Datum der Indexierung 03.05.2024 21:54:11
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HTML Description Informations sur la RLL Informations concernant la résolution des litiges de consommation en ligne conformément à l’article 14, section 1 du ODR-VO
Kombination Keywords litiges sous | nous sommes | informations voici | ligne sélectionner | services sociaux | suivre site | comment servir | résolution règlement | extrajudiciaire pose | concernant plateforme |
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résolution des litiges de consommation en ligne conformément à l’article 14, section 1 du ODR-VO La Commission européenne met à disposition une plateforme concernant la résolution des litiges en ligne (RLL), que vous trouverez sous le site internet à règlement extrajudiciaire des litiges découlant de contrats de vente ou de services en ligne. Nous ne sommes fondamentalement pas disposés et obligés à participer à des procédures de règlement extrajudiciaire des litiges devant un
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Datum der Indexierung 06.10.2024 11:35:44
erkannte Namen Saint Nicolas | Romaine Türme | Tore Abgebrochene | Bas Geschichte | Bas Untergässli | Edouard Tièche | Louis Agassiz | Jean Joseph | Joseph Hisely | Albert Friedrich |
weitere Namen in www.altstadt-biel-bienne.ch 86
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résolution de délivrer la patrie du joug qui pesait sur elle. Ces trois hommes concertèrent, dans une première entrevue au Grütli, l’exécution de leur noble entreprise; puis, s’étant associé d’autres confédérés, ils fixèrent un jour pour soustraire l règlement des universités hollandaises et tirée à un petit nombre d’exemplaires, cette dissertation ne fut guère connue en Suisse. Bientôt Hisely fit en français, sur le même sujet, un travail qui est le développement du premier,
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Datum der Indexierung 06.10.2024 04:41:10
erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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résolution de l’écran, le choix de la langue et d’autres informations que votre système communique à chaque serveur), ce qui donne une empreinte digitale plus ou moins unique. Chaque fois que vous accédez à un serveur (par exemple lors de l’utilisati règlement général sur la protection des données («RGPD») de l’UE et de la loi suisse (révisée) sur la protection des données («LPD»). Toutefois, l’applicabilité de ces lois et la mesure dans laquelle elles s’appliquent dépendent d
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Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:49
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HTML Description Foire aux questions Questions en rapport à votre login/compte client
Kombination Keywords impression créer | vous pouvez | dans classeurs | nous biella | votre fichiers | couleurs commande | sont être | données possible | produits questions | pour avec |
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résolution. Lorsque vous créez un produit dans le shop au moyen de l’éditeur, vous pouvez intégrer les fichiers de type suivants : JPG, TIF ou PNG. Est-il possible d’utiliser / d’intégrer mes propres images ? Vous avez la possibilité d’intégrer les f règlement ? Qu’advient-il de mes données ? Questions sur les délais de production et de livraison Quels sont les délais de production ? Mes produits imprimés peuvent-ils m’être livrés avant la date indiquée ? Puis-je aussi venir m
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Datum der Indexierung 06.05.2024 06:16:50
erkannte Namen San Francisco |
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HTML Description Politique de confidentialité de X Avant de faire défiler ce document, veuillez lire ce qui suit
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résolution des réclamations, ou via l’organisme américain indépendant de résolution des conflits JAMS , et dans certains cas, via le processus d’arbitrage du DPF, en suivant les procédures et dans le respect des conditions décrites dans l’ Annexe 1 d règlement, une procédure judiciaire ou une demande d’une autorité publique ; protéger la sécurité des personnes, la sécurité ou l’intégrité de notre plateforme, notamment afin d’éviter les spams, les comportements inappropriés ou
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Log Metriken 13108

Datum der Indexierung 11.10.2024 12:44:12
erkannte Namen Robert Meyer | Martin Rehnelt |
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HTML Description Les Statuts
Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
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résolutions sont valables à la majorité des voix. Elles­ sont prises à la majorité simple. Les votes et les élections ont lieu ouvertement, sauf si 2/3 des membres du comité exigent des élections ou des votes secrets. Le président -ou le vice-préside règlements, ordonnances ou intérêts peuvent être exclus par le comité sans que ce dernier ait à motiver sa décision. Un­ membre exclu a le droit de faire appel à l’occasion de l’Assemblée générale suivant son exclusion. ­Le recour
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Log Metriken 64970