Déco |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 5 in .elite-biel.com
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HTML Description Mentions légales & protection des données
Kombination Keywords données bewirtschaftungs | nous droit | vous déclaration | personnelles légales | site informations | notre sociaux | pour sont | protection hotel | dans utilisation | votre déco |
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toutefois aucune responsabilité, garantie ou responsabilité quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations fournies par ce site. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages liés d’une manière ou d’une autre à l’accès, Droit applicable et juridiction compétente L’utilisation de notre site web est soumise au droit suisse; le tribunal compétent est celui de Bienne. Déclaration de protection des données La protection et la sécurité des données sont
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bielerbraderiebiennoise.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 01:02:01
erkannte Namen Pin Galerie | San Francisco | San Bruno |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 4 in .bielerbraderiebiennoise.ch
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HTML Description Protection des données
Kombination Keywords site instagram | vous google | votre linkedin | notre dans | données adresse | nous protection | utilisation ainsi | xing internet | sont compte | facebook informations |
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toutes les informations qui se rapportent à une personne identifiée ou identifiable. Sont notamment concernées les informations telles que le nom, l‘adresse, le numéro de téléphone, l‘adresse électronique et, le cas échéant, les adresses IP ainsi que droit à la protection de sa sphère privée, ainsi qu’à la protection contre l’emploi abusif des données qui le concernent. En étroite collaboration avec notre hébergeur, nous nous efforçons de protéger les bases de données dans les
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Log Metriken 1518
erkannte Namen Pin Galerie | San Francisco | San Bruno |
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Kombination Keywords site instagram | vous google | votre linkedin | notre dans | données adresse | nous protection | utilisation ainsi | xing internet | sont compte | facebook informations |
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toutes les informations qui se rapportent à une personne identifiée ou identifiable. Sont notamment concernées les informations telles que le nom, l‘adresse, le numéro de téléphone, l‘adresse électronique et, le cas échéant, les adresses IP ainsi que droit à la protection de sa sphère privée, ainsi qu’à la protection contre l’emploi abusif des données qui le concernent. En étroite collaboration avec notre hébergeur, nous nous efforçons de protéger les bases de données dans les
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www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.boujean.ch
intern (inbound) Link/Domain www.boujean.ch
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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toute l’année. - En cas où la cotisation reste impayée malgré les réclamations. - Par exclusion. Une exclusion peut être formulée par une décision majoritaire du comité si un membre agit contre les intérêts de la Guilde. Le membre concerné a le droit droit privé et de droit public comme membres collectifs L’affiliation est acquise par le payement de la cotisation annuelle. Les cotisations annuelles sont fixées par l’assemblée générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclara
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Log Metriken 53312
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.boujean.ch
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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toute l’année. - En cas où la cotisation reste impayée malgré les réclamations. - Par exclusion. Une exclusion peut être formulée par une décision majoritaire du comité si un membre agit contre les intérêts de la Guilde. Le membre concerné a le droit droit privé et de droit public comme membres collectifs L’affiliation est acquise par le payement de la cotisation annuelle. Les cotisations annuelles sont fixées par l’assemblée générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclara
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beo-funpark.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:07:58
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extern (outbound) Link/Domain 6 in .beo-funpark.ch
intern (inbound) Link/Domain .beo-funpark.ch
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HTML Description Mentions légales
Kombination Keywords données protection | votre analytics | vous notre | nous pages | google être | site navigateur | sont utilisation | pour informations | facebook adresse | dans cookies |
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Toutes les offres sont sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable, ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publi droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable, ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication. Responsabilité pour les liens Les renvois et lie
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Log Metriken 64210
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 6 in .beo-funpark.ch
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HTML Description Mentions légales
Kombination Keywords données protection | votre analytics | vous notre | nous pages | google être | site navigateur | sont utilisation | pour informations | facebook adresse | dans cookies |
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Log Metriken 64210
URL /fr/rechtliches/
www.murtenseeregion.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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Toute responsabilité personnelle des membres pour les engagements de SEM est exclue. L’art. 55 al. 3 CC* est réservé, en particulier pour les membres du comité directeur ou le président/la présidente. ( * Les personnes agissant de manière illicite et droit sur le patrimoine de l’association. Organisation Article 7 : Exercice comptable L’exercice comptable s’étend du 1er janvier au 31 décembre de l’année civile concernée. Article 8 : Organes Les organes de l’association sont :
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Log Metriken 62855
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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Toute responsabilité personnelle des membres pour les engagements de SEM est exclue. L’art. 55 al. 3 CC* est réservé, en particulier pour les membres du comité directeur ou le président/la présidente. ( * Les personnes agissant de manière illicite et droit sur le patrimoine de l’association. Organisation Article 7 : Exercice comptable L’exercice comptable s’étend du 1er janvier au 31 décembre de l’année civile concernée. Article 8 : Organes Les organes de l’association sont :
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Log Metriken 62855
www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Mentions légales / conditions d’utilisation Biella Creator
Kombination Keywords site sans | internet contenu | nous dispositions | utilisation autres | vous votre | données pour | biella sont | google droit | schweiz dans | notre informations |
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toute responsabilité des dommages matériels ou intellectuels causées par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies, voire de l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes. L’accès à notre site Internet et son utilisation ne droit de modifier partiellement certaines pages, voire la totalité de la palette de produits, de les compléter ou de les supprimer, voire de suspendre la publication, temporairement ou définitivement, sans avertissement préalable.
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Log Metriken 64812
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
Alle Links in alle Links in www.biella-creator.com
HTML Description Mentions légales / conditions d’utilisation Biella Creator
Kombination Keywords site sans | internet contenu | nous dispositions | utilisation autres | vous votre | données pour | biella sont | google droit | schweiz dans | notre informations |
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toute responsabilité des dommages matériels ou intellectuels causées par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies, voire de l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes. L’accès à notre site Internet et son utilisation ne droit de modifier partiellement certaines pages, voire la totalité de la palette de produits, de les compléter ou de les supprimer, voire de suspendre la publication, temporairement ou définitivement, sans avertissement préalable.
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