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10 Einträge von mit juridique être

zahnaerzte-biel-bienne.ch

Datum der Indexierung 06.05.2024 15:12:34
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Kombination Keywords auteur droit | dans informations | utilisation toutes | cookies internet | données sans | expressément website | liens droits | responsabilité tiers | offre bienne | contenus pages |
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juridique de la présente clause de non-responsabilité La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou certaines for être modifié par des tiers. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation
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blumenetc.ch

Datum der Indexierung 05.05.2024 21:15:18
erkannte Namen Noël Pâques | Irène Schacher |
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Kombination Keywords site états | google sites | utilisation tout | votre autres | cookies sera | données auteur | vous adresse | analytics adresses | dans nous | sont responsabilité |
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juridique pour l’utilisation de Google Analytics est le § 15 al. 3 TMG ou l’art. 6 al. 1 lit. f DSGVO. Les sessions et les campagnes se terminent après un certain temps. Par défaut, les sessions sont interrompues après 30 minutes sans activité et les être obtenu au préalable. Réglementation générale en matière de protection des données Si la possibilité de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses électroniques, noms, adresses) est offerte, la saisie de ces
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www.fcazzurribienne.ch

Datum der Indexierung 05.05.2024 01:52:33
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HTML Description SHOP CLUB Commandes > Collecte des informations
Kombination Keywords votre internet | pour e-mail | données commande | site mail | vous personnelles | dans accès | bienne informations | utilisation nous | sont google | cookies azzurri |
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juridique Le droit applicable est le droit Suisse, et tout litige sera traité par le Tribunal d’arrondissement de Bienne. Suivre Suivre Suivre All rights reserved © copyright FC Azzurri Bienne Gérer le consentement aux cookies Pour offrir les meilleu être autorisés à déterminer, traiter ou utiliser vos données personnelles via des cookies. > Modification des données personnelles D’après la loi fédérale de protection des données personnelles, vous avez la possibilité de prendre
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URL /mon-compte/mot-de-passe-perdu/

www.boucherie-graf.ch

Datum der Indexierung 06.05.2024 12:34:05
erkannte Namen Dominique Graf |
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HTML Description Déclaration relative à la protection des données
Kombination Keywords données personne | nous notre | services cadre | vous mesure | dans peuvent | personnelles internet | traitement tiers | sont votre | protection cookies | utilisation pour |
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juridique de ce traitement (dans la mesure où un tel fondement devait s‘avérer nécessaire) ainsi que sur les droits que vous pouvez faire valoir à notre égard s‘agissant du traitement de vos Données. La présente Déclaration relative à la protection d être établis dans n’importe quel pays, notamment en Suisse, en Allemagne, en Israël ainsi qu’aux États-Unis. Partenaires contractuels Il se peut que nous transmettions des Données à nos partenaires contractuels (partenaires de dis
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URL /privacy

www.gygernacelles.ch

Datum der Indexierung 05.05.2024 11:20:08
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intern (inbound) Link/Domain www.gygernacelles.ch
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HTML Description Catalogue Assurance machine
Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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juridique exclusif sont au siège du loueur. Etat : 01.01.2020 Page générée en 0.059s 17 utilisateur/s sur le site être annoncée au moins 24 heures à l’avance par téléphone, sauf arrangement fixe. Les interruptions de location doivent être annoncées au minimum 24 heures à l’avance au loueur. Il se réserve le droit de facturer (aux tarifs en vi
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juridique de la présente clause de non responsabilité La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page Si des parties ou certaines for être modifié par des tiers Seul le fournisseur

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URL /conditions.html?lang=fr-ch

www.gloor-tools.ch

Datum der Indexierung 06.05.2024 02:10:33
erkannte Namen German English |
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.gloor-tools.ch
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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juridique et élection de droit Le for juridique exclusif pour tous les litiges en rapport avec les livraisons ou prestations de Gloor SA est le siège social de Gloor SA. Tous les contrats avec Gloor SA sont soumis au droit suisse. La Convention des N être convenues expressément et par écrit. 2. Offre et conclusion de contrat ​​ 2.1 Sauf mention contraire, les offres en CHF de Gloor SA sont valables un mois à partir de la date de l’offre. Un contrat prend naissance avec la décl
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juridique exclusif sont au siège du loueur Etat : Page générée en s utilisateur s sur le site être annoncée au moins heures à l’avance par téléphone sauf arrangement fixe Les interruptions de location doivent être annoncées au minimum heures à l’avance au loueur Il s

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URL /fr/conditions-generales-de-vente

beo-funpark.ch

Datum der Indexierung 05.05.2024 23:07:52
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HTML Description Règlement du BEO-Funpark (CG) Le règlement a été conçu afin d’assurer la sécurité de tous, de garantir l’entretien des appareils de jeu et de permettre une ambiance décontractée et un cadre juridique pour l’exploitant et son personnel. Les conditions générales suivantes sont à respecter. Veuillez lire ces consignes et les respecter mais également en informer vos enfants et leur faire respecter. Vous êtes tenu de respecter les instructions de l’exploitant et de son personnel ! Merci ! Votre équipe « BEO-Funpark ». Dispositions générales Contact
Kombination Keywords sont doivent | dans interdits | enfants tout | pour extérieur | être peuvent | interdit strictement | restaurant uniquement | funpark suivre | exploitant parc | charge personnel |
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juridique pour l’exploitant et son personnel. Les conditions générales suivantes sont à respecter. Veuillez lire ces consignes et les respecter mais également en informer vos enfants et leur faire respecter. Vous êtes tenu de respecter les instructio être utilisé que dans le but auquel il est destiné. Toute utilisation qui sort de ce cadre peut être à l’origine d’accidents. Il est permis de filmer ou photographier dans le parc mais uniquement avec l’autorisation de la directio
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Log Metriken 64208
URL /fr/cg/

rotary1990.ch

Datum der Indexierung 07.05.2024 08:50:58
erkannte Namen Johanna Hetzmannseder | Stella Hlawna | Carina Ragg | Lara Rüfenacht | Jean-Michel Carrel | Milena Aregger | Carolin Röhl | Daniel Vogler | Pietro Moro | Danielle Cesarov |
weitere Namen in .rotary1990.ch 10
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extern (outbound) Link/Domain 6 in .rotary1990.ch
intern (inbound) Link/Domain .rotary1990.ch
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HTML Description Prochaine édition du Kidscamp Suisse
Kombination Keywords rotary programme | nous schweiz | kidscamp liechtenstein | enfants projet | pour permis | vacances clubs | cette rotaract | semaine notre | dans organisation | pirates suisse |
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juridique et administratif ainsi que le matériel nécessaire à leur organisation. Les généreux dons des Rotary clubs suisses permettent de financer le KidsCamp. Les Rotary clubs aident également à mettre les organisateurs en relation avec des enfants être un projet d’envergure nationale. Le Rotaract et les Rotary clubs de tous les districts sont impliqués dans sa planification et sa concrétisation. Cette interaction intensifie les échanges entre les différents clubs suisses et
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Log Metriken 82106
URL /is/content/news/show/24320

www.murtenseeregion.ch

Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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juridique En cas de litige, le for juridique est Murten/Morat. Article 27 : Entrée en vigueur Ces statuts révisés ont été approuvés par l’AG le 21 mars 2013, ils remplacent les statuts du 30.01.2007. Les statuts révisés entrent en vigueur le jour de être demandée par une déclaration d’adhésion écrite. Le comité directeur décide de l’admission. Celui-ci peut rejeter une demande sans indiquer de motifs. Chaque membre reconnaît les statuts. Article 4 : Cotisation des membres Le
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Log Metriken 62855
URL /sem-français/statuten-fr/

pdabiel.ch

Datum der Indexierung 05.05.2024 19:45:41
erkannte Namen Julien Gressot |
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HTML Description Position concernant la Loi COVID
Kombination Keywords pour société | nous traitement | dans comme | système santé | situation covid | crise ensemble | être doit | sanitaire pays | pandémie cette | plus sont |
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juridique et politique normalisées -, il est impératif de mettre en place une autre vision du monde que celle que nous connaissons. De nouvelles crises surviendront. L’urgence climatique menace et est bien réelle. La situation actuelle démontre plein être possible pour le monde entier et une plus grande solidarité des pays occidentaux est indispensable pour une répartition équitable. 5. Les effets collatéraux sur le système de santé sont très importants, examens diagnostics re
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Log Metriken 61623
URL /position-concernant-la-loi-covid/

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