10 Einträge von mit confédération droit
kartellculturel.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 23:00:22
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HTML Description Déclaration de protection des données Google Fonts
Kombination Keywords données cookies | google connexion | nous utilisons | vous utilisation | site informations | sont newsletter | protection personnelles | pour traitement | notre dans | internet votre |
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Confédération ou du canton uniquement sur demande et dans le cadre d’infractions potentielles. Dans tous les autres cas, elles sont effacées à l’expiration du délai de conservation. 10. Sécurité Nous prenons des mesures de sécurité techniques et orga droits à cet égard. La protection de vos données personnelles nous tient à cœur, et nous ne les traitons que conformément aux dispositions légales. Par « données personnelles » ou « données à caractère personnel », on entend toute
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Confédération ou du canton uniquement sur demande et dans le cadre d’infractions potentielles. Dans tous les autres cas, elles sont effacées à l’expiration du délai de conservation. 10. Sécurité Nous prenons des mesures de sécurité techniques et orga droits à cet égard. La protection de vos données personnelles nous tient à cœur, et nous ne les traitons que conformément aux dispositions légales. Par « données personnelles » ou « données à caractère personnel », on entend toute
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URL /fr/privacy
www.christen-biel.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 21:47:10
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HTML Description Déclaration de protection des données Christen + CIE AG Bienne Responsable du traitement
Kombination Keywords données service | nous protection | traitement utilisateur | dans être | pour autres | sont notre | google légales | ligne base | vous services | rgpd cookies |
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Confédération suisse) ou si cela est fait dans le cadre de l’utilisation de services de tiers ou de la divulgation ou du transfert de données à d’autres personnes ou sociétés, cela ne se fait que pour remplir nos obligations (pré)contractuelles, en v droits et libertés des personnes physiques, afin de garantir un niveau de protection adapté au risque. Ces mesures consistent notamment à garantir la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données en contrôlant l’acc
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HTML Description Déclaration de protection des données Christen + CIE AG Bienne Responsable du traitement
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Confédération suisse) ou si cela est fait dans le cadre de l’utilisation de services de tiers ou de la divulgation ou du transfert de données à d’autres personnes ou sociétés, cela ne se fait que pour remplir nos obligations (pré)contractuelles, en v droits et libertés des personnes physiques, afin de garantir un niveau de protection adapté au risque. Ces mesures consistent notamment à garantir la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données en contrôlant l’acc
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www.bienvenueabienne.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 21:59:15
erkannte Namen San Francisco |
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HTML Description Protection des données
Kombination Keywords site cookies | données dans | internet ville | facebook présent | votre compte | nous transmises | vous toute | sont protection | notre utilisation | twitter bienne |
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Confédération suisse et des dispositions fédérales en matière de protection des données (Loi fédérale sur la protection des données, LPD) et de la Loi cantonale sur la protection des données (LCPD), toute personne a droit au respect de sa vie privée droit de modifier le site www.bienvenueabienne.ch à tout moment et sans annonce préalable. Sécurité des données L’exploitant du site Internet a pris des mesures appropriées (transmission de données chiffrées), afin d’empêcher auta
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erkannte Namen San Francisco |
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HTML Description Protection des données
Kombination Keywords site cookies | données dans | internet ville | facebook présent | votre compte | nous transmises | vous toute | sont protection | notre utilisation | twitter bienne |
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Confédération suisse et des dispositions fédérales en matière de protection des données (Loi fédérale sur la protection des données, LPD) et de la Loi cantonale sur la protection des données (LCPD), toute personne a droit au respect de sa vie privée droit de modifier le site www.bienvenueabienne.ch à tout moment et sans annonce préalable. Sécurité des données L’exploitant du site Internet a pris des mesures appropriées (transmission de données chiffrées), afin d’empêcher auta
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www.bcbiel.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 17:16:56
erkannte Namen Mario Cortesi |
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HTML Description Mentions légales L’adresse
Kombination Keywords données transmises | utilisation personnelles | cortesi droit | auteur informations | responsabilité toute | biel internet | nous sites | büro contenu | protection accès | bienne droits |
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Confédération relatives à la protection des données (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit à la protection de sa vie privée et à la protection contre l’utilisation abusive de ses données personnelles. Nous nous conformons à droit de modifier, de compléter ou d’effacer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable ou de cesser temporairement ou définitivement la publication. Responsabilité pour les liens Les références et liens ve
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erkannte Namen Mario Cortesi |
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Confédération relatives à la protection des données (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit à la protection de sa vie privée et à la protection contre l’utilisation abusive de ses données personnelles. Nous nous conformons à droit de modifier, de compléter ou d’effacer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable ou de cesser temporairement ou définitivement la publication. Responsabilité pour les liens Les références et liens ve
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pta-biel.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 00:51:13
erkannte Namen André Meier | Heidi Meier |
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HTML Description Commander «Made by PTA Biel» – jusqu’à l’emballage! Google Fonts Total CHF
Kombination Keywords données utilisons | nous tout | vous lottiefiles | site être | sont traitement | notre connexion | internet protection | pour utilisation | personnelles votre | google dans |
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Confédération ou du canton uniquement sur demande et dans le cadre d’infractions potentielles. Dans tous les autres cas, elles sont effacées à l’expiration du délai de conservation. 8. Sécurité Nous prenons des mesures de sécurité techniques et organ droits à cet égard. La protection de vos données personnelles nous tient à cœur, et nous ne les traitons que conformément aux dispositions légales. Par « données personnelles » ou « données à caractère personnel », on entend toute
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Confédération ou du canton uniquement sur demande et dans le cadre d’infractions potentielles. Dans tous les autres cas, elles sont effacées à l’expiration du délai de conservation. 8. Sécurité Nous prenons des mesures de sécurité techniques et organ droits à cet égard. La protection de vos données personnelles nous tient à cœur, et nous ne les traitons que conformément aux dispositions légales. Par « données personnelles » ou « données à caractère personnel », on entend toute
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www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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confédération, le canton et la commune pour l’amélioration de la situation du trafic public et privé d. informer les membres des affaires du quartier et des actualités quotidiennes e. créer et promouvoir les contacts entre les habitants du quartier A droit privé et de droit public comme membres collectifs L’affiliation est acquise par le payement de la cotisation annuelle. Les cotisations annuelles sont fixées par l’assemblée générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclara
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Log Metriken 53312
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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confédération, le canton et la commune pour l’amélioration de la situation du trafic public et privé d. informer les membres des affaires du quartier et des actualités quotidiennes e. créer et promouvoir les contacts entre les habitants du quartier A droit privé et de droit public comme membres collectifs L’affiliation est acquise par le payement de la cotisation annuelle. Les cotisations annuelles sont fixées par l’assemblée générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclara
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www.massage-biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 08:23:31
erkannte Namen Andreas Schläpfer | San Francisco |
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Kombination Keywords google compte | vous autres | votre sites | données twitter | pour adresse | massage nous | dans protection | facebook site | utilisation sont | informations contact |
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Confédération (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit à la protection de sa vie privée ainsi qu’à la protection du mésusage de ses données personnelles. Nous respectons ces dispositions. Les données personnelles sont traitées droit de modifier, de compléter, de supprimer ou d’interrompre temporairement ou définitivement la publication de parties du site ou de l’ensemble de l’offre sans avertissement particulier. Responsabilité quant aux liens Les renvo
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Log Metriken 73234
erkannte Namen Andreas Schläpfer | San Francisco |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.massage-biel-bienne.ch
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Kombination Keywords google compte | vous autres | votre sites | données twitter | pour adresse | massage nous | dans protection | facebook site | utilisation sont | informations contact |
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Confédération (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit à la protection de sa vie privée ainsi qu’à la protection du mésusage de ses données personnelles. Nous respectons ces dispositions. Les données personnelles sont traitées droit de modifier, de compléter, de supprimer ou d’interrompre temporairement ou définitivement la publication de parties du site ou de l’ensemble de l’offre sans avertissement particulier. Responsabilité quant aux liens Les renvo
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christkatholisch.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 01:55:45
erkannte Namen Harald Rein | Manuela Petraglio |
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HTML Description Impressum
Kombination Keywords données cette | nous toute | responsabilité menu | utilisation votre | auteur périodiques | offres symboliques | protection questions | droits actes | accès pour | souvent posées |
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Confédération relatives à la protection des données (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit à la protection de sa vie privée et à la protection contre l’utilisation abusive de ses données personnelles. Nous nous conformons à droit de modifier, de compléter ou d’effacer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable ou de cesser temporairement ou définitivement la publication. Responsabilité pour les liens Les références et liens ve
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erkannte Namen Harald Rein | Manuela Petraglio |
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Kombination Keywords données cette | nous toute | responsabilité menu | utilisation votre | auteur périodiques | offres symboliques | protection questions | droits actes | accès pour | souvent posées |
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Confédération relatives à la protection des données (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit à la protection de sa vie privée et à la protection contre l’utilisation abusive de ses données personnelles. Nous nous conformons à droit de modifier, de compléter ou d’effacer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable ou de cesser temporairement ou définitivement la publication. Responsabilité pour les liens Les références et liens ve
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www.burgergemeindemurten.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 08:16:55
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Kombination Keywords morat moulin | commune musée | hôpital moyen | bourgeois bourgeoisial | ville est-ce | pour comment | dans liens | histoire vins | ligne sont | devenir bourgeoisiale |
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Confédération s’il y a lieu, prélèvent des émoluments dans le cadre de la procédure. Au niveau de la Commune, il sera perçu pour des étrangers, suivant s’ils sont de la première ou de la deuxième génération établie en Suisse, entre CHF 300.- et CHF 5 Droit de cité de Morat (commune d’origine) et son domicile à Morat. Quels sont les avantages que m’apporte la qualité de Bourgeois(e) de Morat? En fait, il n’y en a pas. Il s’agit essentiellement de la manifestation d’une relation
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Log Metriken 73129
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extern (outbound) Link/Domain 6 in www.burgergemeindemurten.ch
intern (inbound) Link/Domain www.burgergemeindemurten.ch
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Kombination Keywords morat moulin | commune musée | hôpital moyen | bourgeois bourgeoisial | ville est-ce | pour comment | dans liens | histoire vins | ligne sont | devenir bourgeoisiale |
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Confédération s’il y a lieu, prélèvent des émoluments dans le cadre de la procédure. Au niveau de la Commune, il sera perçu pour des étrangers, suivant s’ils sont de la première ou de la deuxième génération établie en Suisse, entre CHF 300.- et CHF 5 Droit de cité de Morat (commune d’origine) et son domicile à Morat. Quels sont les avantages que m’apporte la qualité de Bourgeois(e) de Morat? En fait, il n’y en a pas. Il s’agit essentiellement de la manifestation d’une relation
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Log Metriken 73129
academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:43
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
weitere Namen in .academia-languages.ch 4
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extern (outbound) Link/Domain 14 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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Confédération (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit au respect de sa vie privée et le droit d’être protégée contre l’emploi abusif des données qui la concernent. Les exploitants du présent site Internet prennent très au sér droit au respect de sa vie privée et le droit d’être protégée contre l’emploi abusif des données qui la concernent. Les exploitants du présent site Internet prennent très au sérieux la protection de vos données personnelles. Nous
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Log Metriken 2203
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
weitere Namen in .academia-languages.ch 4
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 14 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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Confédération (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit au respect de sa vie privée et le droit d’être protégée contre l’emploi abusif des données qui la concernent. Les exploitants du présent site Internet prennent très au sér droit au respect de sa vie privée et le droit d’être protégée contre l’emploi abusif des données qui la concernent. Les exploitants du présent site Internet prennent très au sérieux la protection de vos données personnelles. Nous
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Log Metriken 2203