Datum der Indexierung 05.05.2024 01:52:33
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in www.fcazzurribienne.ch
intern (inbound) Link/Domain www.fcazzurribienne.ch
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HTML Description SHOP CLUB Commandes > Collecte des informations
Kombination Keywords votre internet | pour e-mail | données commande | site mail | vous personnelles | dans accès | bienne informations | utilisation nous | sont google | cookies azzurri |
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droit de modifier des parties des sites ou l’ensemble de l’offre sans avis séparé, de les compléter, de les effacer ou de mettre un terme temporaire ou définitif à la publication. > Déclaration de protection de données pour l’utilisation de Google An frais de port liés au retour sont à votre charge. Dans le cas d’une commande échange, les frais de port de votre nouvelle commande vous sont offerts. > Garantie légales Vérifiez l’état des marchandises livrées sans attendre pour e
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Datum der Indexierung 04.05.2024 05:16:58
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in .putzlappen-lyss.ch
intern (inbound) Link/Domain .putzlappen-lyss.ch
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Kombination Keywords nous propriété | paiement tous | pour vous | prix offre | nettoyage pouvons | sont produits | putzlappen peuvent | gmbh lyss | droit expressément | dans notre |
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droit de modifier les prix. Des prix Tous les prix sont en francs suisses (CHF) hors TVA. T.V.A. spécifié. Nous nous réservons expressément le droit de modifier les prix. Pour de grandes quantités, veuillez demander le meilleur prix du jour. Paiement frais de relance et les éventuels frais de recouvrement encourus. Vous avez la possibilité de payer par PayPal ou par carte de crédit. Nous ne pouvons pas accepter les chèques WIR comme moyen de paiement. Prépaiement / Paiement à
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Datum der Indexierung 03.05.2024 22:25:48
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in .100km.ch
intern (inbound) Link/Domain .100km.ch
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Kombination Keywords données internet | nous leur | pour participants | course accès | sont transmission | être bienne | inscription dans | coureurs peuvent | courses swiss | protection adresse |
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droit à rémunération. L’organisateur décline toute responsabilité en cas de dommages corporels ou matériels. La conclusion d’assurances (maladie, accident, responsabilité civile) est l’affaire des participants. En s’inscrivant, les participants confi frais d’inscription ne sont pas remboursés. Un report sur une année suivante n’est pas possible En cas d’annulation pour cause de force majeure (par ex. Covid-19), les coureurs inscrits peuvent faire don de leurs frais d’inscripti
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Datum der Indexierung 05.05.2024 11:20:08
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 1 in www.gygernacelles.ch
intern (inbound) Link/Domain www.gygernacelles.ch
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HTML Description Catalogue Assurance machine
Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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droit de facturer (aux tarifs en vigueur) l’enlèvement et la remise en place ultérieure de l’objet. En principe, aucune interruption de location n’est acceptée, y compris en cas d’intempéries. Exceptionnellement, le loueur peut accepter des interrupt frais de transport ordinaires. Les éventuelles courses supplémentaires ou à vide sont facturées. Des courses à vide sont également facturées si l’appareil ne peut pas entre déchargé lors de la livraison ou si l’appareil annon
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Datum der Indexierung 04.05.2024 09:22:16
Subdomain: polaris
extern (outbound) Link/Domain 1 in polaris.rotary.ch
intern (inbound) Link/Domain polaris.rotary.ch
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate profil | plate-forme chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie frais et assumer les responsabilités en dommages-intérêts infligés au Rotary et/ou au VRM par un jugement ou règlement extrajudiciaire. 8 Droit applicable et juridiction compétente Les présentes conditions générales sont régies pa
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Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.boujean.ch
intern (inbound) Link/Domain www.boujean.ch
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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droit privé et de droit public comme membres collectifs L’affiliation est acquise par le payement de la cotisation annuelle. Les cotisations annuelles sont fixées par l’assemblée générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclaration écrite de dépar frais et dépenses. Art. 6 L’assemblée générale L’assemblée générale est l’autorité suprême de la guilde est a lieu une fois par an au minimum, et ceci dans la première moitié de l’année de calendrier. Les membres sont convoqués pa
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Datum der Indexierung 04.05.2024 22:15:13
erkannte Namen Luca Francescutto | Maurice Paronitti | Vincent Donzé | Matin Zurück | Beat Feurer |
weitere Namen in www.svp-biel.ch 5
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 6 in www.svp-biel.ch
intern (inbound) Link/Domain www.svp-biel.ch
Alle Links in alle Links in www.svp-biel.ch
HTML Description Bienne: des manifs aux frais du contribuable
Kombination Keywords police sont | frais manifestations | bienne francs | organisateurs lancé | gauche contribuable | ville pour | manifestation policier | dans payer | règlement comme | comité lors |
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droite organise une manifestation non autorisée et que des violences émanent de celle-ci, les frais de police ne doivent pas être réglés par les organisateurs, mais par la Ville. 150 francs/heure Question posée lors des débats: quand la Ville n’autor frais du contribuable 24.11.2022 admin Bienne ma ville , Soziales & Sicherheit 0 Un policier fait partie d’un comité référendaire opposé à un règlement de police qui met les frais sur le dos du contribuable en cas de débordement.
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Log Metriken 40821

Datum der Indexierung 05.05.2024 02:58:24
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in .tvmurten.ch
intern (inbound) Link/Domain .tvmurten.ch
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Kombination Keywords données selon | nous tiers | personnelles utilisation | légales notre | dans pour | protection possible | votre sans | manière stockage | consentement sont | vous droit |
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droit de demander sans frais des renseignements sur la provenance, le destinataire et l’utilité de vos données personnelles enregistrées ainsi que d’exiger la correction, le blocage ou la radiation de ces dernières. Un consentement de traitement des frais des renseignements sur la provenance, le destinataire et l’utilité de vos données personnelles enregistrées ainsi que d’exiger la correction, le blocage ou la radiation de ces dernières. Un consentement de traitement des don
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Log Metriken 25795

Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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droit sur le patrimoine de l’association. Organisation Article 7 : Exercice comptable L’exercice comptable s’étend du 1er janvier au 31 décembre de l’année civile concernée. Article 8 : Organes Les organes de l’association sont : a. l’assemblée génér frais de comité et les indemnités, et un décompte est établi pour les rémunérations, qui sont approuvées par le comité. Équipes de mise en œuvre (UT) ou équipes de projet (PT) Chaque UT ou PT est composée d’au moins un membre du S
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Log Metriken 62855

Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:35
erkannte Namen Neo LMS |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 7 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
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HTML Description Conditions générales de vente (CGV) Champ d’application 3.1 Cours particuliers
Kombination Keywords cours particuliers | academia paiement | pour test | participant examens | sont délai | dans annulation | être examen | participant-e-s formation | frais leçons | conditions droit |
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droits d’entrée ou les repas ne sont pas inclus dans les tarifs des cours, sauf accord explicite à ce sujet. Si un cours est complet, Academia essaie de proposer une alternative. L’inscription par écrit ou par oral est juridiquement contraignante et frais annexes pour le matériel pédagogique, les excursions, les droits d’entrée ou les repas ne sont pas inclus dans les tarifs des cours, sauf accord explicite à ce sujet. Si un cours est complet, Academia essaie de proposer une
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Log Metriken 2202