Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:37
erkannte Namen Saint Priest |
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.firststop.ch
intern (inbound) Link/Domain www.firststop.ch
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Kombination Keywords vous agence | client sont | internet être | site droit | pour pneus | service rendez-vous | marchandises rendez | commande sous | dans nous | conditions services |
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LITIGES Pour toute réclamation, le CLIENT peut contacter le SERVICE CLIENT. En cas d’échec de ce processus, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le CLIENT a la possibilité de saisir gratuitement un médiateur agréé sous le numéro n° 0441 192 820, et avec le numéro de TVA intracommunautaire français FR44 842 476 277 (ci-après la « SOCIETE ») 1.2 Les présentes conditions générales (les « CONDITIONS GENERALES ») s’appliquent sans restriction ni
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Datum der Indexierung 03.05.2024 21:54:11
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.avoa.ch
intern (inbound) Link/Domain www.avoa.ch
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HTML Description Informations sur la RLL Informations concernant la résolution des litiges de consommation en ligne conformément à l’article 14, section 1 du ODR-VO
Kombination Keywords litiges sous | nous sommes | informations voici | ligne sélectionner | services sociaux | suivre site | comment servir | résolution règlement | extrajudiciaire pose | concernant plateforme |
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litiges de consommation en ligne conformément à l’article 14, section 1 du ODR-VO La Commission européenne met à disposition une plateforme concernant la résolution des litiges en ligne (RLL), que vous trouverez sous le site internet à l’adresse http sous le site internet à l’adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr La plateforme peut servir de point focal pour le règlement extrajudiciaire des litiges découlant de contrats de vente ou de services en ligne. Nous ne sommes fon
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Datum der Indexierung 06.05.2024 12:34:05
erkannte Namen Dominique Graf |
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HTML Description Déclaration relative à la protection des données
Kombination Keywords données personne | nous notre | services cadre | vous mesure | dans peuvent | personnelles internet | traitement tiers | sont votre | protection cookies | utilisation pour |
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litiges, etc.); les Données communiquées dans le cadre de la fonction commentaire (en particulier adresse e-mail, nom d’utilisateur que vous avez choisi, si vous ne postez pas de manière anonyme, ainsi que votre adresse IP); les Données que vous comm Sous-traitants des données Nous sommes en droit de mandater des tiers afin qu’ils fournissent certaines prestations (services informatiques, exploitation d’applications, gestion, envoi, etc.) ou traitent et sauvegardent les Donnée
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Datum der Indexierung 18.10.2024 13:26:29
erkannte Namen Beth Wimmer | Mike Bischof |
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extern (outbound) Link/Domain 23 in .fribourg.ch
intern (inbound) Link/Domain .fribourg.ch
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Kombination Keywords données question | site entité | dans protection | sont avec | tourisme entités | pour politique | région personnelles | nous partenaires | fribourg utilisateur | vous newsletter |
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litiges découlant de votre utilisation de ce site web à la juridiction exclusive des tribunaux suisses. Le for juridique est à Fribourg (ville). UFT — Newsletter - Popup — FR « * » indique les champs nécessaires Inscription à la newsletter ❗Abonnez-v sous. Chaque entité est responsable des contenus publiés et des données collectées sur la partie spécifique du site web dont elle est responsable. En d’autres termes, chaque page web appartient et relève de la responsabilité d’une
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Datum der Indexierung 05.10.2024 16:55:31
erkannte Namen Catherine Mao | Martin Angst |
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extern (outbound) Link/Domain 8 in www.hotelmontvully.ch
intern (inbound) Link/Domain www.hotelmontvully.ch
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HTML Description Protection des donnés Traitements des données en rapport avec notre site Internet
Kombination Keywords données concernant | nous sont | vous utilisation | notre plug | site avez | pour rgpd | votre adresse | dans avec | traitement internet | protection informations |
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litiges en lien avec une réservation. Ils nous transmettent alors également des données concernant le processus de réservation, pour lequel une copie de la confirmation de réservation peut servir de justificatif à la clôture effective de celle-ci. No sous. Traitements des données en rapport avec notre site Internet 1. Consultation de notre site Internet Lorsque vous vous visitez notre site, notre serveur enregistre temporairement chaque accès dans un fichier journal. Les donné
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Datum der Indexierung 06.10.2024 10:00:37
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.143.ch
intern (inbound) Link/Domain www.143.ch
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HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont peuvent | soutien ligne | services responsabilité | pour tiers | internet informations | site conditions | dans bénévoles | utilisation contact | utilisateurs données | tchat utilisatrices |
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litiges découlant de ce rapport juridique. Généralités sur les services de soutien Groupes cibles des services de soutien par téléphone, tchat ou courriel Les services de soutien sont en premier lieu à la disposition des personnes vivant en Suisse et sous leur forme actuelle. Elle ne garantit pas que les informations mises à disposition sur Internet soient toujours actuelles, détaillées et complètes. Droits sur le contenu Le contenu de ce site internet est protégé par les droi
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Datum der Indexierung 17.10.2024 13:43:48
erkannte Namen Pierre Alain | Alain Schnegg | Nathalie Barthoulot | François Bourquin | Beat Feurer |
weitere Namen in www.svp-biel.ch 5
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extern (outbound) Link/Domain 8 in www.svp-biel.ch
intern (inbound) Link/Domain www.svp-biel.ch
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HTML Description Un contrat équitable ou plutôt une donation ? L’UDC Bienne recommande de rejeter le concordat BE/JU concernant Moutier
Kombination Keywords berne votation | canton définitivement | moutier également | pour francophone | concordat doit | bienne être | avec jurassien | jura dans | commune cadeaux | bernois initiative |
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litiges territoriaux prennent fin définitivement. Mais la question reste ouverte de savoir ce qui doit se passer en cas d’éventuelles fusions de communes transcantonales. La fusion de la commune de Clavaleyres avec Morat FR constitue un précédent. Il sous pression malgré de gros cadeaux. Pour ces raisons, l’UDC Bienne a décidé de dire non au concordat lors de son assemblée générale. La minorité francophone est affaiblie L’UDC biennoise suit avec un intérêt particulier l’évolut
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Datum der Indexierung 05.10.2024 13:16:53
erkannte Namen Page Speed | Wolfgang Digital | Gloria Project |
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extern (outbound) Link/Domain 3 in .gloria-project.eu
intern (inbound) Link/Domain .gloria-project.eu
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HTML Description Loyer impayé : que faire ? En amont : prévenir les litiges Soyez impeccable A noter : réforme de la caution 2022
Kombination Keywords locataire locataires | pour google | vous même | avec être | site depuis | dans immobilier | votre bien | loyer reading | continue mois | peut référencement |
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litiges Soyez impeccable Maintenir des relations courtoises avec un locataire est essentiel. Même lorsque vous êtes dans votre droit, restez toujours à l’écoute. Ne laisse pas trainer un problème et assurez un « bon service » : quittance de loyer, en Sous sein privé : celui que vous rédigez vous-même directement avec le locataire (ou celui rédigé par l’agence immobilière. Le bail notarié : il constitue un titre exécutoire ; il a la même force qu’une décision de justice. Le bai
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Datum der Indexierung 16.10.2024 03:44:39
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extern (outbound) Link/Domain 16 in www.j3l.ch
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HTML Description CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE 1. Champ d’application des Conditions générales 3.1 Définition
Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs régional | client réservation | site activités | internet pour | prestataire tourisme | contrat office | ensemble dans |
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litiges, différends ou prétentions nés du contrat ou se rapportant à celui-ci seront soumis à la juridiction des tribunaux du canton de Berne. Le recours au Tribunal fédéral est réservé. Version des CG du 30 mars 2023 Télécharger les CG en format PDF sous forme écrite ou électronique n’est autorisée qu’avec la mention expresse de www.j3l.ch ou booking.juratroislacs.ch . Il est interdit de reproduire, transmettre, modifier, réunir ou utiliser le site Internet à des fins commerc
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Log Metriken 15307

Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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litiges découlant du rapport contractuel ou en rapport avec celui-ci. Classeurs Classeurs à anneaux Répertoires Dossiers imprimés Nous contacter +41 32 366 33 39 FAQ Inspirations Délais de livraison CGV Mentions légales sous forme écrite ou lisible par une machine, qui apparaissent avant et pendant l’exécution du contrat, appartiennent à Biella. Biella est propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur tous les produits fabriqués
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LITIGES Pour toute réclamation le CLIENT peut contacter le SERVICE CLIENT En cas d’échec de ce processus conformément aux articles L et suivants du Code de la consommation le CLIENT a la possibilité de saisir gratuitement un médiateur agréé sous le numéro n° et avec le numé

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Log Metriken 64811