Datum der Indexierung 04.10.2024 18:53:54
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.re-al.ch
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Kombination Keywords pour spéciaux | nous techniques | commande pièce | toute télécharger | livraison notre | pièces ventes | re-al modifications | outils tout | prix délai | conditions générales |
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droit en tout temps d’apporter des modifications de prix ou des modifications techniques. RE-AL SA reste propriétaire de toute sa marchandise jusqu’à réception complète des paiements. Réclamations Toute réclamation doit nous parvenir dans un délai de frais bancaires. Réserve Nous nous réservons le droit en tout temps d’apporter des modifications de prix ou des modifications techniques. RE-AL SA reste propriétaire de toute sa marchandise jusqu’à réception complète des paiements
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Datum der Indexierung 05.05.2024 11:20:08
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extern (outbound) Link/Domain 1 in www.gygernacelles.ch
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HTML Description Catalogue Assurance machine
Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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droit de facturer (aux tarifs en vigueur) l’enlèvement et la remise en place ultérieure de l’objet. En principe, aucune interruption de location n’est acceptée, y compris en cas d’intempéries. Exceptionnellement, le loueur peut accepter des interrupt frais de transport ordinaires. Les éventuelles courses supplémentaires ou à vide sont facturées. Des courses à vide sont également facturées si l’appareil ne peut pas entre déchargé lors de la livraison ou si l’appareil annon
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Datum der Indexierung 06.05.2024 02:10:33
erkannte Namen German English |
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.gloor-tools.ch
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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droit de résilier le contrat après un délai supplémentaire raisonnable. Gloor SA ne peut être tenue responsable des préjudices subis par l’acheteur en cas de livraison retardée ou de résiliation de contrat. 3.4 Gloor SA est en droit de procéder à des frais, douanes, impôts et coûts se produisant après ce moment seront à la charge de l’acheteur. 5.2 L’acheteur choisit et paie le moyen de transport ou le type d’expédition de la marchandise. La marchandise est assurée par Gloor S
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Datum der Indexierung 04.10.2024 21:54:23
erkannte Namen Julia Prince |
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HTML Description Statuts en matière d’éthique
Kombination Keywords saison cours | éthique nous | sport olympic | société pour | biel parrains | statuts sponsors | matière valeurs | swiss membres | statut contact | ainsi bienne |
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droit privé. Éthique interne de la société - Point de contact La société accorde la priorité au principe "la santé avant les résultats sportifs" et attend de tous les membres (de leurs parents s’ils sont mineurs), des collaborateurs salariés ou bénév Frais de cours Clubdesk Salles Statut Ethique Contact Deutsch Français Rhythmische Gymnastik Biel Gymnastique Rythmique Bienne Coupe Biel Bienne 25 Actualités Cours d’essai Sponsors + Parrains Société Salles Statut Ethique Contact
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Datum der Indexierung 04.10.2024 17:31:38
erkannte Namen Robert Walser |
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HTML Description Conditions générales de vente (CGV) de la formation continue Inscription
Kombination Keywords formation données | cours bienne | initiale formations | commerce assistant | sont confidentialité | frais employé | pour dans | être spalte | générales continue | participant inscription |
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droit d’exclure les participant·e·s qui ne paient pas leur frais de formation dans les délais impartis. Des frais administratifs seront facturés dans tous les cas. La facturation pour les semestres suivants se fait automatiquement. A partir d’un mont Frais de formation Les participant·e·s reçoivent une confirmation écrite après réception de leur inscription. La facture est envoyée en début du cours et payable dans les 30 jours. La BFB se réserve le droit d’exclure les particip
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Datum der Indexierung 04.10.2024 16:52:08
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extern (outbound) Link/Domain 1 in .rotary1990.ch
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary clubs | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie frais et assumer les responsabilités en dommages-intérêts infligés au Rotary et/ou au VRM par un jugement ou règlement extrajudiciaire. 8 Droit applicable et juridiction compétente Les présentes conditions générales sont régies pa
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Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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intern (inbound) Link/Domain www.boujean.ch
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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droit privé et de droit public comme membres collectifs L’affiliation est acquise par le payement de la cotisation annuelle. Les cotisations annuelles sont fixées par l’assemblée générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclaration écrite de dépar frais et dépenses. Art. 6 L’assemblée générale L’assemblée générale est l’autorité suprême de la guilde est a lieu une fois par an au minimum, et ceci dans la première moitié de l’année de calendrier. Les membres sont convoqués pa
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Datum der Indexierung 06.05.2024 16:41:38
erkannte Namen Thomas Oehrli |
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HTML Description HÄNDLERINFORMATIONEN
Kombination Keywords cookies jours | puce kontakt | website frais | notwendig holzbrücke | être händlerinformationen | vous heures | annulation exposants | votre informationen | anmeldung seront | aarberg warteraum |
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droit de disposer de votre emplacement. La location du stand à une tierce personne est strictement interdite. L es heures d’ouverture du Puce: Pour que les visiteurs trouvent un marché ouvert aux heures affichées, les exposants doivent être présents frais d’annulation suivant seront facturés. Conditions d’annulation: 14 jours avant le Puce: sans frais 5 jours avant le Puce: frais d’annulation de 50% 1 jour avant le Puce: le montant total doit être payé Votre inscription et la
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Datum der Indexierung 06.05.2024 08:24:36
erkannte Namen Andreas Schläpfer |
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intern (inbound) Link/Domain www.massage-biel-bienne.ch
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HTML Description Qu’est-ce que le label de qualité RME?
Kombination Keywords massage traitements | qualité empirique | contact vous | label réflexologie | formation plantaire | médecine médical | moi-même patients | thérapeute thérapie | même cabinet | pour frais |
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droit d’information envers les patients Tenue de fichiers patients Respect du Code de Déontologie RME Limites du label de qualité RME Les patients, qui choisissent un thérapeute détenteur du label de qualité RME, peuvent partir du principe que leur t Frais Langue Deutsch Français 032 358 21 14 Contact Actuel Traitements Thérapie médical Massage médical Massage classique Massage sportif Massage de la tête Massage du tissu conjonctif (BgM) Réflexologie plantaire Massage des zone
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Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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droit sur le patrimoine de l’association. Organisation Article 7 : Exercice comptable L’exercice comptable s’étend du 1er janvier au 31 décembre de l’année civile concernée. Article 8 : Organes Les organes de l’association sont : a. l’assemblée génér frais de comité et les indemnités, et un décompte est établi pour les rémunérations, qui sont approuvées par le comité. Équipes de mise en œuvre (UT) ou équipes de projet (PT) Chaque UT ou PT est composée d’au moins un membre du S
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