10 Einträge von 2 mit droit doit
www.re-al.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 18:53:54
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Kombination Keywords pour spéciaux | nous techniques | commande pièce | toute télécharger | livraison notre | pièces ventes | re-al modifications | outils tout | prix délai | conditions générales |
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droit en tout temps d’apporter des modifications de prix ou des modifications techniques. RE-AL SA reste propriétaire de toute sa marchandise jusqu’à réception complète des paiements. Réclamations Toute réclamation doit nous parvenir dans un délai de doit nous parvenir dans un délai de 10 jours après la date de la facture. Les outils défectueux sont remplacés ou crédités et ne donnent aucun droit à d’éventuelles indemnités. Nous déclinons toute responsabilité et ne donnons auc
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droit en tout temps d’apporter des modifications de prix ou des modifications techniques. RE-AL SA reste propriétaire de toute sa marchandise jusqu’à réception complète des paiements. Réclamations Toute réclamation doit nous parvenir dans un délai de doit nous parvenir dans un délai de 10 jours après la date de la facture. Les outils défectueux sont remplacés ou crédités et ne donnent aucun droit à d’éventuelles indemnités. Nous déclinons toute responsabilité et ne donnons auc
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biennesolidaire.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 03:13:55
erkannte Namen Glenda Gonzalez | Lena Frank | Frank Construire | Anna Tanner | Urs Scheuss | Hervé Roquet | Aline Keller |
weitere Namen in .biennesolidaire.ch 7
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HTML Description Bienne Solidaire – die rot-grüne Kraft Avec Bienne Solidaire – die rot-grüne Kraft, pour un avenir plus juste et respectueux de l’environnement. La mobilité de demain Promotion de la marche, du vélo et des transports publics
Kombination Keywords pour quartiers | ville voulons | nous promouvoir | dans climatique | bienne logements | notre ainsi | avec diversité | qualité plus | seront sera | tous sociale |
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droit de la construction avec des normes climatiques. Les marchés publics viseront la neutralité carbone d’ici 2040. La crise climatique est une réalité aux conséquences dévastatrices : les phénomènes météorologiques extrêmes tels que les sécheresses doit également être abordée de manière cohérente. Nous voulons y parvenir grâce à des chemins scolaires sécurisés, des arrêts accessibles et l’élimination des lacunes dans le réseau de transport. Nous nous engageons également à ce
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erkannte Namen Glenda Gonzalez | Lena Frank | Frank Construire | Anna Tanner | Urs Scheuss | Hervé Roquet | Aline Keller |
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HTML Description Bienne Solidaire – die rot-grüne Kraft Avec Bienne Solidaire – die rot-grüne Kraft, pour un avenir plus juste et respectueux de l’environnement. La mobilité de demain Promotion de la marche, du vélo et des transports publics
Kombination Keywords pour quartiers | ville voulons | nous promouvoir | dans climatique | bienne logements | notre ainsi | avec diversité | qualité plus | seront sera | tous sociale |
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droit de la construction avec des normes climatiques. Les marchés publics viseront la neutralité carbone d’ici 2040. La crise climatique est une réalité aux conséquences dévastatrices : les phénomènes météorologiques extrêmes tels que les sécheresses doit également être abordée de manière cohérente. Nous voulons y parvenir grâce à des chemins scolaires sécurisés, des arrêts accessibles et l’élimination des lacunes dans le réseau de transport. Nous nous engageons également à ce
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autohausgertsch.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 20:49:24
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HTML Description Impressum & Protection des données Actuel Ce site web utilise des cookies
Kombination Keywords vous internet | nous plus | votre protection | données véhicules | site personnelles | pour pouvez | cookies utilisation | sont adresse | google dans | notre informations |
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Droits d’auteur Les droits d’auteur et tous les autres droits sur les contenus du site Internet appartiennent exclusivement à Autohaus Gertsch AG. Protection des données 1. Conseils Nous vous prions de lire consciencieusement les informations ci-aprè doit établir une connexion avec les serveurs de Google. Google apprend de cette manière que votre adresse IP a consulté notre site Internet. Les polices qui ne sont pas prises en charge par votre navigateur sont remplacées par une
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www.bfb-bielbienne.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 17:34:02
erkannte Namen Gordon House | Lindsey Street | Robert Walser |
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extern (outbound) Link/Domain 16 in www.bfb-bielbienne.ch
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HTML Description Déclaration de confidentialité
Kombination Keywords données peuvent | nous droit | site notre | vous personnel | utilisation confidentialité | sont tiers | pour personnelles | informations protection | votre dans | services formation |
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droit de vérifier ces données a posteriori si nous avons connaissance d’indices concrets d’une utilisation illicite. Newsletter Si vous souhaitez recevoir la newsletter proposée sur notre site Internet, nous avons besoin de votre adresse e-mail et de doit être obtenue. Quiconque commet une violation du droit d’auteur sans le consentement des titulaires de droits d’auteur concernés est passible de poursuites pénales et peut demander des dommages et intérêts. Modifications Nous
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erkannte Namen Gordon House | Lindsey Street | Robert Walser |
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HTML Description Déclaration de confidentialité
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droit de vérifier ces données a posteriori si nous avons connaissance d’indices concrets d’une utilisation illicite. Newsletter Si vous souhaitez recevoir la newsletter proposée sur notre site Internet, nous avons besoin de votre adresse e-mail et de doit être obtenue. Quiconque commet une violation du droit d’auteur sans le consentement des titulaires de droits d’auteur concernés est passible de poursuites pénales et peut demander des dommages et intérêts. Modifications Nous
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www.merlach.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 00:29:24
erkannte Namen Peter Kopp |
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extern (outbound) Link/Domain 1 in www.merlach.ch
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HTML Description Élection complémentaire au conseil communal
Kombination Keywords communal suite | être septembre | élection officielle | conseil secrétariat | liste springen | doivent résidant | meyriez peut | complémentaire pour | candidats raison | chaque signée |
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droit de vote et résidant dans la commune. Chaque personne ne peut signer qu’une seule liste de candidats. Flyer / Feuille officielle doit être signée par au moins 15 personnes ayant le droit de vote et résidant dans la commune. Chaque personne ne peut signer qu’une seule liste de candidats. Flyer / Feuille officielle
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erkannte Namen Peter Kopp |
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HTML Description Élection complémentaire au conseil communal
Kombination Keywords communal suite | être septembre | élection officielle | conseil secrétariat | liste springen | doivent résidant | meyriez peut | complémentaire pour | candidats raison | chaque signée |
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droit de vote et résidant dans la commune. Chaque personne ne peut signer qu’une seule liste de candidats. Flyer / Feuille officielle doit être signée par au moins 15 personnes ayant le droit de vote et résidant dans la commune. Chaque personne ne peut signer qu’une seule liste de candidats. Flyer / Feuille officielle
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droit en tout temps d’apporter des modifications de prix ou des modifications techniques RE AL SA reste propriétaire de toute sa marchandise jusqu’à réception complète des paiements Réclamations Toute réclamation doit nous parvenir dans un délai de doit nous parvenir dans un délai de jours ap
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rotary1990.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 16:52:08
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary clubs | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie doit informer le Rotary s’il constate une violation de la confidentialité de son profil afin que les mesures nécessaires puissent être prises. L’âge minimum requis pour utiliser la plateforme est de quinze (15) ans. 3.2 Profil Uti
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Log Metriken 16927
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary clubs | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie doit informer le Rotary s’il constate une violation de la confidentialité de son profil afin que les mesures nécessaires puissent être prises. L’âge minimum requis pour utiliser la plateforme est de quinze (15) ans. 3.2 Profil Uti
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droit de vote et résidant dans la commune Chaque personne ne peut signer qu’une seule liste de candidats Flyer Feuille officielle doit être signée par au moins personnes ayant le droit de vote et résidant dans la commune Chaque personne ne peut signer qu’une seule liste de candidats Flye
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www.weihnachtsmarkt-biel.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 07:36:51
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HTML Description Biel-Bienne
Kombination Keywords marché type | pour sera | veuillez casitas | être jours | noël bienne | entrer inscription | sont maisonnettes | bois organisateur | maisonnette excl | doivent formulaire |
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droit à l’attribution d’un emplacement pour les années suivantes. nous attirons votre attention sur le fait qu’en tant que participant au marché de Noël, vous devez disposer d’une assurance responsabilité civile d’entreprise suffisante pour couvrir l doit être ouverte et desservie tous les jours pendant les heures officielles du marché. Le nom et le domicile de l’exploitant du stand doivent être inscrits de manière bien visible sur tous les stands. Les participants doivent les
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Log Metriken 73765
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HTML Description Biel-Bienne
Kombination Keywords marché type | pour sera | veuillez casitas | être jours | noël bienne | entrer inscription | sont maisonnettes | bois organisateur | maisonnette excl | doivent formulaire |
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droit à l’attribution d’un emplacement pour les années suivantes. nous attirons votre attention sur le fait qu’en tant que participant au marché de Noël, vous devez disposer d’une assurance responsabilité civile d’entreprise suffisante pour couvrir l doit être ouverte et desservie tous les jours pendant les heures officielles du marché. Le nom et le domicile de l’exploitant du stand doivent être inscrits de manière bien visible sur tous les stands. Les participants doivent les
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www.ipa-biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 16:33:47
erkannte Namen Philippe Sproll |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 15 in www.ipa-biel-bienne.ch
intern (inbound) Link/Domain www.ipa-biel-bienne.ch
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HTML Description Protection des données Cryptage SSL gyrophare bleu
Kombination Keywords données peut | pour concernée | sont cookies | site hcaptcha | personne navigateur | dans informations | notre votre | protection session | vous traitement | personnelles nous |
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Droits de la personne concernée (Art. 25 LPD / Art. 16 OPDo) Toute personne peut demander au responsable du traitement si des données personnelles la concernant sont traitées. La personne concernée reçoit les informations nécessaires pour qu’elle pui doit le faire par écrit. La demande peut être faite oralement moyennant l’accord du responsable du traitement. Les renseignements sont communiqués par écrit ou sous la forme dans laquelle les données se présentent. D’entente avec
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erkannte Namen Philippe Sproll |
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extern (outbound) Link/Domain 15 in www.ipa-biel-bienne.ch
intern (inbound) Link/Domain www.ipa-biel-bienne.ch
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HTML Description Protection des données Cryptage SSL gyrophare bleu
Kombination Keywords données peut | pour concernée | sont cookies | site hcaptcha | personne navigateur | dans informations | notre votre | protection session | vous traitement | personnelles nous |
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Droits de la personne concernée (Art. 25 LPD / Art. 16 OPDo) Toute personne peut demander au responsable du traitement si des données personnelles la concernant sont traitées. La personne concernée reçoit les informations nécessaires pour qu’elle pui doit le faire par écrit. La demande peut être faite oralement moyennant l’accord du responsable du traitement. Les renseignements sont communiqués par écrit ou sous la forme dans laquelle les données se présentent. D’entente avec
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gloria-project.eu
Datum der Indexierung 05.10.2024 13:17:21
erkannte Namen Page Speed | Wolfgang Digital | Gloria Project |
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extern (outbound) Link/Domain 3 in .gloria-project.eu
intern (inbound) Link/Domain .gloria-project.eu
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HTML Description Faut-il acheter ou vendre sa maison en viager ? 1/ Principes du viager : pourquoi c’est intéressant a/ Date du contrat, sexe et âge du crédirentier C’est comme si le propriétaire actuel devenait locataire et vous versait un loyer différé, pendant le temps qu’il lui reste à vivre.
Kombination Keywords pour immobilier | bien donc | plus sont | viager libre | vous google | dans reading | rente référencement | site être | comme vendeur | crédirentier continue |
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droit d’usage et d’habitation (usus = viager occupé). S’il ne conserve pas l’usage du bien et que vous pouvez en disposer librement, il s’agit d’un viager libre . Ce système est intéressant si vous souhaitez disposer immédiatement du bien ; si c’est doit pas être négligé et qui doit même être discuté. Regardez les biens proposés en location sur Le Bon Coin par exemple pour évaluer la justesse du loyer théorique proposé. Plus celui-ci est important, plus l’affaire est favorabl
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Log Metriken 89138
erkannte Namen Page Speed | Wolfgang Digital | Gloria Project |
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extern (outbound) Link/Domain 3 in .gloria-project.eu
intern (inbound) Link/Domain .gloria-project.eu
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HTML Description Faut-il acheter ou vendre sa maison en viager ? 1/ Principes du viager : pourquoi c’est intéressant a/ Date du contrat, sexe et âge du crédirentier C’est comme si le propriétaire actuel devenait locataire et vous versait un loyer différé, pendant le temps qu’il lui reste à vivre.
Kombination Keywords pour immobilier | bien donc | plus sont | viager libre | vous google | dans reading | rente référencement | site être | comme vendeur | crédirentier continue |
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droit d’usage et d’habitation (usus = viager occupé). S’il ne conserve pas l’usage du bien et que vous pouvez en disposer librement, il s’agit d’un viager libre . Ce système est intéressant si vous souhaitez disposer immédiatement du bien ; si c’est doit pas être négligé et qui doit même être discuté. Regardez les biens proposés en location sur Le Bon Coin par exemple pour évaluer la justesse du loyer théorique proposé. Plus celui-ci est important, plus l’affaire est favorabl
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www.bpw-bielbienne.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 20:45:51
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.bpw-bielbienne.ch
intern (inbound) Link/Domain www.bpw-bielbienne.ch
Alle Links in alle Links in www.bpw-bielbienne.ch
HTML Description Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature du Conseil fédéral ne contient aucune mesure afin d’améliorer et d’atteindre l’égalité des sexes en Suisse. Et cela, alors que la législature 2019-2023 a débuté par l’une des plus grandes journées de grève et d’action menée depuis des décennies en Suisse, et que 2019 restera l’année de l’élection des femmes. La faîtière interpartis des associations féminines de Suisse alliance F soumet dès lors un message additionnel au programme de la législature incomplet du Conseil fédéral.
Kombination Keywords programme mesures | législature mesure | conseil matière | égalité incomplet | fédéral plus | alliance nous | pour améliorer | suisse soumet | dans femmes | sont sexes |
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droit pénal relatif aux infractions sexuelles : « Pas sans mon consentement » Protéger les femmes contre toute forme de violence Ces revendications présentées par alliance F dans ce message additionnel ne sont pas nouvelles. Elles ont déjà été formul doit être améliorer et dont personne, d’ailleurs, ne conteste le besoin de réformes. Le programme de la législature du Conseil fédéral inclut 32 messages qu’il entend transmettre au parlement. Des révisions législatives sont prévu
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Log Metriken 85212
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.bpw-bielbienne.ch
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HTML Description Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature du Conseil fédéral ne contient aucune mesure afin d’améliorer et d’atteindre l’égalité des sexes en Suisse. Et cela, alors que la législature 2019-2023 a débuté par l’une des plus grandes journées de grève et d’action menée depuis des décennies en Suisse, et que 2019 restera l’année de l’élection des femmes. La faîtière interpartis des associations féminines de Suisse alliance F soumet dès lors un message additionnel au programme de la législature incomplet du Conseil fédéral.
Kombination Keywords programme mesures | législature mesure | conseil matière | égalité incomplet | fédéral plus | alliance nous | pour améliorer | suisse soumet | dans femmes | sont sexes |
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droit pénal relatif aux infractions sexuelles : « Pas sans mon consentement » Protéger les femmes contre toute forme de violence Ces revendications présentées par alliance F dans ce message additionnel ne sont pas nouvelles. Elles ont déjà été formul doit être améliorer et dont personne, d’ailleurs, ne conteste le besoin de réformes. Le programme de la législature du Conseil fédéral inclut 32 messages qu’il entend transmettre au parlement. Des révisions législatives sont prévu
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