10 Einträge von 17 mit litiges sous
www.firststop.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 22:02:19
erkannte Namen Saint Priest |
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Kombination Keywords vous agence | client sont | internet être | site droit | pour pneus | service rendez-vous | marchandises rendez | commande sous | dans nous | conditions services |
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LITIGES Pour toute réclamation, le CLIENT peut contacter le SERVICE CLIENT. En cas d’échec de ce processus, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le CLIENT a la possibilité de saisir gratuitement un médiateur agréé sous le numéro n° 0441 192 820, et avec le numéro de TVA intracommunautaire français FR44 842 476 277 (ci-après la « SOCIETE ») 1.2 Les présentes conditions générales (les « CONDITIONS GENERALES ») s’appliquent sans restriction ni
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erkannte Namen Saint Priest |
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LITIGES Pour toute réclamation, le CLIENT peut contacter le SERVICE CLIENT. En cas d’échec de ce processus, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le CLIENT a la possibilité de saisir gratuitement un médiateur agréé sous le numéro n° 0441 192 820, et avec le numéro de TVA intracommunautaire français FR44 842 476 277 (ci-après la « SOCIETE ») 1.2 Les présentes conditions générales (les « CONDITIONS GENERALES ») s’appliquent sans restriction ni
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www.avoa.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 21:54:11
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.avoa.ch
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HTML Description Informations sur la RLL Informations concernant la résolution des litiges de consommation en ligne conformément à l’article 14, section 1 du ODR-VO
Kombination Keywords litiges sous | nous sommes | informations voici | ligne sélectionner | services sociaux | suivre site | comment servir | résolution règlement | extrajudiciaire pose | concernant plateforme |
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litiges de consommation en ligne conformément à l’article 14, section 1 du ODR-VO La Commission européenne met à disposition une plateforme concernant la résolution des litiges en ligne (RLL), que vous trouverez sous le site internet à l’adresse http sous le site internet à l’adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr La plateforme peut servir de point focal pour le règlement extrajudiciaire des litiges découlant de contrats de vente ou de services en ligne. Nous ne sommes fon
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HTML Description Informations sur la RLL Informations concernant la résolution des litiges de consommation en ligne conformément à l’article 14, section 1 du ODR-VO
Kombination Keywords litiges sous | nous sommes | informations voici | ligne sélectionner | services sociaux | suivre site | comment servir | résolution règlement | extrajudiciaire pose | concernant plateforme |
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litiges de consommation en ligne conformément à l’article 14, section 1 du ODR-VO La Commission européenne met à disposition une plateforme concernant la résolution des litiges en ligne (RLL), que vous trouverez sous le site internet à l’adresse http sous le site internet à l’adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr La plateforme peut servir de point focal pour le règlement extrajudiciaire des litiges découlant de contrats de vente ou de services en ligne. Nous ne sommes fon
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www.boucherie-graf.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 12:34:05
erkannte Namen Dominique Graf |
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extern (outbound) Link/Domain 4 in www.boucherie-graf.ch
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HTML Description Déclaration relative à la protection des données
Kombination Keywords données personne | nous notre | services cadre | vous mesure | dans peuvent | personnelles internet | traitement tiers | sont votre | protection cookies | utilisation pour |
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litiges, etc.); les Données communiquées dans le cadre de la fonction commentaire (en particulier adresse e-mail, nom d’utilisateur que vous avez choisi, si vous ne postez pas de manière anonyme, ainsi que votre adresse IP); les Données que vous comm Sous-traitants des données Nous sommes en droit de mandater des tiers afin qu’ils fournissent certaines prestations (services informatiques, exploitation d’applications, gestion, envoi, etc.) ou traitent et sauvegardent les Donnée
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erkannte Namen Dominique Graf |
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HTML Description Déclaration relative à la protection des données
Kombination Keywords données personne | nous notre | services cadre | vous mesure | dans peuvent | personnelles internet | traitement tiers | sont votre | protection cookies | utilisation pour |
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litiges, etc.); les Données communiquées dans le cadre de la fonction commentaire (en particulier adresse e-mail, nom d’utilisateur que vous avez choisi, si vous ne postez pas de manière anonyme, ainsi que votre adresse IP); les Données que vous comm Sous-traitants des données Nous sommes en droit de mandater des tiers afin qu’ils fournissent certaines prestations (services informatiques, exploitation d’applications, gestion, envoi, etc.) ou traitent et sauvegardent les Donnée
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URL /privacy
www.143.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 17:46:04
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.143.ch
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HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont aide | services conditions | soutien ligne | pour canal | dans informations | utilisateurs plus | utilisatrices contact | internet bénévoles | utilisation tchat | site données |
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litiges découlant de ce rapport juridique. Généralités sur les services de soutien Groupes cibles des services de soutien Les services de soutien sont en premier lieu à la disposition des personnes vivant en Suisse et dans la Principauté du Liechtens sous leur forme actuelle. Elle ne garantit pas que les informations mises à disposition sur Internet soient toujours actuelles, détaillées et complètes. Droits sur le contenu Le contenu de ce site internet est protégé par les droi
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.143.ch
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HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont aide | services conditions | soutien ligne | pour canal | dans informations | utilisateurs plus | utilisatrices contact | internet bénévoles | utilisation tchat | site données |
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litiges découlant de ce rapport juridique. Généralités sur les services de soutien Groupes cibles des services de soutien Les services de soutien sont en premier lieu à la disposition des personnes vivant en Suisse et dans la Principauté du Liechtens sous leur forme actuelle. Elle ne garantit pas que les informations mises à disposition sur Internet soient toujours actuelles, détaillées et complètes. Droits sur le contenu Le contenu de ce site internet est protégé par les droi
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www.j3l.ch
Datum der Indexierung 07.05.2024 07:30:31
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extern (outbound) Link/Domain 15 in www.j3l.ch
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HTML Description CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE 1. Champ d’application des Conditions générales 3.1 Définition
Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs réservation | client régional | internet activités | site pour | prestataire tourisme | contrat office | dans ensemble |
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litiges, différends ou prétentions nés du contrat ou se rapportant à celui-ci seront soumis à la juridiction des tribunaux du canton de Berne. Le recours au Tribunal fédéral est réservé. Version des CG du 30 mars 2023 Télécharger les CG en format PDF sous forme écrite ou électronique n’est autorisée qu’avec la mention expresse de www.j3l.ch ou booking.juratroislacs.ch . Il est interdit de reproduire, transmettre, modifier, réunir ou utiliser le site Internet à des fins commerc
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HTML Description CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE 1. Champ d’application des Conditions générales 3.1 Définition
Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs réservation | client régional | internet activités | site pour | prestataire tourisme | contrat office | dans ensemble |
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litiges, différends ou prétentions nés du contrat ou se rapportant à celui-ci seront soumis à la juridiction des tribunaux du canton de Berne. Le recours au Tribunal fédéral est réservé. Version des CG du 30 mars 2023 Télécharger les CG en format PDF sous forme écrite ou électronique n’est autorisée qu’avec la mention expresse de www.j3l.ch ou booking.juratroislacs.ch . Il est interdit de reproduire, transmettre, modifier, réunir ou utiliser le site Internet à des fins commerc
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www.j3l.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 00:41:35
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HTML Description CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE 1. Champ d’application des Conditions générales 3.1 Définition
Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs réservation | client régional | internet activités | site pour | prestataire tourisme | contrat office | dans ensemble |
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litiges, différends ou prétentions nés du contrat ou se rapportant à celui-ci seront soumis à la juridiction des tribunaux du canton de Berne. Le recours au Tribunal fédéral est réservé. Version des CG du 30 mars 2023 Télécharger les CG en format PDF sous forme écrite ou électronique n’est autorisée qu’avec la mention expresse de www.j3l.ch ou booking.juratroislacs.ch . Il est interdit de reproduire, transmettre, modifier, réunir ou utiliser le site Internet à des fins commerc
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Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs réservation | client régional | internet activités | site pour | prestataire tourisme | contrat office | dans ensemble |
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litiges, différends ou prétentions nés du contrat ou se rapportant à celui-ci seront soumis à la juridiction des tribunaux du canton de Berne. Le recours au Tribunal fédéral est réservé. Version des CG du 30 mars 2023 Télécharger les CG en format PDF sous forme écrite ou électronique n’est autorisée qu’avec la mention expresse de www.j3l.ch ou booking.juratroislacs.ch . Il est interdit de reproduire, transmettre, modifier, réunir ou utiliser le site Internet à des fins commerc
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www.j3l.ch
Datum der Indexierung 07.05.2024 07:20:25
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HTML Description CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE 1. Champ d’application des Conditions générales 3.1 Définition
Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs réservation | client régional | internet activités | site pour | prestataire tourisme | contrat office | dans ensemble |
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HTML Description CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE 1. Champ d’application des Conditions générales 3.1 Définition
Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs réservation | client régional | internet activités | site pour | prestataire tourisme | contrat office | dans ensemble |
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litiges, différends ou prétentions nés du contrat ou se rapportant à celui-ci seront soumis à la juridiction des tribunaux du canton de Berne. Le recours au Tribunal fédéral est réservé. Version des CG du 30 mars 2023 Télécharger les CG en format PDF sous forme écrite ou électronique n’est autorisée qu’avec la mention expresse de www.j3l.ch ou booking.juratroislacs.ch . Il est interdit de reproduire, transmettre, modifier, réunir ou utiliser le site Internet à des fins commerc
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www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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litiges découlant du rapport contractuel ou en rapport avec celui-ci. Classeurs Classeurs à anneaux Répertoires Dossiers imprimés Nous contacter +41 32 366 33 39 FAQ Inspirations Délais de livraison CGV Mentions légales sous forme écrite ou lisible par une machine, qui apparaissent avant et pendant l’exécution du contrat, appartiennent à Biella. Biella est propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur tous les produits fabriqués
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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litiges découlant du rapport contractuel ou en rapport avec celui-ci. Classeurs Classeurs à anneaux Répertoires Dossiers imprimés Nous contacter +41 32 366 33 39 FAQ Inspirations Délais de livraison CGV Mentions légales sous forme écrite ou lisible par une machine, qui apparaissent avant et pendant l’exécution du contrat, appartiennent à Biella. Biella est propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur tous les produits fabriqués
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twitter.com
Datum der Indexierung 06.05.2024 06:27:54
erkannte Namen San Francisco |
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extern (outbound) Link/Domain 13 in .twitter.com
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HTML Description Politique de confidentialité de Twitter Informations que vous partagez avec nous
Kombination Keywords vous également | nous paramètres | votre confidentialité | pour avez | twitter personnel | données caractère | informations pouvez | services contenu | dans avec | compte autres |
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litiges dans le cas de rétrofacturations ou de remboursements, et à d’autres fins associées à l’acceptation des cartes de débit ou de crédit. 3.3 Lois, préjudice et intérêt public Nonobstant tout élément contraire dans la présente Politique de confid sous un pseudonyme si vous préférez ne pas utiliser votre propre nom. Lorsque vous utilisez Twitter, même si vous ne faites que regardez des Tweets, nous recevons certaines de vos informations personnelles, telles que le type d’ap
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Log Metriken 71942
erkannte Namen San Francisco |
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HTML Description Politique de confidentialité de Twitter Informations que vous partagez avec nous
Kombination Keywords vous également | nous paramètres | votre confidentialité | pour avez | twitter personnel | données caractère | informations pouvez | services contenu | dans avec | compte autres |
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litiges dans le cas de rétrofacturations ou de remboursements, et à d’autres fins associées à l’acceptation des cartes de débit ou de crédit. 3.3 Lois, préjudice et intérêt public Nonobstant tout élément contraire dans la présente Politique de confid sous un pseudonyme si vous préférez ne pas utiliser votre propre nom. Lorsque vous utilisez Twitter, même si vous ne faites que regardez des Tweets, nous recevons certaines de vos informations personnelles, telles que le type d’ap
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litiges découlant du rapport contractuel ou en rapport avec celui ci Classeurs Classeurs à anneaux Répertoires Dossiers imprimés Nous contacter + FAQ Inspirations Délais de livraison CGV Mentions légales sous forme écrite ou lisible par une machine qui apparaissent avant et penda
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Log Metriken 71942
twitter.com
Datum der Indexierung 06.05.2024 06:23:11
erkannte Namen San Francisco |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 14 in .twitter.com
intern (inbound) Link/Domain .twitter.com
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HTML Description Politique de confidentialité de Twitter Informations que vous partagez avec nous
Kombination Keywords vous notre | nous paramètres | votre personnel | pour confidentialité | informations caractère | twitter avez | données contenu | services pouvez | compte avec | dans autres |
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litiges dans le cas de rétrofacturations ou de remboursements, et à d’autres fins associées à l’acceptation des cartes de débit ou de crédit. 3.3 Lois, préjudice et intérêt public Nonobstant tout élément contraire dans la présente Politique de confid sous un pseudonyme si vous préférez ne pas utiliser votre propre nom. Lorsque vous utilisez Twitter, même si vous ne faites que regarder des Tweets, nous recevons certaines de vos informations personnelles, telles que le type d’ap
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Log Metriken 71876
erkannte Namen San Francisco |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 14 in .twitter.com
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HTML Description Politique de confidentialité de Twitter Informations que vous partagez avec nous
Kombination Keywords vous notre | nous paramètres | votre personnel | pour confidentialité | informations caractère | twitter avez | données contenu | services pouvez | compte avec | dans autres |
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litiges dans le cas de rétrofacturations ou de remboursements, et à d’autres fins associées à l’acceptation des cartes de débit ou de crédit. 3.3 Lois, préjudice et intérêt public Nonobstant tout élément contraire dans la présente Politique de confid sous un pseudonyme si vous préférez ne pas utiliser votre propre nom. Lorsque vous utilisez Twitter, même si vous ne faites que regarder des Tweets, nous recevons certaines de vos informations personnelles, telles que le type d’ap
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